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Fonds Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche

  • CA QUEBEC E22
  • Fonds
  • 1857-1994

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche depuis sa fondation en 1963 jusqu'en 1994. Les documents portent cependant sur une plus longue période qui débute en 1857. La gestion du Ministère se reflète principalement dans des documents portant sur les ressources humaines, financières et informationnelles. Ayant eu pour mission le développement des loisirs, des sports, des parcs, des programmes à la jeunesse et la mise en valeur de la faune et de ses habitats, le Ministère produit principalement des documents en lien avec les sports, les territoires fauniques, les pourvoiries et l'écologie. Aussi, les thèmes des loisirs socioculturels, des pêcheries maritimes, des relations avec les Autochtones et des milieux marins sont abordés dans les documents. Les chercheurs, en géographie et en écologie entre autres, trouveront des informations sur la faune québécoise et sur la gestion des terres et des habitats par le gouvernement. Enfin, un portrait de société dans les sphères de la jeunesse et du loisir peut être tiré des documents de ce fonds d'archives. Le fonds du ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons les archives du cabinet du ministre et du bureau des sous-ministres (correspondance, dossiers des réunions); les documents sur l'organisation et la gestion (orientations et priorités, plans de travail, politiques et directives, dossiers des comités, rapports d'activités et tout ce qui concerne la vérification). D'autres séries rassemblent les documents relatifs à la gestion des ressources humaines (dossiers d'employés); des ressources financières (budget); des ressources matérielles et immobilières; ainsi que des ressources informationnelles (gestion des documents, informatique et bureautique). Finalement, une série porte sur les communications et les relations publiques (publications, allocutions). Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comporte quelques dossiers sur le tourisme en général. Dans le domaine des sports, des loisirs et des parcs, on retrouve des subventions, des dossiers sur le loisir socioculturel, des dossiers de la direction des sports et des programmes municipaux et finalement plusieurs documents qui traitent des parcs québécois. Le domaine de la pêche et de la faune marine est abordé dans les documents de la Direction des pêches maritimes. On retrouve aussi des dossiers sur les permis de pêche commerciale et la réglementation dans ce domaine. La pêche et les rivières à saumon sont abordées dans des documents statistiques. Le fonds contient aussi plusieurs dossiers du Service de la faune aquatique. La sphère des ressources fauniques couvre une variété de thèmes. Parmi ceux-ci on retrouve les relations avec les Autochtones. Plusieurs dossiers concernent la pêche de subsistance, le jugement Sparrow, l'Affaire de la bande de Restigouche et des ententes et des négociations. On retrouve aussi des dossiers sur les territoires fauniques, des statistiques sur les fourrures et des documents sur les concessions, les Zecs, les réserves fauniques et les pourvoiries. De plus, plusieurs dossiers sur le développement du Complexe Grande-Baleine se trouvent dans ce fonds. Enfin, ce dernier comprend des documents sur les espèces et les habitats et sur l'aménagement et l'exploitation de la faune. Ce sont surtout des enquêtes, des études à caractère écologiques et des politiques gouvernementales en la matière. En ce qui a trait aux documents iconographiques du fonds, ils touchent de très près à la mission du ministère. Nous y trouvons principalement des diapositives classées par thèmes ou par lieux. Les parcs, les bases de plein air, les stations balnéaires, les réserves, les zecs, les centres d'interprétation, les hôtels de villégiature, les camps de chasse et pêche sont les sujets principaux des photographies. De plus, plusieurs images d'activités en nature sont aussi présentes (randonnée pédestre, observation du milieu naturel). Dans une proportion moindre, on retrouve des photographies d'activités sportives comme le ski et la planche à voile. Les sports de plein air sont évidemment à l'avant-plan. Enfin, certaines photographies ont un aspect plus promotionnel et pouvaient être utilisées par d'autres ministères comme le tourisme et l'environnement. Le fonds contient des documents audiovisuels sur la chasse et la pêche et sur les lieux où se pratiquent ces sports. Ainsi, nous trouvons des documents qui portent spécifiquement sur l'orignal, l'ours, le renard, le chevreuil ou plus largement les poissons ainsi que sur les Zecs. Les techniques de piégeage, de chasse et de fabrication d'appâts sont également présentées. La faune forestière tant qu'aquatique est aussi abordée par le biais de documents sur des animaux comme le harfang des neiges et des reportages sur les parcs de conservation. Certaines grandes séries télévisuelles ont été produites par le ministère, mentionnons «Nature Québec», «Grand-air», «L'aventure», «Québec nature» et «Gros plan sur le piégeage». Des bandes sonores traitent du livre blanc sur le loisir et d'audiences et de consultations publiques. Enfin, on retrouve aussi quelques messages publicitaires

