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Fonds Cour de circuit du Québec

  • CA QUEBEC TP10
  • Fonds
  • 1901-1953

Les documents produits par la Cour de circuit offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques, en plus de fournir une source essentielle pour les études sur l'administration de la justice. Ce fonds est d'autant plus riche qu'il couvre une centaine d'années de l'évolution de la société québécoise, notamment la période de l'industrialisation et de l'urbanisation intensives de 1850 à 1920. Beaucoup plus décentralisée dans ses activités que la Cour supérieure, la Cour de circuit a généré des documents non seulement dans les chef-lieux des districts mais également dans beaucoup de villages et petites villes, reflétant ainsi plus finement l'évolution de la vie urbaine et des relations entre agglomérations urbaines de toutes sortes et leur campagne environnante. Le fonds porte sur des litiges en matière civile mettant des sommes assez modestes en cause (moins de 200$). La vaste majorité de ces litiges concerne le recouvrement de dettes, bien que d'autres types de causes en dommages-intérêt, des causes touchant les taxes municipales et, jusqu'en 1919, des causes de citoyenneté. Ce fonds forme donc une source très riche pour l'étude du niveau de vie de la population en relation avec l'évolution de la conjoncture économique. Le fonds se divise d'abord dans des séries qui représentent la production de greffes ou palais de justice où la Cour de circuit a siégé. Pour le Centre d'archives de Rouyn-Noranda, il s'agit du greffe situé à Ville-Marie

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