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Archival description
Stewart, John, 1773-1858 Jésuites
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Lettre adressée à John Stewart, commissaire responsable de l'administration des biens des Jésuites, par un certain Wrigh, au sujet d'un ordre concernant l'occupation illégalle, par l'érection d'un marché, d'un terrain appartenant au gouvernement

Dans cette lettre, par le biais du gouverneur, la commission reçoit en fait l'ordre du Conseil exécutif datant du 16 juillet 1844 et approuvé le 19 du même mois. La commission est alors tenue d'entrer en correspondance avec le maire et le conseil de ville de Québec pour obtenir et une compensation raisonnable pour l'utilisation illégalle de l'ancien site de l'église des Jésuites de Québec et la reconnaissance, par ces derniers, de la propriété de la Couronne sur ce terrain. Il termine en exigeant un rapport des procédures entreprises

Lettre de John Stewart à Dominick Daly, secrétaire du Canada Est et Ouest, au sujet du plan et des titres de concession concernant l'ancien site de l'église des Jésuites pour la construction d'un marché sur celui-ci (DBC)

Tel que demandé dans une lettre datée du 1er mai 1844, J. Stewart envoie au gouverneur les plans et les titres de concession concernant l'ancien site de l'église des Jésuites. On y apprend aussi que la construction du marché a débuté

Lettre de George Futvoye, greffier de la ville de Québec, à Louis Panet, agent de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'érection d'un marché («Market House») sur l'ancien site de l'église des Jésuites de Québec.

G. Futvoye affirme répondre, au nom de John Stewart, à une lettre de L. Panet, datée de la veille. Dans celle-ci, ce dernier demandait la confirmation du maire à savoir si la Corporation de la ville était sur le point d'ériger un marché sur l'ancien site de l'église des Jésuites. Le greffier de la ville confirme alors à la commission que la Corporation érigera un marché sur la place de l'ancien «Hay Market», situé, selon la loi, dans les limites de l'ancien marché de la Haute-Ville. Il affirme transmettre à L. Panet une copie de cette loi

Lettre de John Stewart à Dominick Daly, secrétaire du Canada Est et Ouest, au sujet du déplacement du marché («Market House») sur l'ancien site de l'église des Jésuites de Québec(DBC)

Pièce 1- J. Stewart informe le gouverneur de la décision de la Corporation de la ville de Québec de déplacer un marché («Market House») vers l'ancien site de l'église des Jésuites, en lui indiquant les démarches qui ont été entreprises; pièce 2- résumé et suivi du dossier, allant du 25 mai 1844 au 12 décembre 1846

Brouillon de lettres adressées au capitaine G. Talbot, secrétaire militaire, et à John Stewart, commissaire responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'occupation des «Jesuits Barracks» par ladite commission et par la police de Québec

Pièce 1-lettre addressée à G. Talbot, où il est informé de la décision d'évacuer les commissaires et les policiers, dans les plus brefs délais, des «Jesuits Barracks»; pièce 2- lettre adressée à J. Stewart, ayant sensiblement le même propos. Toutefois, le commissaire reçoit l'ordre de transférer immédiatement les documents de la commission dans les voûtes du Parlement [grâce au reste de la lettre, nous savons qu'il s'agit de celui de Québec]. Il apprend aussi que la commission sera dorénavant logée dans le bureau occupé alors par le registraire des comptes du Québec

Lettre de John Stewart, commissaire responsable de l'administration des biens des Jésuites, à Dominick Daly, secrétaire du Canada Est et Ouest, au sujet de la construction d'un marché sur l'ancien site de l'église des Jésuites de Québec

Réagissant à la demande de D. Daly, datée du 3 août 1844, J. Stewart affirme avoir immédiatement envoyé une lettre au maire de Québec pour trouver un «mode d'établissement de la valeur à être payée pour l'occupation dudit site». Il mentionne alors ne pas avoir reçu de réponse à sa lettre

Lettre patente annulant celles concernant les désignations des membres en place de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites et désignant de nouveaux membres, écrite par L. Montizambert, secrétaire et registraire provincial adjoint, au nom du Roi

Ce document fait un long résumé de l'historique des lettres patentes désignant les membres de ladite commission. Ainsi, on peut apprendre que Nathaniel Taylor, magistrat de la ville de Québec, remplace John Hale, au sein de la commission, le 12 décembre 1800; que N. Taylor, à son décès est remplacé par Herman Witsius Ryland, le 15 avril 1807; que le 26 juin 1815, Pierre-Amable De Bonne, John Mure, William Bachelor Coltman et John Stewart sont rajoutés aux autres membres de la commission (François Baby, Thomas Dunn, Jenkin Williams et Herman Witsius Ryland); que le 20 novembre 1816, William Smith remplace P.-A. De Bonne, décédé; que John Ready remplace John Mure, le 23 octobre 1818 et Jenkin Williams, décédé, est remplacé par Lewis Foy, le 1er juin 1820. Ceci dit, la présente lettre annule toutes les précédentes et désigne Francis Nathaniel Burton, Herman Witsius Ryland, William Bachelor Coltman, John Stewart, William Smith et Lewis Foy [parfois écrit Louis Foy, dans le texte] commissaires, avec tous les pouvoirs inclus dans la lettre patente du 16 juillet 1800

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