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Archival description
Fonds Ministère des Terres et Forêts Casot, Jean-Joseph, 1728-1800 French
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Acte de concession de deux petits lopins de terre situés au domaine de la Commune en la paroisse de Charlesbourg et en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par le Révérend Père Jean-Joseph Casot, Jésuite, demeurant dans son collège de Québec, seigneur de ladite seigneurie et autres lieux, à Vincent Bélanger et à Jean-Baptiste Bélanger, habitants demeurant à Beauport, en prolongation de deux portions de terre déjà détenues par lesdits preneurs, par-devant Jean-Baptiste Panet, notaire public

Acte de concession de quatre petits lopins de terre situés au village appelé la Commune en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par le Révérend Père Jean-Joseph Casot, Jésuite, demeurant dans son collège de Québec, seigneur de ladite seigneurie et autres lieux, à Jacques Proteau fils, habitant de Charlesbourg, en prolongation de quatre lopins de terre déjà détenus par ledit Proteau fils, par-devant Jean-Baptiste Panet, notaire public

Acte de concession de terres situées dans le village appelé la Commune en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par le Révérend Père Jean-Joseph Casot, Jésuite, demeurant dans son collège de Québec, seigneur de ladite seigneurie et autres lieux, à Charles Bédard et à Jean-Baptiste Bédard, fils de Joseph Bédard, habitants de Charlesbourg, en prolongation de terres déjà détenues par lesdits preneurs, par-devant Jean-Baptiste Panet, notaire public

Acte de concession de trois petits lopins de terre situés au domaine de la Commune en la paroisse de Charlesbourg en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par le Révérend Père Jean-Joseph Casot, Jésuite, demeurant dans son collège de Québec, seigneur de ladite seigneurie et autres lieux, à Joseph Proteau fils, habitant de Charlesbourg, en prolongation de trois portions de terre déjà détenues par ledit preneur, par-devant Jean-Baptiste Panet, notaire public

Acte de concession d'un emplacement situé au faubourg Saint-Roch à Québec au sieur Simon Thibodeau, potier, demeurant en la paroisse de Saint-Denis dans le District de Montréal, par les Révérends Pères Louis-Augustin de Glapion, supérieur, et Jean-Joseph Casot, procureur du collège des Jésuites de Québec, faisant pour lesdits Jésuites, par-devant Berthelot Dartigny, notaire public

Acte de concession d'un emplacement situé au-dessus de la rue Saint-Jean en la ville de Québec au sieur Joseph-Alexis Miot Girard, lieutenant de milice de la paroisse de Saint-Étienne-de-Beaumont, par les Révérends Pères Augustin-Louis de Glapion, supérieur général des Révérends Pères Jésuites du Canada, et Jean-Joseph Casot, procureur, demeurant au collège de Québec, par-devant Jacques Pinguet et Louis Deschenaux, notaires publics en la province de Québec

Outre l'acte de concession d'un emplacement au sieur Joseph-Alexis Miot Girard par les Pères Jésuites, ce dossier contient la déclaration de Ryland, greffier, à l'effet que ledit acte a été enregistré au bureau d'enregistrement des actes de Québec, le 8 octobre 1844, sous le numéro 1546

Acte de concession d'un emplacement situé au-dessus de la rue Saint-Jean en la ville de Québec au sieur Nicolas [Dion dit Déou et] Villers fils, maître charpentier, demeurant à Québec, par les Révérends Pères Augustin-Louis de Glapion, supérieur général des Révérends Pères Jésuites du Canada, et Jean-Joseph Casot, procureur, demeurant au collège de Québec, par-devant Jacques Pinguet et Louis Deschenaux, notaires publics en la province de Québec

Outre l'acte de concession d'un emplacement au sieur Nicolas [Dion dit Déou et] Villers fils par les Révérends Pères Jésuites, ce dossier contient la déclaration d'Henry Weston, greffier adjoint, à l'effet que ledit acte a été enregistré au bureau d'enregistrement des actes de Québec, le 22 octobre 1844, sous le numéro 2172

Acte de concession d'un emplacement situé au-dessus de la rue Saint-Jean en la ville de Québec au sieur Nicolas [Dion dit Déou et] Villers, maître charpentier, demeurant à Québec, par les Révérends Pères Augustin-Louis de Glapion, supérieur général des Révérends Pères Jésuites du Canada, et Jean-Joseph Casot, procureur, demeurant au collège de Québec, par-devant Jacques Pinguet et Louis Deschenaux, notaires publics en la province de Québec

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