Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de François Lemaître Duaime, père et fils, seigneur de Pierreville, des terres de François et Jh Ab. Desmarais situées au Nord-Est de la rivière Saint-François dans la dite seigneurie

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D440
• Dossier
• 1794-1794

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, des terres de François Desmarais, Jean Baptiste Dufau, Joseph Dufrêne, François Froment, François Harnois, François Mongin Léveillé, François Parent et François Pagesse situées au ruisseau Saint-Pierre et à la rivière l'Assomption dans la dite seigneurie

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D457
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 8)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D464
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 11)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D470
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 12)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D472
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête du Père Dominique Petrimoulx et François Depaul Rinbau, maître chirurgien, d'un emplacement situé à la rivière du Loup

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D146
• Dossier
• 1771-1771

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Joseph Lacroix, procureur des Jésuites du Collège de Québec dans leur seigneurie du Cap-de-la-Madeleine, et Antoine Bellony et Jean Provenché, d'un emplacement situé dans la dite seigneurie

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D149
• Dossier
• 1771-1771

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Joseph Branchaud et Joseph Chevalier, d'un emplacement situé à la petite rivière du Loup

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D155
• Dossier
• 1772-1772

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête d'Alexis Baril et Jean Baptiste Tessier, d'un emplacement situé à Sainte-Marie dans la seigneurie de Monsieur Gatineau

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D164
• Dossier
• 1772-1772

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Joseph Arcan dit Boulard, fils, et Marie Anne Gouin, veuve Germain dit Belleisle, d'un emplacement situé à Deschambault dans la seigneurie de Monsieur de la Gorgendière

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D165
• Dossier
• 1772-1772

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs