Requête adressée par M. Bell, John Robertson, George Stobbs, Olivier Lamontagne et Henry George Feavon, à l'honorable John Stewart, commissaire des biens des Jésuites

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS9-D100
• File
• 1845-1845

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession du lot 22 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Bryan Loughlin, cultivateur de Valcartier, par-devant Archibald Campbell, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D100
• File
• 1833-1833

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

[Seconde] proposition de G. A. Gore pour la ferme de Notre-Dame-des-Anges, à John Stewart, commissaire des biens des Jésuites

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D1008
• File
• 1827-1827

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession du lot 14 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Michael Shealy (Sheely), jardinier de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D101
• File
• 1833-1833

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Rapport d'évaluation Louis Panet, agent des biens des Jésuites, et Murray, de la valeur des bâtiments (bâtisses) de la ferme de Notre-Dame-des-Anges à Beauport, adressé à John Stewart, commissaire des biens des Jésuites

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D1012
• File
• 1828-1828

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Avis de Louis Panet, agent des biens des Jésuites, à John Stewart, écuyer, concernant la demande de David Burnet qui souhaite acheter ou affermer la grève devant la ferme du domaine de Notre-Dame-des-Anges [à Beauport]

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D1013
• File
• 1846-1846

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession des lots 6 et 7 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à William Rodgers, par-devant Archibald Campbell, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D102
• File
• 1833-1833

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession du lot 37 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Thomas Sealon, maçon de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D103
• File
• 1833-1833

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession du lot 36 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à William Sealon, maçon de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D104
• File
• 1833-1833

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession du lot 30 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Louis L'Hero (Lereau, Lhero), maçon de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D105
• File
• 1833-1833

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts