Acte de concession de trois arpents de terre de front sur environ treize arpents de profondeur situés en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par les Pères de la Compagnie de Jésus à Bertrand Bélanger, habitant de la Canardière, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D102 File 1695-1695 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession de trois arpents de terre de front sur environ treize arpents de profondeur situés en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par les Pères de la Compagnie de Jésus à Pierre Choret, habitant de Beauport, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D103 File 1695-1695 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Contrat de vente de deux habitations contiguës l'une à l'autre situées au Bourg-Royal par Maurice Déry, meunier, habitant dudit lieu, et Madeleine Philippeau, sa femme, aux frères Louis et Ignace Bergevin, moyennant la somme de huit cents livres, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D106 File 1703-1703 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-Michel dans la seigneurie de Sillery, accordée à Blaise Belot (Belleau) dit LaRose par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D119 File 1691-1691 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Contrat de vente de deux arpents de terre de front et des bâtiments qui sont dessus situés au Petit-Village appelé vulgairement Saint-Simon par monsieur Charles Denis (Denys), écuyer, sieur de Vitré, conseiller du Roi en son Conseil souverain, demeurant en la Haute-Ville de Québec rue Saint-Louis, à Joseph Vandandaigue, menuisier, et à Louise Chalifou, sa femme, moyennant la somme de cinquante livres de rente annuelle et perpétuelle, ladite terre demeurant rachetable pour la somme de mille livres Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D119 File 1688-1688 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-François-Xavier, donnant sur le fleuve Saint-Laurent et bornée à l'arrière par la Grande Allée, dans la seigneurie de Sillery, accordée à Jean-Baptiste Pin, habitant de la côte Saint-François-Xavier, par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D120 File 1691-1691 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Abandon et remise de soixante arpents de terre situés sur la rivière Saint-Charles aux Révérends Pères Jésuites par le sieur Nicolas Rousselot dit Laprairie, habitant, lieutenant de la milice en la ville de Québec, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D121 File 1689-1689 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Titre nouvel de Joseph Buisson (Bisson) et Marie-Madeleine Maufet (Maufay) son épouse, pour une terre située à la route Saint-Michel dans la seigneurie de Sillery, par Les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et gardes-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D122 File 1697-1697 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts Il est mentionné que Marie-Madeleine Maufet (Maufay) est la fille du défunt Pierre Maufet (Maufay)
Acte de concession d'une terre située à la route Saint-Ignace dans la seigneurie de Sillery, accordée à Pierre Petitclerc par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D123 File 1697-1697 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts Un duplicata de cet acte peut être consulté à la cote E21,S64,SS5,SSS7,D124
Acte de concession d'une habitation située sur la route Saint-Antoine par les Révérends Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites) à Jean Lerouge, arpenteur royal et entrepreneur en bâtiment en la ville de Québec, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire royal en la Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D123 File 1689-1689 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts