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Québec (Province). Cour des sessions spéciales et hebdomadaires de la paix du district de Montréal Passeports
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Administration publique

Cette série comprend un registre, sans pagination, où s'entremêlent, sans suite logique, cinq types de documentation administrative de la justice pour le district de Montréal. Nous y retrouvons des procès-verbaux d'audience (26 juin 1833-27 décembre 1842), une liste de passeports indiquant les noms des personnes, le lieu de residence et le lieu de destination (7-14 novembre 183?), des listes des vendeurs itinérants (5 avril 1841-5 janvier 1843), des permis de tavernes mais surtout d'auberge pouvant vendre des boissons alcoolisées (18 mai 1840-14 novembre 1842), des listes des permis octroyés pour les aubergistes et quelques fois, à la fin, des permis non renouvelés (28 mars 1839-13 janvier 1843)

Bas-Canada. Cour des Sessions spéciales et hebdomadaires de la paix du district de Montréal