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Fonds Société de l'assurance automobile du Québec

  • CA QUEBEC E66
  • Fonds
  • 1953-2007

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Société de l'assurance automobile du Québec. La gestion de cet organisme se reflète principalement dans des documents portant sur les ressources humaines, financières, les communications et les relations publiques et la législation et les affaires juridiques. Ayant pour mission d'assurer et de protéger les personnes contre les risques liés à l'usage de la route et d'assumer la fonction de contrôleur du transport routier, la Société de l'assurance automobile produit principalement des documents en lien avec le secteur des transports. Les thèmes principaux qui sont abordés sont ceux de la sécurité, des assurances collectives, des véhicules routiers et du contrôle de la circulation. La portée des documents s'étend cependant au-delà de ces thèmes sur les pratiques et les habitudes de conduite des Québécois. Le fonds de la Société de l'assurance automobile du Québec rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons les documents sur l'organisation et la gestion (orientations et priorités, plans de travail, plans d'organisation, politiques et directives, dossiers des comités, rapports d'activités et tout ce qui concerne la vérification). Une série regroupe les documents concernant la législation et les affaires juridiques, particulièrement les opinions juridiques. D'autres séries rassemblent les documents relatifs à la gestion des ressources humaines (dossiers d'employés et relations de travail); des ressources financières (budget); des ressources matérielles; ainsi que des ressources informationnelles (gestion des documents, informatique et bureautique) et particulièrement dans ce cas-ci les systèmes d'indemnisation et d'immatriculation. Finalement, une série porte sur les communications et les relations publiques (publications, allocutions et relations avec des organismes extérieurs). Parmi les documents en lien avec la mission de l'organisme, le fonds comporte d'une part, des documents sur l'indemnisation des personnes accidentées de la route, sur la gestion du droit d'accès au réseau routier et sur la promotion de la sécurité routière. D'autre part, on trouve aussi des documents sur les activités de contrôle du transport routier. Les principaux thèmes abordés sont ceux des accidents de la route, du code de la route, de la sécurité routière et de la signalisation routière. L'indemnisation des personnes accidentées rassemble des documents statistiques, des rapports et des études, des dossiers des services médicaux et des comités d'analyse. La gestion du droit d'accès est principalement représentée dans des documents touchant les permis et l'immatriculation. On y trouve des dossiers sur la normalisation et l'ingénierie, sur les véhicules en général et sur les conducteurs. Ces derniers dossiers touchent surtout la suspension et la révocation de permis. En ce qui a trait à la promotion de la sécurité routière, on retrouve des documents sur les normes d'enseignement, sur l'éducation routière et au code de la route et sur diverses campagnes de promotion et d'éducation sur l'alcool, la conduite dangereuse et la vitesse. Finalement, le contrôle du transport routier rassemble des documents principalement sur la sécurité, l'ingénierie des véhicules et les postes de pesée. Les documents iconographiques du fonds portent principalement sur l'assermentation des contrôleurs routier et quelques événements publics en relation avec des campagnes publicitaires de la société. Le fonds contient également des documents audiovisuels portant sur le travail des brigadiers scolaires ainsi que sur les sièges d'autos pour enfants. On trouve aussi une bande sonore d'un diaporama sur le Colloque de la vice-présidence aux opérations régionales tenu en 1991. De plus, depuis la rédaction de cette notice s'est ajouté: Versement 2002-10-014. - 1981-1998. - 0.82m. de documents textuels. Le versement contient des documents de gestion et d'exploitation de la Société. Les documents de la Division