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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Gatineau
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Fonds du Conseil municipal de la Ville de Gatineau

  • CA QUEBEC v001
  • Fonds
  • 2001-.

Le fonds nous renseigne sur les activités et les décisions du conseil municipal. Le fonds est constitué d'ordres du jour, de procès-verbaux, de dossiers de résolution et de règlements.

Ville de Gatineau

Fonds de la Commission permanente sur l'habitation

  • CA QUEBEC V110
  • Fonds
  • 2002-

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités et des recommandations de la Commission permanente sur l'habitation depuis ses débuts en 2002. Le fonds contient les ordres du jour, les procès-verbaux ainsi que les documents déposés lors des réunions de la commission.

Ville de Gatineau

Fonds de la Commission consultative sur l'environnement et le développement durable

  • CA QUEBEC V109
  • Fonds
  • 2001-

Le fonds témoigne des rencontres de la Commission consultative sur l'environnement et le développement durable de la Ville de Gatineau. Le fonds contient des procès-verbaux, des avis de convocation, de la correspondance, des ordres du jour et des documents déposés lors des réunions.

Ville de Gatineau

Fonds de la Commission des loisirs, des sports et de la vie communautaire

  • CA QUEBEC V108
  • Fonds
  • 2002-

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités et des recommandations de la Commission des loisirs, des sports et de la vie communautaire depuis ses débuts en 2002. Le fonds contient les ordres du jour, les procès-verbaux ainsi que les documents déposés lors des réunions de la commission.

Ville de Gatineau

Fonds de la Commission jeunesse

  • CA QUEBEC V107
  • Fonds
  • 2002-

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités et des recommandations de la Commission jeunesse depuis ses débuts en 2002. Le fonds contient les ordres du jour, les procès-verbaux ainsi que les documents déposés lors des réunions de la commission.

Ville de Gatineau

Fonds de la Commission Gatineau, Ville en santé

  • CA QUEBEC V106
  • Fonds
  • 2002-

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités et des recommandations de la Commission Gatineau, Ville en santé depuis ses débuts en 2002. Le fonds contient les ordres du jour, les procès-verbaux ainsi que les documents déposés lors des réunions du comité.

Ville de Gatineau

Fonds de la Commission conjointe d'aménagement de l'Outaouais

  • CA QUEBEC V105
  • Fonds
  • 2002

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités et des recommandations de la Commission conjointe d'aménagement de l'Outaouais depuis ses débuts en 2002. Le fonds contient les ordres du jour, les procès-verbaux ainsi que les documents déposés lors des réunions de la commission.

Ville de Gatineau

Fonds de la Commission des arts, de la culture, des lettres et du patrimoine

  • CA QUEBEC V104
  • Fonds
  • 2002-

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités et des recommandations de la Commission des arts, de la culture, des lettres et du patrimoine depuis ses débuts en 2002. Le fonds contient les ordres du jour, les procès-verbaux ainsi que les documents déposés lors des réunions de la commission.

Ville de Gatineau

Fonds du Comité sur le développement des sentiers récréatifs

  • CA QUEBEC V103
  • Fonds
  • 2002

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités et des recommandations du Comité sur le développement des sentiers récréatifs depuis ses débuts en 2002. Le fonds contient les ordres du jour, les procès-verbaux ainsi que les documents déposés lors des réunions du comité.

Ville de Gatineau

Fonds du Comité sur les demandes de démolition

  • CA QUEBEC V102
  • Fonds
  • 2002

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités et des recommandations du Comité sur les demandes de démolition depuis ses débuts en 2001. Le fonds contient les ordres du jour, les procès-verbaux ainsi que les documents déposés lors des réunions du comité.

Ville de Gatineau

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