Acte de concession d'une terre située à la route Saint-Pierre dans la seigneurie Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites à Charles Saucier, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D268
• File
• 1697-1697

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession d'une terre située à la route Saint-Paul dans la seigneurie Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites à Noël Alain (Allain), par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D271
• File
• 1697-1697

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de vente d'une terre située à la côte Saint-Antoine dans la seigneurie Saint-Gabriel, par Joseph Brosseau et Nicolas Brosseau, habitants de la côte du Petit Saint-Antoine, aux Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D267-1
• File
• 1697-1697

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession d'une terre située à la route Saint-Pierre dans la seigneurie Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites à Étienne Barillon dit Boisvert, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D270
• File
• 1697-1697

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Quittance des Révérends Pères Jésuites d'une partie de la somme due pour l'achat d'une terre située à la côte Saint-Antoine dans la seigneurie Saint-Gabriel, à Joseph Brosseau et Nicolas Brosseau, habitants de la côte du Petit Saint-Antoine, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D267-2
• File
• 1697-1697

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Cession (transport) d'une rente constituée par Pierre Ménage (Mesnage), maître charpentier de Québec et Anne LeBlanc, sa femme, sur une habitation (terre) située dans la seigneurie Saint-Gabriel, aux Révérends Pères Jésuites, laquelle rente constituée est à prendre sur René Renaud (Renault), charpentier de la Petite-Rivière-Saint-Charles, par-devant François Genaple notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D246-1
• File
• 1683-1683

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-Paul dans la seigneurie Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites à Étienne Sédilot (Sédillot), par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D247
• File
• 1686-1686

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Remise et abandon d'une terre située sur la rivière Saint-Charles dans la seigneurie Saint-Gabriel, par Jean Philippe dit Beaulieu, habitant de la côte Saint-Antoine dans paroisse de Charlesbourg, aux Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D265
• File
• 1695-1695

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Quittance des Révérends Pères Jésuites du solde restant pour l'achat d'une terre située à la côte Saint-Antoine dans la seigneurie Saint-Gabriel, à Joseph Brosseau et Nicolas Brosseau, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D267-4
• File
• 1698-1698

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Copie de l'acte de concession d'une terre située à la route Saint-Pierre dans la seigneurie Saint-Gabriel par les Révérends Pères Jésuites à Charles Saucier, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi, et une note relative à l'abandon de la terre par Charles Saucier

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D269
• File
• 1697-1703

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts