Procès-verbal d'arpentage et de vérification de la ligne, en vertu d'un ordre du lieutenant-général de la juridiction royale de Montréal, des terres de Joseph le Noir et Pierre Rangé sises à la côte de la Longue-Pointe sur l'île de Montréal

• CA QUEBEC CA601-S51-SS1-D58
• Dossier
• 1755-1755

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage, à la requête d'Antoine Liberssan dit Laviolette et Jean-Baptiste Cardinal, de leurs terres situées à Sainte-Geneviève (Montréal)

• CA QUEBEC CA601-S29-SS1-D52
• Dossier
• 1811-1811

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage, à la requête d'Antoine Liberssan dit Laviolette et François Couvillon, de leurs terres situées à Sainte-Geneviève (Montréal)

• CA QUEBEC CA601-S29-SS1-D51
• Dossier
• 1811-1811

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Rapport d'arpentage pour Ignace Bonin et Louis Roy dit Desjardins à propos d'un emplacement situé dans la seigneurie de Lanoraie

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D568
• Dossier
• 1799-1799

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage des terres de Jean Bergevin dit Langevin, Jh Chaillé et Théophile Ménard situées à la rivière Laprade à Saint-Ours

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D519
• Dossier
• 1796-1796

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage des terres de Gabriel Gosselin et Joachim et Michel Larose situées dans la seigneurie de Verchères

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D355
• Dossier
• 1791-1791

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et carte, dans la cause opposant Joseph Trudeau à Louis Dancereaux, à propos d'un emplacement situé à [Saint-Blain?]

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D276
• Dossier
• 1787-1787

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs