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Archival description
BAnQ - Québec Stuart, Andrew, 1785-1840 Saint-Gabriel (La Jacques-Cartier, Québec : Seigneurie) File
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Brouillon de l'acte de concession de nouvelles terres dans la seigneurie Saint-Gabriel octroyées à Joseph Planté, écuyer et notaire demeurant à Québec, par la Commission des biens des Jésuites

Une note à l'endos du document, signée par H. W. Ryland, président de la commission, mentionne que le projet a été approuvé par la commission des bien des Jésuites et qu'il a été ordonné qu'un notaire prépare un titre de propriété. Les lieux suivants sont mentionnés dans le document : rivière Jacques-Cartier, la ligne seigneuriale entre la seigneurie Saint-Gabriel et le fief de Gaudarville, les terres concédées à John Neilson et Andrew Stuart, à François Blanchet écuyer, Green écuyer