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Archival description
Québec (Québec : Ville) Series
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Jacques James Reeves

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie dans la région de Québec et sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Jacques James Reeves. La vie économique et les moeurs et coutumes du XIXe siècle peuvent être étudiées à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent aisément servir pour des études généalogiques. Ces minutes notariales sont majoritairement issues de la région de Saint-Germain-de-Rimouski et dans une moindre mesure de la région de Québec. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 2735 minutes notariales, une sous-série pour le répertoire et une sous-série de documents administratifs. Le répertoire est relié en une seule pièce et regroupe toutes les minutes notariales de Jacques James Reeves. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée

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Michel-Philias Laberge

Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire du Bas-Saint-Laurent et des actes légaux enregistrés chez le notaire Michel-Philias Laberge. La vie économique et les moeurs et coutumes de la fin du XIXe siècle et du début du XXe siècle peuvent être étudiés à l'aide de ces documents. De plus, les liens familiaux décrits dans les actes peuvent être utiles pour des études généalogiques. Cette série comprend une sous-série des actes notariés contenant 13 992 minutes notariales, une sous-série pour les répertoires, une sous-série pour l'index et une sous-série de documents administratifs. Le premier répertoire couvre la période allant de 1880 à 1916. Le second touche les années 1917 à 1933. L'index couvre toute la période de pratique du notaire Laberge, soit de 1880 à 1933. Les documents se présentent sous une forme normalisée, c'est-à-dire selon un modèle sériel qui renferme des informations sur les parties en présence et sur la nature de l'entente contractée. Les documents sont classés dans des chemises en ordre chronologique

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Jean Gagné

Cette série regroupe une partie des minutes notariales du greffe de Jean Gagné, elle comprend les actes 4179 à 5774 (pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées). Les répertoires et index originaux sont conservés au centre de Bibliothèque et Achives nationales du Québec à Québec qui détient la première partie des minutes. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Charles Morin

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Charles Morin. Elle compte 10980 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et deux répertoires. Le premier répertoire a été partiellement retranscrit dans un volume pour les actes nos 1 à 2858 couvrant la période 1916-1928. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Noël Bonhomme dit Beaupré

Cette série comprend un plan d'une partie de la seigneurie Deschaillons montrant le relief et les rivières ainsi que la route, les maisons, l'église et le moulin. Le plan, réalisé en 1735, est de moyenne dimension et l'échelle est d'environ de 3 arpents au pouce. Outre ce plan, le fonds de Noël Bonhomme dit Beaupré contient 2010 procès-verbaux d'arpentage qui concernent les villes de Québec et de Trois-Rivières et les seigneuries d'Auteuil, de la Baie-Saint-Antoine, de Bastican, de Beaumont, de Beauport, de Bélair, Berthier, du Cap-de-la-Madeleine, du Cap-Rouge, de Chambly, Champlain, de la Côte-de-Beaupré, Deschaillons, Deschambault, de Gaudarville, de Gentilly, de la Grande-Anse, de Grandpré, des Grondines, de Grosbois, de l'Île-aux-Coudres, de l'Île-aux-Grues, de l'Île-d'Orléans, de l'Île-Sainte-Marguerite, de l'Îlet-à-la-Peau, de Kamouraska, de La Chevrotière, de La Durantaye, de La Martinière, de Lauzon, Lévrard, de L'Islet, de Longueuil, de Lotbinière, de Maskinongé, de Maur, de Mont-à-Peine, de Notre-Dames-des-Anges, de Neuville, de la Pointe-du-Lac, de Portneuf, de la Prairie-de-la-Madeleine, Rigaud, de la Rivière-Ouelle, de Sainte-Anne-de-la-Pérade, de Sainte-Croix, Sainte-Marguerite, Sainte-Marie, Saint-Gabriel, Saint-Gilles, Saint-Joseph, Saint-Ignace, Saint-Maurice, Saint-Michel, de Saint-Ours, Saint-Vallier, de Sillery, de Terrebonne, de Vieux-Pont, de Vincelotte, de Vincennes et de Yamaska. La baronnie de Portneuf, les arrières-fiefs d'Argentenay, Bourg-Royal, Gastineau, Sainte-Marie, Sainte-Ursule ainsi que l'arrière-arrière fief de Champigny font partie du territoire couvert par les procès-verbaux. Sur les terres de ces seigneuries, l'arpenteur a effectué des travaux en bordure des rivières et des lacs suivants : la rivière Bastican, la rivière Boyer, le lac du Cap Rouge, la rivière du Chêne, la rivière des Envies, la rivière Jacques-Cartier, la rivière à la Lime, la rivière Machiche, la rivière Maskinongé, la rivière Ouelle, la rivière à la Roche, le ruisseau Saint-André, le lac Saint-Charles, la petite rivière Saint-Charles, la rivière Saint-Charles, le ruisseau Saint-Claude, la rivière Sainte-Anne, la rivière Saint-François, le lac Saint-Pierre, la rivière du Sud, la rivière à la Tortue, la rivière Veillette, la petite rivière Yamachiche et la rivière Yamachiche

