Cette sous-série comprend une table générale des titres de concessions, des ratifications etc. contenues dans les Insinuations du Conseil supérieur, le Registre d'intendance et les Cahiers d'intendance. On retrouve également l'index des noms de propriétaires d'emplacements dans la ville de Québec, l'index des seigneuries, l'index des concessions et des ratifications et un index alphabétique pour faciliter les recherches dans la table générale des concessions

Cette sous-série comprend des déclarations par des censitaires relevant directement du roi. Il s'agit surtout de propriétés situées à Québec. Pour la période 1723-1745, les déclarations des censitaires sont incluses dans la sous-série Aveux et dénombrements (E1,S4,SS3)

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et elles étaient formellement inscrites dans des registres qui ne nous sont pas tous parvenus. C'est ainsi que la perte de plusieurs titres de concessions a amené l'intendant Michel Bégon à ordonner l'enregistrement de ces derniers à partir des documents détenus par les seigneurs eux-mêmes. Cette collection, compilée entre 1722 et 1725, s'appellera «Cahiers d'intendance». On y trouve les concessions successives des seigneuries, comprenant les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries

L'acte de foi et hommage comprend une description sommaire du fief et des titres de propriétés en plus d'un relevé des droits et devoirs du titulaire

L'information que doivent contenir les aveux est très précise: "bornes de chaque seigneurie, leur front, leur profondeur et leur situation au Nord et au Sud du fleuve St Laurent ou des Rivieres qui s'y dechargent L'etendue du Domaine des proprietaires des seigneuries Le nombre et la qualité de leurs batiments et moulins, et le nombre d'arpens (en) terres labourables et de prairies qui sont sur led. domaine Les tenants et aboutissantts des habitations de leurs tenanciers Le nombre d'arpens de front et de profondeur qu'elles contiennent Les cens et rentes que chaque habitant paye par an pour chaque arpent de front, ou autres droits auxquels ils sont sujets Le nombre d'arpens de terre labourable et de prairies, et le nombre et qualité des bâtiments qui sont sur chaque habitation" (28)