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BAnQ - Vieux-Montréal subgrp
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Identité visuelle et Internet

Les documents de cette sous-sous-série font écho à l'identité visuelle officielle de la compagnie Fortier Danse Création (logo, papeterie) et à l'évolution de celle-ci au fil des ans. Nous y retrouvons également des documents liés au site web de la compagnie, imprimés en date du 8 janvier 2013 (http://www.fortier-danse.com/)

Commission des institutions

La sous-sous-série comprend quinze (15) dossiers classés selon l'ordre chronologique qui témoignent de la participation de Louise Beaudoin en qualité de membre de cette commission parlementaire. Ces dossiers concernent principalement l’étude des crédits du ministère des Relations internationales et le projet de loi 96 sur les accommodements raisonnables

Relations internationales et Francophonie

La sous-sous-série comporte vingt-neuf (29) dossiers, classés dans l'ordre chronologique, qui témoignent du rôle de porte-parole de l’Opposition officielle qu’a tenu la députée Louise Beaudoin en matières de relations internationales et de Francophonie

Affaires de la circonscription et autres sujets

La sous-sous-série rassemble dix-neuf (19) dossiers classés selon l’ordre chronologique qui témoignent de travaux et d’interventions de Louise Beaudoin, députée de Rosemont, à l’Assemblée nationale sur des dossiers du comté de Rosemont et sur des sujets autres que ceux des sous-sous-séries précédentes

Registres comptables

Cette sous-sous-série contient : les Grands livres, 1969-1974, 1977-1990, 2001-2005; le livre des déboursés, 1967-1968; le livre des déboursés et recettes, 1968-1981; le journal général, 1964-1983

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Laïcité

La sous-sous-série contient neuf (9) dossiers qui témoignent du rôle de porte-parole de l’Opposition officielle qu’a tenu Louise Beaudoin en ce qui a trait à la laïcité de l'État

Rôles d'audience

Cette sous-sous-série offre un aperçu des méthodes de fonctionnement utilisées par les greffiers dans l'organisation des audiences. Les rôles d'audience servent à planifier les séances, prévoyant la date d'audition des causes, la salle assignée et le juge désigné. Le Comité interministériel sur les archives judiciaires a recommandé une prise de spécimens aux dix ans correspondant aux années de recensement. Les rôles contiennent les informations suivantes : la date, la salle d'audience, le nom du juge, le numéro de cause, le nom de l'accusé, la nature de l'infraction, les noms des avocats, la procédure et la décision. Il n'y a généralement aucun index

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