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Archival description
Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709 File Jésuites
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Donation entre vifs par Guillaume Chartier, demeurant chez les très Révérends Pères de la Compagnie de Jésus, au service desquels il s'est donné et dévoué pour le reste de ses jours, auxdits Révérends Pères Jésuites, comparant par le Révérend Père François Vaillant, prêtre, religieux et procureur de ladite Compagnie, de la somme de trois cents livres, appartenant audit donateur par un billet sous seing privé du sieur Augustin Rouer, écuyer, sieur de LaCardonnière, juge de l'île et comté de Saint-Laurent, en date du 10 mars 1695, et de celle de mille deux cents livres, appartenant audit donataire par obligation solidaire de François Sauvin, charpentier à Québec, et de Marie Baril, sa femme, passée par-devant maître Louis Chambalon le 2 avril 1696, laquelle donation est faite en présence du sieur Moreau dit LaTaupine, habitant de Québec, et de Postel, soldat de la compagnie du sieur de Méloise (des Méloizes), témoins, et par-devant Genaple, notaire et garde-notes du Roi

Acte de concession en propre aux Révérends Pères de la Compagnie de Jésus par Hector de Callière (Callières), chevalier de l'ordre de Saint-Louis, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en toute la France septentrionale, et Jean Bochart, chevalier, seigneur de Champigny, Noroy et autres lieux, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances, de la seigneurie de Sillery, concédée aux Sauvages (Amérindiens) par Sa Majesté en juillet 1651, et de terres situées aux Trois-Rivières, concédées au défunt Pachirini, capitaine sauvage, par les défunts sieurs de Montmagny et D'Ailleboust, lesdits Révérends Pères n'ayant été jusqu'à présent qu'administrateurs desdites terres pour les Sauvages chrétiens

Outre l'acte de concession aux Révérends Pères de la Compagnie de Jésus par les sieurs Hector de Callière (Callières) et Jean Bochart, ce dossier contient un extrait de la lettre du Roi auxdits sieurs, par laquelle il accorde ladite concession auxdits Révérends Pères, bien qu'il le fasse contre la règle qu'il s'est faite de ne plus donner de terres du Canada à des communautés ecclésiastiques (collationné à l'original par l'intendant Beauharnois, le 25 novembre 1702)

Contrat de vente au sieur Jean Gauthier, par le très Révérend Père Vincent Bigot, recteur du collège des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus à Québec et supérieur de leurs missions en Nouvelle-France, et le très Révérend Père Pierre Raffeix, procureur de ladite Compagnie, d'un espace de terrain ou emplacement qui contient trente-quatre pieds de front sur la rue de la Fabrique, dont ledit sieur Gauthier jouit depuis l'année 1702 sur simple convention verbale, par-devant Genaple, notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec, et en présence des sieurs Pierre Moreau et François Rolland, demeurant rue Saint-Nicolas en ladite ville de Québec, témoins

Outre le contrat de vente d'un emplacement au sieur Jean Gauthier par les Pères Jésuites, ce dossier contient la déclaration d'Henry Weston, greffier adjoint, à l'effet que ledit contrat a été enregistré au bureau d'enregistrement des actes de Québec, le 29 octobre 1844, sous le numéro 3266

Acte de concession de deux terres situées sur la seconde route Saint-Claude en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites à Joseph Vandandaigue, menuisier habitant au lieu appelé le Petit-Village ou village de Saint-Simon en ladite seigneurie, et à Claude Vandandaigue, son fils, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec

Convention entre les très Révérends Pères Jésuites et Olivier Morel, écuyer, sieur de LaDurantaye, capitaine des troupes du Roi en Nouvelle-France, et dame Françoise Duquet, son épouse, après que lesdits Pères aient récupéré la propriété des terres du Bourg-Royal et du Bourg-la-Reine données par Jean Talon à l'Hôpital général, moyennant la somme de deux mille livres, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec

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