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Description archivistique
Québec (Province). Cour du Québec subgrp
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Dossier

  • CA QUEBEC TP14-S44-SS25-SSS1
  • subgrp
  • 1989-1992
  • Fait partie de Cour du Québec

Dossiers

  • CA QUEBEC TP14-S14-SS25-SSS1
  • subgrp
  • 1992-1993
  • Fait partie de Cour du Québec

Procédure d'échantillonnage : 1992-1993 : dossiers échantillonnés à 5% : les dossiers dont le numéro se termine par 0 ont été conservés (soit 10,30,50,70 et 90)

Dossiers

  • CA QUEBEC TP14-S31-SS25-SSS1
  • subgrp
  • 1992-1993
  • Fait partie de Cour du Québec

Procédure d'échantilonnage : Pour les années 1992-1993 , les dossiers sont échantilonnés à 10% : les dossiers se terminant par le chiffre 5 ont été conservés Dossier manquant : Année 1993 : dossier 255 Dossier remplaçant : Année 1993 : dossier 256

Dossiers

  • CA QUEBEC TP14-S31-SS56-SSS1
  • subgrp
  • 1992-1997
  • Fait partie de Cour du Québec

Nous avons procédé à l'échantillonnage des dossiers. Il est donc important de consulter la zone historique de la conservation pour connaître le mode d'échantillonnage pour chacune des années

Dossiers

  • CA QUEBEC TP14-S67-SS25-SSS1
  • subgrp
  • 1988-1993
  • Fait partie de Cour du Québec

Procédure d'échantillonnage : Année 1991 : échantillonnage à 20% : les dossiers dont le numéro se termine par les chiffres 2 et 5 ont été conservés. Année 1992 : échantillonnage à 10% : les dossiers dont le numéro se termine par le chiffre 5 ont été conservés. Année 1993 : échantillonnage à 20% : les dossiers dont le numéro se termine par les chiffres 2 et 5 ont été conservés

Dossiers

  • CA QUEBEC TP14-S67-SS55-SSS1
  • subgrp
  • 1994-1997
  • Fait partie de Cour du Québec

Nous avons procédé à l'échantillonnage des dossiers. Il est donc important de consulter la zone historique de la conservation pour connaître la procédure d'échantillonnage pour chacune des années

Dossiers

  • CA QUEBEC TP14-S149-SS56-SSS1
  • subgrp
  • 1992-1993
  • Fait partie de Cour du Québec

Pour l'année 1992, le dossier numéro 1 est manquant

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