Cette sous-série comprend des documents administratifs qui n'ont pas été classés dans leur propre série. Il s'y trouve des tutelles et curatelles, [vers 1761-1953], des archives municipales de l'Assomption, [vers 1857-1951], des registres de cadastres des arpenteurs, 1872-1880, et des dossiers criminels de la Cour des juges de paix, 1858-1939

La majorité des documents proviennent d'un des tribunaux suivants : la Cour des plaidoyers communs, la Cour du banc du roi (principalement les sessions civiles inférieures ou la juridiction criminelle), la Cour des sessions générales de la paix du district de Montréal, la Cour des sessions hebdomadaires et spéciales de la paix du district de Montréal, diverses cours de circuit et cours des commissaires. Beaucoup de causes concernent des conflits reliés aux routes et aux bornes : plans d'écoulement des eaux, drainage des terres, vérification de lignes, bornage, clôtures, etc. Il s'y trouve aussi une profusion de procès-verbaux des Grands Voyers et de nombreux documents concernant des oppositions à l'homologation de ces procès-verbaux. D'autres documents proviennent de dossiers du bureau de la police de Montréal; des actes notariés, des actes d'arpenteurs et d'experts des Grands Voyers; des documents personnels; des commissions de juges et de magistrats; quelques registres et index; un registre de délibérations du syndic de Sainte-Madeleine de Rigaud; des permis ecclésiastiques de mariage de Sainte-Geneviève de Montréal; un registre des procès-verbaux d'audiences du tribunal des juges de paix de Saint-Hyacinthe; des copies d'ordonnances du Régime français; des documents audio-visuels du Centre de Montréal des Archives nationales du Québec

Gustave-Joseph Papineau est photographié au milieu d'un groupe d'arpenteurs. Walter Cleak est à sa gauche

Ce dossier comprend des listes d'arpenteurs, des honoraires d'arpenteurs-géomètres ainsi que de la correspondance

Ce dossier comprend des lettres reçues et expédiées par Gustave-Joseph Papineau à ses parents, à sa soeur Jeanne et à son frère Jacques. Topographe-arpenteur pour la North Railway Company, Gustave-Joseph participe à une expédition qui se rend à la baie James et sur la rivière Nottaway à bord du bateau à vapeur «Beotic»

Ce dossier contient les documents suivants : no 83 : sollicitations et recommandations concernant la nomination d'un registrateur conjoint à Missisquoi. Messieurs Louis Achille Bériau et Hyacinthe Guillette; no 86 : sollicitation pour le poste d'arpenteur provincial et demande d'augmentaton salariale. Monsieur Bolton McGrath; no 78 : mémoires sur les asiles d'aliénés, traitements et assistance, démissions et nomination à la commission des asiles d'aliénés. Docteur Vallée, Messieurs Beausoleil et Duchesneau; no 88 : destitution du registrateur de Châteauguay. Messieurs Alexis M. Gagnier et Robidoux; no 97 : requête de monsieur Louis Allard au gouvernement concernant l'Association des entrepreneurs de Montréal; no 81 : affaire Vallerand contre Martineau et Béland sur le droit de propriété d'une grève; no 81½ : extension de congé de l'honorable Étienne-Théodore Paquet; no 83 : correspondance avec la compagnie «La Canadienne» concernant l'assurance des employés du gouvernement; no 84 : limites de territoires de la coupe de bois entre l'Ontario et le Québec. Messieurs John Chaulton, Oliver Mowat et Wilfrid Laurier; no -- : correspondance concernant l'industrie de betteraves à sucre de Farnham. Monsieur A.-F. Gault

Il s'agit de la vente de la propriété d'Arthur Dansereau située sur l'avenue des Trembles à Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson. Les documents textuels comprennent la correspondance échangée avec les courtiers immobiliers de la compagnie Trust Royal, Jules Léger, notaire ainsi qu'un certificat de localisation auxquels s'ajoutent les plans du cadastre du chemin des Trembles dessinés par Fernand Lemay, arpenteur-géomètre

L'inauguration de la campagne de sécurité se déroule sur le pont Papineau-Leblanc qui traverse la rivière des Prairies avec pour slogan "Sécurité partout, ta vie avant tout". Nous voyons Yvon Hamel du ministère de la Voirie prononçant un discours et remettant une plaque à un représentant de la firme Gendron et Lefebvre, arpenteur-géomètre-ingénieur-conseil. Clichés commandés par C. Bernard du ministère de la Voirie, Service de l'information

Machinerie lourde en opération sur le site du futur Marché du Nord situé sur le boulevard Crémazie à Montréal. Nous apercevons également l'arpenteur au travail (E6,S7,SS1,P206334). Dossier produit pour M. Boucher et M. Couture