information et outils de gestion concernent la rationalisation et la répartition des effectifs du réseau, la répartition des effectifs accordés en centres de service et aux directions régionales, la répartition des transactions budgétisées, l'analyse de la charge de travail en centres de service pour les mandataires et les délais d'attente en centres de service. Les documents du Service des études et des stratégies en sécurité routière se composent d'enquêtes, de rapports et de sondages sur les sujets suivants : les facultés affaiblies, le kilométrage des conducteurs québécois, les habitudes de conduite nocturne, la surveillance routière, la qualité des services d'évaluation des conducteurs, les connaissances et les attitudes de la population en sécurité routière, l'évaluation et l'opinion publique sur les écoles de conduite automobile, le modèle de projection des accidents et des victimes de la route au Québec, la satisfaction de la clientèle, les statistiques d'accidents des motoneiges et des véhicules lourds. Versement 2002-10-002. - 1973-1998. - 8,23 m. de documents textuels. Ce versement provient principalement des directions du secrétariat et des affaires juridiques, du service de planification et du contrôle des ressources, du service de la coordination opérationnelle et du service de l'information de gestion. On y retrouve des ententes avec d'autres provinces ou ministères et organismes, des règlements et des lois en élaboration, des documents sur l'immatriculation et les suspensions de permis, sur la taxation des postes de contrôle, sur les indemnités, sur les constats d'infraction, sur les délivrances de permis, sur les vérifications mécaniques, sur les accidents hors du Québec et quelques mémoires. Versement 2004-01-010. - 1977-2000. - 10,68 m. de documents textuels. Ce versement touche autant les activités de gestion que les activités d'exploitation de la Société de l'assurance-automobile du Québec. En ce qui concerne les activités de gestion, les documents proviennent principalement de la direction du secrétariat et des affaires juridiques, de la direction des communications et de la direction des ressources matérielles et immobilières. On y retrouve des dossiers sur des opinions juridiques, des modifications de réglementations, des campagnes publicitaires, des comptes rendus de comités, des états financiers et des rapports d'activités. Les activités d'exploitation émanent, quant à elle, de la direction de l'actuariat, de la direction de la vérification et des enquêtes, de la direction de la planification et de la coordination, de la direction des opérations et des services en opération routière. Les dossiers comprennent entre autre des données statistiques quant aux victimes de la route, un plan de relève pour l'indemnisation des accidentés, des guides et des réglementations sur la vérification mécanique des véhicules, des guides d'inspection et des rapports sur le contrôle routier, des campagnes de sensibilisation relativement à la sécurité routière (Opération Nez Rouge, campagne sur le port du casque à vélo, campagne sur le port de la ceinture de sécurité, etc.) Versement 2005-02-007. - 1978-1999. - 13,27 m. de documents textuels. Ce versement contient des documents produits dans le cadre des activités de gestion tels que des opinions juridiques, des états financiers, des statistiques, des sondages et des documents portant sur la planification stratégique des technologies de l'information. Quant aux activités d'exploitation, nous retrouvons principalement des dossiers émanant de la direction des opérations en sécurité routière et du service de la promotion de la sécurité routière. On retrouve des dossiers produits dans le cadre de la table de concertation sur l'application technologique en sécurité routière et des documents promotionnels produits lors de campagnes de sensibilisation impliquant la SAAQ: Opération Nez Rouge, campagnes sur la sécurité à vélo, sur la vitesse au volant, sur les dangers de l'alcool au volant, sur la sécurité piétonnière, etc

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Fonds Société nationale de l'amiante

