- CA QUEBEC CA301-S29
- Series
- 1792-1842
Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
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Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
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Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
Cette série comprend des procès-verbaux d'arpentage et des plans relatifs aux seigneuries de Beauport, de Lauzon et de Sillery, aux villes de Montréal et de Québec et à la paroisse de Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy. Ces plans exécutés, entre 1809 et 1834, sont de petite dimension et ne représentent que quelques lots. Les 166 procès-verbaux touchent, en plus des lieux ci-haut mentionnés, aux seigneuries de Beaumont, de Bélair, de Bellechasse, de la Côte-de-Beaupré, Deschambault, des Éboulements, de Fossambault, de Gaudarville, des Grondines, de l'Île-aux-Coudres, de La Chesnaye, de La Chevrotière, de La Durantaye, de Lanaudière, de Maur, de Neuville, de Notre-Dame-des-Anges, d'Orvilliers, de la Pointe-du-Lac, de Sainte-Croix, Saint-François (Québec), Saint-Gabriel, Saint-Gilles, Saint-Ignace, Saint-Joseph (Québec), Saint-Maurice et de Saint-Michel (Bellechasse), au fief de Villeray, à la Commune des Trois-Rivières ainsi qu'à la paroisse de Cap-Saint-Ignace. Différents greffes de notaires ayant pratiqué au début du XIXe siècle contiennent au moins une trentaine de ses plans
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