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Fonds William Wood

  • CA QUEBEC P415
  • Fonds
  • 1884-1935

Ce fonds est composé surtout de correspondances, dont 8 lettres adressées à William Wood entre mai 1904 et août 1933, une lettre de William Wood datée du 24 décembre 1927 et une copie d'une lettre parue dans THE MORNING CHRONICLE, le 15 janvier 1884. Parmi ses correspondants, nous retrouvons Ernest Gagnon, C. K. Bolton, William C. Gampf, Winfield Scott Downs, C. Delme-Radcliffe, R. D. Bennet, George A. Mackie et John W. Regan. D'autres documents s'ajoutent au fonds, tels que des notes au sujet de John Bennet le constructeur du bateau « Royal William », premier navire à traverser l'Atlantique au moyen de la vapeur, ainsi qu'une épreuve d'une biographie du capitaine Bernier, une épreuve d'un projet de livre sur les moyens de transports au Québec de 1534 à 1934 et des coupures de presse tirées des journaux anglais faisant mention du Colonel Wood entre 1897 et 1904

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Collection Pierre-Paul Côté

  • CA QUEBEC P745
  • Fonds
  • 1646-1900

Cette collection est composée de 80 pièces originales (quelques-unes seulement sont des copies) dont les plus anciennes remontent à 1646 et les plus récentes, à la fin du 19e siècle. L'importance de ces documents ne fait aucun doute, en raison des personnages qu'ils impliquent (les gouverneurs Lauson, Frontenac et les intendants Champigny, Duchesneau, Hocquart et Bigot, pour ne nommer qu'eux) et du fait qu'ils rappellent la vie seigneuriale, la chasse au castor, les réserves ou terres des Hurons et l'administration coloniale. En effet, les pièces témoignent des activités de l'administration coloniale sous le Régime français (arrêts, ordonnances, brevets, reconnaissances, requêtes, sentences), de même que de celles de la famille Juchereau-Duchesnay, propriétaire des seigneuries Gaudarville et Fossambault (concessions, baux, quittances, procès-verbaux d'arpentage et de grands voyers, conventions, ventes). Ces pièces, qui sont d'ailleurs en très bon état de conservation, sont marquées par le temps. En réalité, plus de 30 d'entre elles datent des 17e et 18e siècles

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Fonds Juridiction royale de Montréal

  • CA QUEBEC TL4
  • Fonds
  • 1677-1769

Ce fonds comprend l'ensemble de documents produits entre 1681 et 1769 par la juridiction royale de Montréal. Il constitue une source exceptionnelle pour des recherches sur l'évolution de la société en Nouvelle-France, dans la région de Montréal, entre 1693 et 1763. Puisque ce tribunal connaît tous les litiges en première instance, autant criminels que civils, ses documents témoignent d'une très grande variété d'activités humaines. Les litiges civils comptent évidemment une majorité de poursuites pour recouvrement de dettes découlant de toutes sortes d'échanges : pour obligations et billets promissoires; pour la vente de marchandises ou de produits agricoles; pour la rémunération de services ou le paiement de salaires; pour loyers ou fermage; etc. Nous y trouvons également des causes en dommages-intérêts, incluant des causes pour «réparation d'honneur». Il y a des litiges concernant le droit familial, touchant des questions comme la séparation de corps et de biens, la paternité, l'annulation de mariage, le partage des successions ou des communautés de biens et les tutelles et curatelles. Les causes touchant la propriété des terres s'y trouvent aussi, que ce soit par vente, donation ou succession, incluant notamment les réclamation pour droits seigneuriaux (principalement les lods et ventes et les cens et rentes). Les causes criminelles couvrent la pleine gamme des délits, allant des crimes de violence comme le meurtre, l'infanticide et les voies de faits, aux délits contre la propriété, comme le vol, la fraude et la fabrication et le débit de fausse monnaie de carte, en passant par des offenses contre l'ordre public ou les édits et ordonnances, comme le blasphème, le désordre pendant le service divin, la vente de boisson aux «sauvages», le commerce illégal avec les anglais, la pratique de la traite des fourrures sans permis et la rébellion à la justice. Nous y trouvons aussi des causes concernant des délits touchant la réglementation qui aujourd'hui serait de nature municipale, comme la conduite de charrettes le dimanche, le poids des produits de boulangerie et le ramonage des cheminées. Ce fonds se divise en sept séries : les dossiers, les registres des procès-verbaux d'audiences, les exploits d'huissier, les congés de traite, les ordonnances, les licitations et les documents non-traités

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Collection Jugements en appel rendus par Thomas Gage, gouverneur militaire de Montréal

  • CA QUEBEC TL10
  • Fonds
  • 1760-1764

Cette collection offre la possibilité d'analyser le recours au mécanisme ultime d'appel établi pour les chambres des milices et les conseils militaires du gouvernement de Montréal pendant le régime militaire. Elle est constituée d'un seul registre, celui des jugements en appel de la Chambre des milices de Montréal rendus par le commandant Thomas Gage. Les causes en appel sont de juridiction civile et impliquent généralement des montants d'argent plus considérables. Il est à signaler que la variété des types de causes est semblable à celle retrouvée dans celle des registres de la Chambre des milices de Montréal. La vaste majorité des procès concernent le recouvrement de dettes découlant de toutes sortes de contrats et échanges. Nous y trouvons aussi des causes concernant la propriété foncière (contestations de titres ou réclamations de droits seigneuriaux), le droit familial (successions, régimes matrimoniaux, ...), des dommages-intérêts ainsi que des activités commerciales comme la traite des fourrures. Le registre ne possède pas d'index

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Fonds Conseil militaire de Varennes

  • CA QUEBEC TL11
  • Fonds
  • 1761-1764

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du conseil militaire de Varennes. Les appels entendus par ce Conseil militaire proviennent de la Chambre des milices de Longueuil, qui couvre le territoire de Chambly, de Châteauguay, de Laprairie, de Boucherville et de Varennes puis de la Chambre des milices de Saint-Antoine qui dessert les habitants de Sorel, de Saint-Ours, de Saint-Denis, de Contrecoeur, de Saint-Charles et de Verchères. Les litiges étudiés par le Conseil militaire sont de toutes sortes, mais concernent principalement des causes civiles impliquant des sommes importantes, comme par exemple des billets de change, la propriété immobilière, des questions d'héritage ou de dommages-intérêts. Souvent les entrées confirment ou infirment simplement les jugements des chambres des milices et ne permettent pas de connaître le fondement du litige. Parfois, les procès-verbaux d'audience offrent une idée plus détaillée des faits et principes en cause. Il s'agit de tous les renseignements disponibles sur des causes provenant des chambres des milices de Longueuil et de Saint-Antoine, car les documents de ces tribunaux ne semblent pas avoir survécu aux aléas du temps. Le chercheur qui s'intéresse à une cause en particulier doit vérifier s'il y a eu un deuxième appel au niveau du commandant Gage. Les registres se présentent en ordre chronologique et n'ont pas d'index. Le premier registre couvre la période du 21 décembre 1761 au 20 juillet 1763 avec le texte manuscrit de la proclamation du gouverneur Thomas Gage au début. Le deuxième contient des extraits mélangés des procès-verbaux d'audience des trois conseils militaires (celui de Montréal, celui de Varennes et celui de Saint-Sulpice) et couvre la période du 20 novembre 1761 au 20 juillet 1764

