Estimation des bâtiments et clôtures démolies il y a six ans sur la terre de Joseph Petit sieur de Bruno (Petit dit Bruneau), marchand à Trois-Rivières, dans une seigneurie appartenant aux Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D245
• File
• 1683-1683

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Cession (transport) d'une rente constituée par Pierre Ménage (Mesnage), maître charpentier de Québec et Anne LeBlanc, sa femme, sur une habitation (terre) située dans la seigneurie Saint-Gabriel, aux Révérends Pères Jésuites, laquelle rente constituée est à prendre sur René Renaud (Renault), charpentier de la Petite-Rivière-Saint-Charles, par-devant François Genaple notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D246-1
• File
• 1683-1683

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-Paul dans la seigneurie Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites à Étienne Sédilot (Sédillot), par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D247
• File
• 1686-1686

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Contrat de vente de deux arpents de terre de front et des bâtiments qui sont dessus situés au Petit-Village appelé vulgairement Saint-Simon par monsieur Charles Denis (Denys), écuyer, sieur de Vitré, conseiller du Roi en son Conseil souverain, demeurant en la Haute-Ville de Québec rue Saint-Louis, à Joseph Vandandaigue, menuisier, et à Louise Chalifou, sa femme, moyennant la somme de cinquante livres de rente annuelle et perpétuelle, ladite terre demeurant rachetable pour la somme de mille livres

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D119
• File
• 1688-1688

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Abandon et remise de soixante arpents de terre situés sur la rivière Saint-Charles aux Révérends Pères Jésuites par le sieur Nicolas Rousselot dit Laprairie, habitant, lieutenant de la milice en la ville de Québec, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la Prévôté de Québec

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D121
• File
• 1689-1689

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Remise et abandon par Pierre Liaumont (Glaumont) sieur de Beauregard, habitant à Québec, aux Révérends Pères Jésuites représentés par Joseph Raffeix, procureur, d'une terre lui ayant été concédée verbalement située sur la Petite-Rivière-Saint-Charles, par-devant François Genaple, notaire garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D159
• File
• 1689-1689

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de vente d'une terre située sur la route Saint-Antoine dans la seigneurie Saint-Gabriel, par Jean LeRouge, arpenteur royal demeurant à Québec sur la rue de la Montagne, à Julien Brosseau et Nicolas Brosseau son frère, habitants de la seigneurie Saint-François du lac Saint-Pierre, par-devant François Genaple notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D249
• File
• 1689-1689

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession de onze perches et onze pieds de terre de front situés sur la rivière Saint-Charles par les Révérends Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites) aux sieurs Étienne Landron (Landeron), bourgeois de Québec, et Jean Larchevêque, comme étant chargé de pouvoir du sieur Pierre Allemand, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire du Roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D124
• File
• 1689-1689

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession d'une habitation située sur la route Saint-Antoine par les Révérends Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites) à Jean Lerouge, arpenteur royal et entrepreneur en bâtiment en la ville de Québec, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire royal en la Prévôté de Québec

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D123
• File
• 1689-1689

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-Michel dans la seigneurie de Sillery, accordée à Blaise Belot (Belleau) dit LaRose par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D119
• File
• 1691-1691

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts