Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Paul Lussier et Étienne Senécal Laframboise, d'un emplacement situé au grand coteau de la paroisse de Varennes

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D493
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage, à la requête d'Isaac Phineas, des terres d'Antoine et Pierre (fils) Bergeron, Simon Dupuy, Joseph Labaume et Charles Lord situées à l'Est de la grande rivière du Loup et du fief Grandpré

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D496
• Dossier
• 1796-1796

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Joseph Archambault et Louis Bluteau, d'un emplacement situé au Sud-Est du fleuve Saint-Laurent, dans le 2e Rang de Contrecoeur

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D494
• Dossier
• 1796-1796

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage, à la requête du capitaine Antoine Guirard et Michel Savignac, de leurs terres et de celles de Jacques Carpentier et Hypolite Guiboche situées au Sud-Ouest de la rivière Bayonne à Berthier

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D478
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Joseph Beaufort, fils, et Vital Vilandré, d'un emplacement situé au Nord-Est du fossé du chemin conduisant du fleuve Saint-Laurent à Saint-Cuthbert dans la seigneurie de James Cuthbert

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D485
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage des terres de François Boisverd, Joseph Choret, Jean Baptiste Dutremble, Joseph Jérôme dit Lafleur, des héritiers Lamirande et Joseph Voisard situées à l'Ouest de la grande rivière du Loup

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D487
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Rapport d'arpentage relatif à la cause opposant Louis Dalcourt à Jean Baptiste Lambert à propos d'un emplacement situé au Sud de la rivière Bayonne dans la seigneurie de Lanoraie

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D479
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage, à la requête de Joseph Demers dit Chefdeville et Jean Baptiste Poudret dit Lavigne, de terres situées à l'Ouest de la rivière Montréal dans la baronnie de Longueuil

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D481
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage relatif au terrain vacant entre Chacoura et La Carrière dans le fief Grandpré

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D490
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Pierre Paul Margane, seigneur de Lavaltrie, d'un emplacement situé à la côte Sainte-Marie dans la dite seigneurie (côté Nord-Est du n° 11)

• CA QUEBEC CA601-S18-SS2-D470
• Dossier
• 1795-1795

Fait partie de Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs