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Fonds seigneuries de la région de Montréal Untitled
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Seigneurie de Foucault

Cette série se compose des dossiers suivants : liste des titres de la seigneurie de Foucault; actes notariés; certificat de recherche; rapport complémentaire d'avocat; correspondance avec le Crédit foncier franco-canadien; autorisation requise en vue du papier terrier; terrier des rentes constituées par les municipalités : village de Clarenceville, paroisses Saint-Thomas et Saint-Georges de Clarenceville; déclaration du Crédit foncier franco-canadien; liste des argents retirés du gouvernement pour l'intérêt des lods et ventes; assermentation du sous-directeur du Crédit foncier franco-canadien comme seigneur et seul propriétaire légal de la seigneurie; nouveau livre terrier; livre terrier de la seigneurie de Foucault; reçus de rentes constituées; pièces diverses; cahier d'arpentage

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