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Archival description
Stewart, John, 1773-1858 File Jésuites
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Lettre patente annulant celles concernant les désignations des membres en place de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites et désignant de nouveaux membres, écrite par L. Montizambert, secrétaire et registraire provincial adjoint, au nom du Roi

Ce document fait un long résumé de l'historique des lettres patentes désignant les membres de ladite commission. Ainsi, on peut apprendre que Nathaniel Taylor, magistrat de la ville de Québec, remplace John Hale, au sein de la commission, le 12 décembre 1800; que N. Taylor, à son décès est remplacé par Herman Witsius Ryland, le 15 avril 1807; que le 26 juin 1815, Pierre-Amable De Bonne, John Mure, William Bachelor Coltman et John Stewart sont rajoutés aux autres membres de la commission (François Baby, Thomas Dunn, Jenkin Williams et Herman Witsius Ryland); que le 20 novembre 1816, William Smith remplace P.-A. De Bonne, décédé; que John Ready remplace John Mure, le 23 octobre 1818 et Jenkin Williams, décédé, est remplacé par Lewis Foy, le 1er juin 1820. Ceci dit, la présente lettre annule toutes les précédentes et désigne Francis Nathaniel Burton, Herman Witsius Ryland, William Bachelor Coltman, John Stewart, William Smith et Lewis Foy [parfois écrit Louis Foy, dans le texte] commissaires, avec tous les pouvoirs inclus dans la lettre patente du 16 juillet 1800

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