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Archival description
Beauce (Québec : District judiciaire)
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Fonds Association coopérative céramique de Beauce Inc

  • CA QUEBEC P822
  • Fonds
  • 1945-1990

Ce fonds d'archives témoigne des activités de l'Association coopérative céramique de Beauce Inc. de 1945 à 1990. Il se compose des livres des minutes de l'association ainsi que de correspondance concernant la dissolution de l'organisme

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Fonds Société coopérative agricole d'amélioration des terres de Saint-Sébastien

  • CA QUEBEC P823
  • Fonds
  • 1952-1982

Ce fonds d'archives témoigne des activités de la Société agricole d'amélioration des terres de Saint-Sébastien de 1952 à 1982 dans la région de la Beauce. Il se compose des livres des minutes, des rapports annuels, des bilans financiers, des livrets d'épargne de la société ainsi que de la correspondance concernant la dissolution de l'organisme

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Dossiers

Pour les années 1928-1947, les dossiers ont été échantillonnés par les ANQ. Pour les années 1947-1950, l'échantillonnage a été effectué à la fois par les Archives nationales du Québec et le ministère de la Justice. Quant aux années postérieures, c'est le ministère de la Justice qui a procédé à cette opération. Les pourcentages d'échantillonnage appliqués et les chiffres-critères (le dernier chiffre) des dossiers retenus comme échantillons sont les suivants: 1928, 1929, 1933-1937, 1939, 1940 (30%: 4-8-0) 1930-1932, 1938, 1941-1948, 1950-1952, 1957 (20%: 8-0) 1949, 1953-1956 (10%: 0). Lorsqu'un dossier était absent, il a été remplacé par le numéro suivant

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