  • CA QUEBEC E69
  • Fonds
  • 1976-1985

Les documents du fonds d'archives de la Société nationale de l'amiante nous renseignent essentiellement sur le fonctionnement administratif de l'organisme. Mentionnons: les procès-verbaux du Conseil d'administration; les directives administratives; les organigrammes; les états financiers et les rapports du vérificateur; les politiques salariales; une opinion juridique sur la responsabilité de la Société et du gouvernement québécois concernant des poursuites intentées par des citoyens américains contre Bell Asbestos et un dossier sur les Fêtes de l'amiante à Thetford-Mines. Les photographies rattachées au fonds portent sur cette fête. On peut y voir les kiosques d'exposition, quelques vues extérieures du site et des activités de divertissement entourant l'événement

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Fonds Office des ressources humaines

  • CA QUEBEC E59
  • Fonds
  • 1930-1994

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de l'Office des ressources humaines depuis sa fondation. Certains documents sont antérieurs à la création de l'organisme. Ils proviennent de l'Office du recrutement et de la sélection du personnel de la fonction publique. Ayant pour mandats d'assurer l'égalité d'accès à l'emploi pour tous ainsi que de recruter et de sélectionner le personnel de la fonction publique, l'Office produit principalement des documents liés au développement des ressources humaines. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons des documents sur l'organisation et la gestion, tels les procès-verbaux des assemblées, les comptes rendus des réunions des comités de direction et de gestion, les résolutions, les actes de délégation de pouvoir et de fonction, l'implantation de la politique de délégation, les rapports annuels et trimestriels, l'organigramme, les mandats des différentes unités administratives et les documents concernant l'organisation et la planification administrative. Une série porte sur les ressources humaines et comprend un plan de développement, des dossiers d'employés et des documents sur les conditions de travail. La série sur les ressources financières contient des budgets, des rapports financiers et des documents relatifs à la défense des crédits. Enfin la série sur les communications et les relations publiques contient des publications du journal ¨Info-Carrière¨ ainsi que des documents sur des missions internationales tels les rapports de stage, la correspondance, les curriculum vitae, etc. Parmi les documents en lien avec la mission de l'Office, le fonds se compose des documents sur le recrutement et la sélection du personnel de la fonction publique tels les dossiers de cotes de passage et d'interprétation des résultats, les registres de notes, les dossiers de concours de divers corps d'emploi, les dossiers personnels d'employés réguliers, les dossiers d'examens de changement de grade, les dossiers de concours d'emploi pour les bureaux régionaux des ministères et organismes; des documents sur la sélection et le développement du personnel d'encadrement tels que les dossiers de concours des cadres supérieurs du gouvernement incluant les dossiers personnels, les offres de service des candidats, les fiches d'évaluation de l'examen oral, les bordereaux de sélection, les avis de concours, de titularisation et de requêtes, les règlements (modifications aux règlements de classification des cadres supérieurs, des professionnels et du personnel de maîtrise et de direction), les procès-verbaux des réunions du Jury du programme Formacadres, les rapports sur la rémunération des cadres supérieurs et un programme de renouvellement de carrière; des documents concernant les méthodes d'évaluation pour les concours tels (système d'appariement conçu pour la préparation des exercices du courrier pour les cadres supérieurs des classes IV et V, rapport synthèse d'une étude de fidélité du système d'appariement, descriptions d'emploi, exigences en matière de français, tests diagnostiques de français et un dossier sur la discrimination en sélection); des questionnaires d'analyse pour les emplois des cadres supérieurs des classes IV et V de même que des questionnaires d'identification des critères essentiels aux emplois. Mentionnons enfin des documents concernant les politiques et les programmes d'accès à l'égalité en emploi dans la fonction publique pour les femmes, les personnes faisant partie des communautés culturelles du Québec et les personnes handicapées; ils traitent de la participation féminine aux concours de cadres et des emplois non-traditionnels pour les femmes. Les documents audiovisuels du fonds sont constitués de formation et d'information à l'intention du personnel du Gouvernement du Québec et des entreprises du secteur privé. Parmi les thèmes abordés on retrouve la gestion du rendement, la qualité du français écrit, les conditions de travail, les programmes d'aide gouvernementaux, les entrevues, l'épuisement professionnel, le recrutement et la dotation et les examens

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