Estimation des bâtiments et clôtures démolies il y a six ans sur la terre de Joseph Petit sieur de Bruno (Petit dit Bruneau), marchand à Trois-Rivières, dans une seigneurie appartenant aux Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D245 File 1683-1683 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Cession (transport) d'une rente constituée par Pierre Ménage (Mesnage), maître charpentier de Québec et Anne LeBlanc, sa femme, sur une habitation (terre) située dans la seigneurie Saint-Gabriel, aux Révérends Pères Jésuites, laquelle rente constituée est à prendre sur René Renaud (Renault), charpentier de la Petite-Rivière-Saint-Charles, par-devant François Genaple notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D246-1 File 1683-1683 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-Paul dans la seigneurie Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites à Étienne Sédilot (Sédillot), par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D247 File 1686-1686 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Abandon et remise de soixante arpents de terre situés sur la rivière Saint-Charles aux Révérends Pères Jésuites par le sieur Nicolas Rousselot dit Laprairie, habitant, lieutenant de la milice en la ville de Québec, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D121 File 1689-1689 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Remise et abandon par Pierre Liaumont (Glaumont) sieur de Beauregard, habitant à Québec, aux Révérends Pères Jésuites représentés par Joseph Raffeix, procureur, d'une terre lui ayant été concédée verbalement située sur la Petite-Rivière-Saint-Charles, par-devant François Genaple, notaire garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D159 File 1689-1689 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession de onze perches et onze pieds de terre de front situés sur la rivière Saint-Charles par les Révérends Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites) aux sieurs Étienne Landron (Landeron), bourgeois de Québec, et Jean Larchevêque, comme étant chargé de pouvoir du sieur Pierre Allemand, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire du Roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D124 File 1689-1689 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession d'une habitation située sur la route Saint-Antoine par les Révérends Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites) à Jean Lerouge, arpenteur royal et entrepreneur en bâtiment en la ville de Québec, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire royal en la Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D123 File 1689-1689 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-Michel dans la seigneurie de Sillery, accordée à Blaise Belot (Belleau) dit LaRose par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D119 File 1691-1691 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-François-Xavier, donnant sur le fleuve Saint-Laurent et bornée à l'arrière par la Grande Allée, dans la seigneurie de Sillery, accordée à Jean-Baptiste Pin, habitant de la côte Saint-François-Xavier, par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D120 File 1691-1691 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Remise et abandon d'une terre située sur la rivière Saint-Charles dans la seigneurie Saint-Gabriel, par Jean Philippe dit Beaulieu, habitant de la côte Saint-Antoine dans paroisse de Charlesbourg, aux Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D265 File 1695-1695 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts