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BAnQ - Trois-Rivières Québec (Québec : Ville) Fonds
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Ministère des Terres et Forêts

  • CA QUEBEC ZA6
  • Fonds
  • 1626-1864

Ce fonds est disponible en partie sur bobines de microfilm sous les séries suivantes: Série 1 : Aveux et dénombrements Série 2 : Registres et cahiers d'intendance Série 3 : Déclarations des censitaires du roi et index généraux Série 4 : Foi et hommage, aveux et dénombrement du régime anglais

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Fonds Intendants

  • CA QUEBEC ZA5
  • Fonds
  • 1626-1760

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

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Paul Vachon

  • CA QUEBEC ZA44
  • Fonds
  • 1658-1693

Fortunat Martineau

  • CA QUEBEC ZA361
  • Fonds
  • 1845-1852

Martineau, Fortunat, notaire, époque 1845-1852

Joseph Lefebvre

  • CA QUEBEC ZA354
  • Fonds
  • 1838-1851

Lefebvre, Joseph, notaire, époque 1838-1851

Romuald Couillard de Beaumont

  • CA QUEBEC ZA353
  • Fonds
  • 1865-1882

Romuald Couillard de Beaumont a pratiqué le notariat à Québec du 10 février 1865 au 13 juin 1882

Couillard de Beaumont, Romuald, notaire, époque 1865-1882

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