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Fonds Kaskaskia Manuscripts

  • CA QUEBEC ZE12
  • Fonds
  • 1708-1816

Ce fonds de quelques milliers de documents présentés en ordre chronologique se compose essentiellement d'actes notariés (contrats de mariage, testaments, inventaires des biens, donations, ventes de terrains, engagements, répertoires) provenant des notaires Michel Chassin (1723-1725), Duvernay (1725), André Périllau (1725), Buffreau de Belegarde (1724-1725), Jean-Baptiste Placet (1724-1732), Guillaume Roussilliet dit Jérôme (1725-1741), Léonard Billeron dit Lafatigue (1734-1738), Joseph Labuxière (1757-1765), Louis Cabazier (1756-1769), Joseph Viault dit Lespérance (1764-1775), Berthelot Barrois (1737-1757), Jean-Baptiste Senet (1765), Jean-Louis Robinet (1766-1767), François Carbonneaux (1778-1784) et Pierre Langlois (1784-1789). Le fonds comprend aussi quelques documents judiciaires produits ou reçus par le greffier de la Juridiction royale des Illinois. Cet ensemble documentaire illustre bien la vie des premiers colons du pays des Illinois et, en particulier, des localités de Kaskaskia, de Cahokia, de Prairie-du-Rocher, de Sainte-Geneviève, de Saint-Philippe et de Fort-de-Chartres

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Fonds Adrien Venne

  • CA QUEBEC P311
  • Fonds
  • 1959-1977

Les documents qui forment ce fonds comprennent le manuscrit d'une oeuvre historique inédite d'Adrien Venne intitulée «Les Huguenots, aventuriers, pionniers français en Amérique du Nord» et les manuscrits d'oeuvres traduites. Les oeuvres traduites sont les suivantes : «John Charles Frémont» de Charles Wentworth Upham, «Le marin de Saint-Malo» et «Les aventuriers du grand Nord» de Stephen Leacock, «Les exilés acadiens» d'Arthur G. Doughty, «Les pères de la Confédération» d'A.H.U. Colquhoun, «Les pionniers de la côte du Pacifique» et «Les aventuriers d'Angleterre à la Baie d'Hudson» d'Agnès C. Laut, «Le fondateur de la Nouvelle-France» de Charles William Colby, «sir Wilfrid Laurier» d'Oscar Douglas Skelton, «Les robes noires» de Thomas Guthrie Marquis, «La grande forteresse de Louisbourg» de William Wood, «Tribulation des patriotes du Haut-Canada» d'Edwin C. Guillet, «La Vérendrye et ses fils» de Lawrence Johnstone Burpee et «Les États-Unis d'Amérique» d'Allan Nevins et Henry Steele Commager. Ce fonds comprend aussi une photographie d'Adrien Venne

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Fonds Isabel Foulché-Delbosc

  • CA QUEBEC P80
  • Fonds
  • 1921-1936

Ce fonds comprend des transcriptions de documents d'archives se rapportant à la Compagnie de la Nouvelle-France (1627-1663), des notes de lectures sur l'histoire du Canada et de l'Acadie et de la correspondance. Ces notes et documents ont été récoltés en France et au Canada dans le but initial de réaliser une thèse sur la Compagnie de la Nouvelle-France (mieux connue sous le nom de Compagnie des Cent-Associés, compagnie marchande qui était une des sociétés auxquelles le roi de France a confié le développement, la découverte et l'exploitation de la Nouvelle-France.)

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Fonds Famille Joseph-Désiré Marcoux

  • CA QUEBEC P836
  • Fonds
  • 1658-2004

Le fonds de la famille de Joseph-Désiré Marcoux contient des documents relatifs à la famille Marcoux depuis la période de la Nouvelle-France jusqu'au début du 21e siècle. Il illustre la vie de Joseph-Désiré Marcoux, notaire ayant pratiqué dans la deuxième moitié du 19e siècle, ainsi que d'Adolphe et Guy, ses fils et petit-fils, médecins et hommes politiques, ayant oeuvré respectivement au sein de l'Union Nationale dans les années trente et du Crédit Social dans les années soixante. Le chercheur y trouvera également des documents sur l'histoire de Beauport, ville d'ancrage de la famille Marcoux. Le fonds se compose des cinq séries suivantes: S1 - Joseph-Désiré Marcoux, S2 - Adolphe Marcoux, S3 - Guy Marcoux, S4 - Documents historiques et notes généalogiques sur la famille Marcoux, S5 - Documents historiques sur Beauport

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