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Québec (Province). Cour supérieure (Joliette) subgrp
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Dossiers

Cette sous-sous-série constitue une source de renseignements utiles aux recherches spécifique, quantitative ou sérielle. Les dossiers contiennent les pièces déposées au greffe par les avocats des parties et les intervenants et les documents produi...

Québec (Province). Cour supérieure (Joliette)

Plumitifs

Cette sous-sous-série constituée de plumitifs permet de faciliter le repérage des dossiers. Elle renseigne sur le cheminement de la cause, de la première procédure jusqu'au jugement rendu. Les plumitifs servent à identifier et vérifier le con...

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Rôles

Cette sous-sous-série offre un aperçu des méthodes de fonctionnement utilisées par les greffiers dans l'organisation des audiences. Les rôles d'audience servent à planifier les séances, prévoyant la date d'audition des causes, la sa...

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Index des exécutions

Cette sous-sous-série sert à retrouver une cause dans les registres des exécutions. Organisés en ordre chronologique à la première lettre du nom de famille des demandeurs, les index des exécutions indiquent le numéro du bref d'exécution, le n...

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Index des demandeurs

Cette sous-sous-série constitue un instrument de recherche essentiel autant pour les dossiers que pour les plumitifs dans le cas où le chercheur ignore le numéro de la cause. Les index sont organisés alphabétiquement selon les noms de famille des ...

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Dossiers

Cette sous-sous-série sert aux recherches spécifique, quantitative ou sérielle. Les dossiers contiennent les pièces déposées au greffe par les avocats des parties et des intervenants et les documents produits par les juges et les officiers de just...

Québec (Province). Cour supérieure (Joliette)

Plumitifs

Cette sous-sous-série constitue un outil essentiel pour la recherche dans les archives judiciaires. Les plumitifs sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche permettant de repérer des dossi...

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Contrats de ventes

Cette sous-sous-série comprend les contrats de ventes faites par le shérif du greffe de Joliette. À la suite de l'ordre donné par la cour de justice, le shérif émet un avis de vente de biens de la personne saisie, publie l'avis dans les ...

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