Procès-verbal de vérification de la ligne séparant la seigneurie de Saint-Gabriel et la seigneurie de Saint-Ignace à partir de la côte Saint-Jacques, près de la rivière Saint-Charles, en vertu d'une sentence rendue en la Prévôté de Québec en date du 7 mai 1745. La présente pièce concerne directement: l'Hôtel-Dieu de Québec (arpenteurs Ignace Plamondon père et Charles Vallée)

• CA QUEBEC CA301-S43-P82-1
• Item
• 1745-1745

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)

Procès-verbal de mesurage de terres, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec le 13 juin 1752 et d'un arrêt du Conseil supérieur de la Nouvelle-France du 29 mai 1752, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg, seigneurie de Notre-Dame-des-Anges. La présente pièce concerne directement: Marie-Anne Barbel, veuve de feu Louis Fornel (Fournel), négociant en la ville de Québec; les Révérends Pères Jésuites du Collège de Québec; les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec; Nicolas Chandonnet Bernier (Chandonay, Chardonet), habitant du Gros-Pin, époux de Marie-Jeanne Chartier, veuve de Jean Bernier (arpenteurs Ignace Plamondon père, Charles Vallée et François Lemaître dit Lamorille)

• CA QUEBEC CA301-S43-P244
• Item
• 1752-1752

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)

Procès-verbal de chaînage de la profondeur de la première concession depuis le fleuve Saint-Laurent, de ligne et bornes pour la ceinture de deux terres situées à la première concession, sur le bord du fleuve Saint-Laurent, à partir du fief des Dames Religieuses Ursulines, et de chaînage d'un morceau de terre borné par la rivière des Étroits-Chemins (Etchemin), lesquels terres et morceau de terre étant situés dans seigneurie de Lauzon. La présente pièce concerne directement: Jacques Huard, père d'Étienne Huard, de Jean-Baptiste Huard et de Jacques Huard; Louis Levasseur; Pierre Dusault (Dussault) (arpenteurs Ignace Plamondon père et Charles Vallée)

• CA QUEBEC CA301-S43-P263-1
• Item
• 1752-1752

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)

Procès-verbal de transport de l'arpenteur afin de procéder à l'arpentage de deux emplacements, en vertu d'un arrêt rendu par la Cour des Plaidoyers communs, en date du 27 octobre 1766, et de refus d'une des parties de procéder audit arpentage sous prétexte qu'un nouvel arrêt annule ledit arrêt du 27 octobre 1766, lesquels emplacements étant situés rue Saint-Charles, dans la ville de Québec. La présente pièce concerne directement: Joseph Levitre; François Levitre; Joseph Legris (arpenteurs Ignace Plamondon père et Charles Vallée)

• CA QUEBEC CA301-S43-P588
• Item
• 1767-1767

Part of Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)