Acte de concession du lot 37 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Thomas Sealon, maçon de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D103 File 1833-1833 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession du lot 36 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à William Sealon, maçon de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D104 File 1833-1833 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession du lot 31 de la deuxième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Pierre Déry, fils de Pierre Déry, arpenteur de l'Ancienne-Lorette, par-devant Louis Panet, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D115 File 1840-1840 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession du lot 17 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Joseph Falardeau fils, cultivateur de Saint-Ambroise, par-devant Louis Panet, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D117 File 1845-1845 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession du lot 19 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à François Martel, fils d'Ambroise Martel, cultivateur de Saint-Ambroise, par-devant Louis Panet, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D119 File 1844-1844 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession du lot 28 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Joseph Boutet, cultivateur de Lorette, par-devant Louis Panet, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D129 File 1844-1844 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Titre-nouvel de Étienne Lebel dit Beaulieu, cultivateur de Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, pour le lot 12 de la troisième concession de la seigneurie de Bélair dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, par-devant Louis Panet, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D53 File 1841-1841 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession du lot 14 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Michael Sheehy (?), journalier de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D70 File 1833-1833 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession du lot 5 de la cinquième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Alfred Rich, charron de l'Ordnance et résident de Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D71 File 1833-1833 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession des lots 11 et 12 de la quatrième concession de la seigneurie de Bélair, dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette dans le comté de Portneuf, par John Stewart, écuyer, membre du Conseil exécutif de la province du Bas-Canada et commissaire des biens des Jésuites, à Murdoch McKenzie, un des maîtres du Département des ingénieurs, par-devant Archibald Campbell, notaire public Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS4-D74 File 1833-1833 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
