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Document concernant François de Beauharnois et Jean Cardinet

Ce dossier est composé des lettres patentes de Louis XIII réunissant aux offices de lieutenant général aux bailliages, siège présidial d'Orléans et de prévôt audit Orléans, dont sont pourvus François de Beauharnois et Jean Cardinet, l'office de commissaire examinateur aux bailliage, prévôté et siège présidial d'Orléans, dont était pourvu feu Jean Pelletier

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Jean de Buade

Ce dossier est composé d'une reconnaissance par Jean de Buade, lieutenant de la Compagnie des chevaux-légers tenant garnison en Limousin, confessant avoir reçu du trésorier général la somme de mille cinquante sept livres dix sols pour la subsistance de la compagnie durant le mois d'août 1661

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Ordonnances du Roi

Ce dossier comprend une ordonnance du Roi portant défense à tous les marchands et propriétaires de vaisseaux bâtis dans les îles françaises de l'Amérique et de Nouvelle-France de trafiquer dans les pays étrangers ainsi qu'une autre permettant à tous les marchands français de transporter des vins de Madère dans les îles françaises de l'Amérique

Ordonnance du Roi

Ce dossier comprend une ordonnance du Roi qui déclare qu'à commencer du premier jour de février prochain il fera payer aux négociants français quatre livres pour chaque baril de chair de boeuf qu'ils feront saler en ce royaume et qu'ils enverront aux îles de l'Amérique

Tableaux et notes concernant les poids et mesures

Ce dossier comprend les documents suivants relatifs aux poids et mesures : carnet contenant les lois ci-après : du 18 août 1810; du 12 septembre 1810; tableau de conversion de livres tournois en francs; titre et composition de la monnaie de France nouvelle et ancienne; tableau de conversion de l'ancienne monnaie établi par les lois du 18 août et 12 septembre 1810; tableau de conversion de pièces de 48 livres, 24 livres, 6 livres, et 3 livres, pour le paiement en francs d'après les taux fixés par la loi du 12 septembre 1810; tableau comparatif des nouveaux poids et mesures de longueur et capacité avec les anciens poids et mesures de longueur et de capacité; tableau de conversion de livres, sols et deniers tournois en centimes et francs; tableaux de conversion des anciens titre d'or, de l'argent et du doré, en nouveaux titres; notes sur les poids et mesures de longueur; nouveaux poids et mesures comparés aux anciens; composition du mètre

Documents concernant Narcisse-Fortunat Belleau

Ce dossier est composé des documents suivants : un cahier de notes daté de 1829 (20 X 30 cm) de Narcisse-Fortunat Belleau sur des notions de droit anglais et français; une lettre adressée au lieutenant-gouverneur (29 août 1867) de H.-E. Taschereau, de Sainte-Marie-de-Beauce, au sujet de la nomination de l'inspecteur des mines, Hope, comme juge de paix dans la seigneurie Rigaud-Vaudreuil en Beauce; sa nomination comme lieutenant-gouverneur de la province de Québec (1860-1869) et ainsi que des lettres de remerciements et de félicitations; une adresse (16 septembre 1868) de la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal pour féliciter Sir Narcisse-Fortunat Belleau comme lieutenant-gouverneur de la province de Québec; autres adresses envoyées à Belleau entre 1860 et 1869 venant des différents groupes tels que les citoyens du faubourg Saint-Jean (17 septembre 1860), de Saint-Sauveur (5 juillet 1867), de Sorel (17 septembre 1868), des magistrats de la Cité de Québec (6 juillet 1867), du Clergé d'Angletere et d'Irlande dans le diocèse de Québec (6 juillet 1867), des professeurs et élèves de l'École normale Jacques Cartier (17 septembre 1868), de l'Université Laval (9 juillet 1867), des membres du « Quebec Board of Trade » (5 juillet 1869), de l'Assemblée législative (anglais et français)

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