Ce dossier est composé des lettres patentes de Louis XIII réunissant aux offices de lieutenant général aux bailliages, siège présidial d'Orléans et de prévôt audit Orléans, dont sont pourvus François de Beauharnois et Jean Cardinet, l'office de commissaire examinateur aux bailliage, prévôté et siège présidial d'Orléans, dont était pourvu feu Jean Pelletier

Ce dossier est composé de photocopies du journal de René Bazin relatant son séjour au Québec du vendredi 3 au mercredi 15 mai 1912 en tant que membre de la délégation française à l'occasion du tricentenaire de Champlain. On retrouve également des photocopies de deux discours adressés à M. Bazin le 8 mai 1912 au Pensionnat Jésus-Marie à Sillery. Le dossier comporte également des photocopies de l'itinéraire, du programme et des menus de repas pour la délégation française. On peut aussi consulter deux articles de journaux parus dans l'Action Sociale. On retrouve aussi un contrat de mariage daté du mois d'août 1625

Pièces diverses sur l'Ecuador (Équateur), 1745-1878; martyrologe, 1798; liste des rois régissant le Canada depuis sa découverte jusqu'en 1810; pièce manuscrite en latin intitulée «Egloga», s.d

Ce dossier est composé d'une reconnaissance par Jean de Buade, lieutenant de la Compagnie des chevaux-légers tenant garnison en Limousin, confessant avoir reçu du trésorier général la somme de mille cinquante sept livres dix sols pour la subsistance de la compagnie durant le mois d'août 1661

Ce dossier comprend un acte qui permet à tous les négociants français de charger dans les vaisseaux qu'ils feront pour les îles d'Amérique les boeufs salés d'Irlande qu'ils ont dans leurs magasins

Ce dossier comprend une ordonnance du Roi portant défense à tous les marchands et propriétaires de vaisseaux bâtis dans les îles françaises de l'Amérique et de Nouvelle-France de trafiquer dans les pays étrangers ainsi qu'une autre permettant à tous les marchands français de transporter des vins de Madère dans les îles françaises de l'Amérique

Ce dossier comprend une ordonnance du Roi qui déclare qu'à commencer du premier jour de février prochain il fera payer aux négociants français quatre livres pour chaque baril de chair de boeuf qu'ils feront saler en ce royaume et qu'ils enverront aux îles de l'Amérique

Ce dossier est composé d'une lettre de Jean Phélippeaux, Comte de Maurepas et ministre de la marine, au Comte d'Argenson, en 1745, au sujet de 300 canonniers à envoyer à Dunkerque

Ce dossier comprend les documents suivants relatifs aux poids et mesures : carnet contenant les lois ci-après : du 18 août 1810; du 12 septembre 1810; tableau de conversion de livres tournois en francs; titre et composition de la monnaie de France nouvelle et ancienne; tableau de conversion de l'ancienne monnaie établi par les lois du 18 août et 12 septembre 1810; tableau de conversion de pièces de 48 livres, 24 livres, 6 livres, et 3 livres, pour le paiement en francs d'après les taux fixés par la loi du 12 septembre 1810; tableau comparatif des nouveaux poids et mesures de longueur et capacité avec les anciens poids et mesures de longueur et de capacité; tableau de conversion de livres, sols et deniers tournois en centimes et francs; tableaux de conversion des anciens titre d'or, de l'argent et du doré, en nouveaux titres; notes sur les poids et mesures de longueur; nouveaux poids et mesures comparés aux anciens; composition du mètre

Ce dossier comprend des manuscrits de Monsieur de Châteaufer de même que le journal officiel de la République française