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Only top-level descriptions BAnQ - Vieux-Montréal Québec (Province). Ministère des Affaires municipales. Bureau du sous-ministre. Comité de gestion Montréal (Québec : Région administrative)
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Fonds Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

  • CA QUEBEC E7
  • Fonds
  • 1970-2009

Ce fonds comprend des plans de fonctions urbaines des principales municipalités sur l'île de Montréal et dans la région immédiate de l'île. En plus de présenter le zonage de chaque municipalité, on y donne aussi les utilisations administratives du sol. Il comprend également des documents de la Direction des infrastructures portant sur l'assainissement urbain dans plusieurs municipalités du Québec ainsi que des documents relatifs à plusieurs comités du Bureau du sous-ministre (versement 2007-02-009). Nous y retrouvons aussi des études préliminaires de la Régie d'assainissement des eaux du Haut-Richelieu, de la Régie d'assainissement de Rougemont/Saint-Césaire, du Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ), du Programme d'assainissement des eaux municipales (PADEM), du Programme Les eaux vives du Québec (PEVQ) (versement 2007-03-002). Le versement 2008-01-004 comprend des documents de la direction des infrastructures portant sur l'assainissement urbain de plusieurs municipalités du Québec. Il comprend, entre autres, des études préliminaires de Mirabel, Longueuil, Rouyn-Noranda, Deux-Montagnes, Saint-Sulpice, du Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ), du Programme d'assainissement des eaux municipales (PADEM) et de la Régie d'assainissement des eaux de la Vallée du Richelieu. Des documents de la direction des Communications, entre autres du Fonds de développement de la métropole (FDM), font aussi partie de ce versement. Le versement 2008-12-005 provient de la direction des infrastructures et comprend des documents du Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ), du Programme d'assainissement des eaux municipales (PADEM), du Fonds de développement de la métropole (FDM) et de la Régie d'assainissement des eaux de Deux-Montagnes. Les versements 2011-12-001 et 2014-07-002 proviennent de la direction des communications du bureau de Montréal et comprennent des documents de la Commission de développement de la métropole et du site Internet métropolitain. Le versement 2011-12-001provient également de la direction des infrastructures et comprend des documents du Programme d'assainissement des eaux du Québec (PAEQ) et du Programme d'assainissement des eaux municipales (PADEM)

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