Factum des raisons que produit Charles Saint-Marc de Contrecoeur faisant connaître les difficultés que lui cause Jean Baptiste Gendron Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D280 Dossier 1788-1789 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs Ce dossier comprend aussi le procès-verbal d'arpentage des terres de Charles Saint-Marc et de ses voisins à Contrecoeur
Journal d'arpentage d'emplacements situés à Vaudreuil Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS1-D3 Dossier 1774-1774 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Journal d'arpentage d'emplacements situés dans la seigneurie de Rivière-du-Loup Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS1-D2 Dossier 1768-1771 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Journal d'arpentage relatif aux lignes qui séparent les seigneuries de Saint-Charles-des-Roches et Sainte-Anne et celles de Lotbinière et Saint-Jean-Deschaillons Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS1-D1 Dossier 1767-1781 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Minutes d'arpentage de Nicolet Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS1-D7 Dossier 1787-1787 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Minutes d'arpentage de Vaudreuil Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS1-D6 Dossier 1775-1775 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Procès-verbal d'arpentage de la terre de Jean Baptiste Frichet située à Chambly Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D387 Dossier 1792-1792 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs Ce dossier comprend aussi une lettre de Maurice Desdevens de Glandon à Jean Baptiste Frichet
Procès-verbal d'arpentage de terres des 2e et 3e Rangs de la concession de la seigneurie de Saint-Augustin appartenant aux religieuses hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Québec Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D242 Dossier 1775-1775 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Procès-verbal d'arpentage des terres de François Boisverd, Joseph Choret, Jean Baptiste Dutremble, Joseph Jérôme dit Lafleur, des héritiers Lamirande et Joseph Voisard situées à l'Ouest de la grande rivière du Loup Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D487 Dossier 1795-1795 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
Procès-verbal d'arpentage des terres de François Cadieu, Charles Deselle, Jacques Girard, Louis Lalumière, Joseph Lussier, Joseph Messier, Christophe et Joseph Monjeau, Urbain Novion, Louis Prévost et Joseph Savaria situées à Beloeil, derrière Varennes Ajouter au presse-papier CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D325 Dossier 1789-1789 Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs