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Jean-Baptiste Bédard

Cette série est constituée de procès-verbaux et de plans. Un procès-verbal accompagne la plupart des plans. Les plans, créés entre 1790 et 1794, concernent les seigneuries de Beauport, de la Côte-de-Beaupré, de Lauzon, de Lespinay, de Livaudière, de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel, Saint-Ignace et Saint-Vallier, la Ville de Québec ainsi que les paroisses de Jeune-Lorette, L'Ange-Gardien, Saint-Charles-de-Charlesbourg et Saint-Henri. Les plans ne représentent généralement que quelques lots, sans autres détails que les lignes de séparation et les noms des propriétaires, à l'exception d'un plan très détaillé de 1793, délimitant les terres de l'église et du moulin du Village-des-Hurons et indiquant l'emplacement de ces 2 bâtiments. Les procès-verbaux touchent, en plus des lieux ci-haut mentionnés, aux seigneuries de Bellechasse, de Fossambault, de La Durantaye, Rigaud De Vaudreuil, Sainte-Barbe-de-la-Famine, Saint-Joseph et de Saint-Michel ainsi qu'aux paroisses de L'Ancienne-Lorette, La Visitation-de-Notre-Dame, Saint-Ambroise, Sainte-Anne-de-Beaupré, Sainte-Foy, Saint-Ferréol, Saint-François-d'Assise (Beauceville), Saint-François-de-Sales (Neuville), Saint-Joseph (Beauce), Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy, Saint-Laurent (Île d'Orléans), Saint-Michel, Saint-Pierre et Saint-Paul (Baie-Saint-Paul), Saint-Pierre et Saint-Paul (Île d'Orléans) et Saint-Vallier. Un bon nombre de ces procès-verbaux, 217 sur 244, ont été dressés dans les cinq premières années de sa pratique

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John Bignell

Cette série est constituée de plans, de journaux d'expédition et de quelque 125 carnets de notes de terrain et d'instructions. Les plans ont trait aux seigneuries d'Aubert-Gallion, de Batiscan, de Gaudarville, de Lauzon, de Mille-Vaches, Rigaud De Vaudreuil, Sainte-Marie, Saint-Gabriel, Saint-Ignace et Saint-Joseph, aux cantons d'Adstock, Broughton, Chicoutimi, Clarendon, Coleraine, Dubuc, Gayhurst, Grand-Calumet, Île-aux-Allumettes, Irlande, Jonquière, La Brosse, Litchfield, Moisie, Portland, Ripon, Saint-Jean, Shawinigan, Shenley, Suffolk, Tring, Weymontachingue et Woodbridge, aux villes de Lévis et Québec, aux paroisses de Notre-Dame-de-La Victoire (Lévis), Saint-Ambroise et Saint-Victor (Beauce), aux rivières Batiscan, Camachigama, Croche, Kinojévis, du Lièvre, Manicouagan, Métiscan, Moïse, Ottawa, Outaouais, aux Outardes, Saint-Maurice et Sainte-Anne, aux lacs Bouchette, Phoque, Pin Rouge, au Poisson blanc, des Quinze et Simard et aux îles d'Anticosti et Paquet. Deux de ces plans sont signés par d'autres arpenteurs: celui du canton de Woodbridge par François-Xavier Genest et celui des rivières Moïse et Croche par Félix Pagé. Les plans illustrent essentiellement des rivières et des lacs tracés à la suite de ses explorations. Ces grands plans sont souvent en couleur et fournissent une description très détaillée du territoire, malgré une échelle relativement petite (40 chaînes au pouce). On compte aussi quelques plans de lots ainsi que des plans effectués dans le cadre de vérification des limites de certains cantons, notamment ceux de Coleraine et de Shenley, pour le Département des terres de la Couronne

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