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Description archivistique
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Archives départementales de l'Isère

  • CA QUEBEC ZF20
  • Fonds
  • 1539-1539

Ce fonds d'archives se compose d'un seul document. Il s'agit d'une copie de l'ordonnance édictée par François 1er à Villers-Cotterets qui réorganise la justice et prescrit l'usage du français au lieu du latin pour les ordonnances et les jugements de tribunaux

Sans titre

Henri Bancheron

  • CA QUEBEC ZA289
  • Fonds
  • 1646-1647

Henri Bancheron a pratiqué le notariat à Québec du 27 octobre 1646 au 19 août 1647 Sources André Vachon, "Barbel, Jacques", Dictionnaire biographique du Canada; René Jetté, Dictionnaire généalogique des familles du Québec, vol. 1, p. 46-47 ; PRDH

Sans titre

Laurent Bermen

  • CA QUEBEC ZA296
  • Fonds
  • 1647-1649

Laurent Bermen a pratiqué le notariat à Québec du 16 août 1647 au 27 octobre 1649

Sans titre

Série correspondance de René Chartier

  • CA QUEBEC ZF22
  • Fonds
  • 1640-1655

Cet ensemble documentaire consiste en la correspondance du prieur de Monnais, René Chartier, frère de Louis-Théandre Chartier de Lotbinière. René Chartier débarque à Québec le 15 août 1643 à titre de chapelain des Ursulines et retourne en France le 21 octobre 1647. Il décède en France le 19 octobre 1655

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