Le fonds témoigne des réunions tenues par la Commission des études et des décisions qu'elle a prises, les dossiers qu'elle a traités ainsi que les règlements qu'elle a produits. Le fonds comprend des procès-verbaux, une liste des membres, des dossiers afférents aux réunions de la Commission, un règlement pédagogique cadre et un règlement cadre des grades.