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Only top-level descriptions Montréal (Québec : Région administrative)
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Fonds Photographic Surveys inc

  • CA QUEBEC P246
  • Fonds
  • 1948-1958

L'ensemble du fonds de la Photographic Surveys inc. comprend 60 rouleaux de photographies aériennes en négatif de 27 contrats représentant des régions du Québec, et plus particulièrement les régions de Bagotville, Baie-Comeau, Baie-Saint-Paul, Forestville, Godbout, Hull, Montréal, Noranda, Québec, le nord de la région d'Ottawa en Ontario et Ashuanipi au Labrador dans la province de Terre-Neuve. Plusieurs séries photographiques concernent les vallées des rivières Caniapiscau, Koksoak, Manicouagan, Matane, Payne devenu Arnaud et Shipshaw. Notons que ces séries photographiques ont été réalisées dans le but premier de produire des relevés géologiques et forestiers des secteurs couverts. Les prises de vue sont verticales et l'échelle des photographies varie. Les photographies aériennes sont décrites au niveau des contenants. La description comprend les éléments suivants: lieu, date, nombre des photos, numéro du contrat, lignes de vol, échelle, numéro du rouleau et, le cas échéant, indication d'un dossier et d'une carte-index ou d'une mosaïque. Nous avons pour la plupart des contrats un dossier, par contre seulement une partie d'entre eux ont une carte-index ou une mosaïque. Localisation des cartes-index des lignes de vol ou des mosaïques: 5B 003 02-14-001 et 5B 003 02-15-001 - 1976-10-001\62, 63, 64 et 65

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Fonds Juridiction royale de Montréal

  • CA QUEBEC TL4
  • Fonds
  • 1677-1769

Ce fonds comprend l'ensemble de documents produits entre 1681 et 1769 par la juridiction royale de Montréal. Il constitue une source exceptionnelle pour des recherches sur l'évolution de la société en Nouvelle-France, dans la région de Montréal, entre 1693 et 1763. Puisque ce tribunal connaît tous les litiges en première instance, autant criminels que civils, ses documents témoignent d'une très grande variété d'activités humaines. Les litiges civils comptent évidemment une majorité de poursuites pour recouvrement de dettes découlant de toutes sortes d'échanges : pour obligations et billets promissoires; pour la vente de marchandises ou de produits agricoles; pour la rémunération de services ou le paiement de salaires; pour loyers ou fermage; etc. Nous y trouvons également des causes en dommages-intérêts, incluant des causes pour «réparation d'honneur». Il y a des litiges concernant le droit familial, touchant des questions comme la séparation de corps et de biens, la paternité, l'annulation de mariage, le partage des successions ou des communautés de biens et les tutelles et curatelles. Les causes touchant la propriété des terres s'y trouvent aussi, que ce soit par vente, donation ou succession, incluant notamment les réclamation pour droits seigneuriaux (principalement les lods et ventes et les cens et rentes). Les causes criminelles couvrent la pleine gamme des délits, allant des crimes de violence comme le meurtre, l'infanticide et les voies de faits, aux délits contre la propriété, comme le vol, la fraude et la fabrication et le débit de fausse monnaie de carte, en passant par des offenses contre l'ordre public ou les édits et ordonnances, comme le blasphème, le désordre pendant le service divin, la vente de boisson aux «sauvages», le commerce illégal avec les anglais, la pratique de la traite des fourrures sans permis et la rébellion à la justice. Nous y trouvons aussi des causes concernant des délits touchant la réglementation qui aujourd'hui serait de nature municipale, comme la conduite de charrettes le dimanche, le poids des produits de boulangerie et le ramonage des cheminées. Ce fonds se divise en sept séries : les dossiers, les registres des procès-verbaux d'audiences, les exploits d'huissier, les congés de traite, les ordonnances, les licitations et les documents non-traités

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Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Montréal

  • CA QUEBEC TL16
  • Fonds
  • 1763-1801

Les documents produits par la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal offrent des renseignements sur l'histoire événementielle, l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques ainsi que sur l'administration de la justice dans les années suivant la restauration du droit civil canadien en 1774. Ce fonds couvre une période de seulement seize ans mais s'inscrit dans la lignée de la Cour supérieure, en passant par les cours du banc du roi. Siégeant à Montréal, la Cour des plaidoyers communs du district de Montréal génère des documents témoignant de l'évolution de la vie urbaine et des relations entre la ville et la campagne dans la région de Montréal. Le fonds porte sur des litiges de toutes sortes en matière civile, sans limites monétaires. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent l'existence des «deux solitudes» linguistiques et culturelles au lendemain de la Conquête. Ils ouvrent une fenêtre sur la vie quotidienne à Montréal au début du régime anglais, offrant un complément aux renseignements disponibles dans les greffes des notaires. Les documents versés se répartissent dans quatre juridictions : les matières civiles inférieures, les matières civiles supérieures, en tournée et les documents non-traités

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Fonds succession Charles-Séraphin Rodier

  • CA QUEBEC P314
  • Fonds
  • 1850-1964

Les documents qui composent ce fonds comprennent les registres (1890-1952) sur le règlement de la succession Charles-Séraphin Rodier, un des plus grands propriétaires fonciers individuels de la région de Montréal. Ils comprennent, entre autres, les livres de caisse, les journaux financiers, les Grands livres, les créances sur machines à battre, les états des créances hypothécaires ainsi que les registres de locations résidentielles et commerciales

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Fonds André Vallerand

  • CA QUEBEC P737
  • Fonds
  • 1985-1994

Ce fonds d'archives témoigne des activités d'un homme politique, André Vallerand, à titre de ministre délégué aux PME (1986-1993), de ministre du Tourisme (1989-1992), de ministre du Revenu (1989-1994) et de député du comté de Crémazie. Les documents qui composent ce fonds consistent en de la correspondance, des allocutions et discours, de même que des documents concernant la région de Montréal tels que des dossiers percutants en lien avec la Régie des installations olympiques (RIO), le Biodôme, le Stade olympique et le casino de Montréal. D'autres documents concernant le Parti libéral du Québec complètent le fonds

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Collection Willie Brunelle

  • CA QUEBEC P504
  • Fonds
  • 1910-1910

La collection est surtout composée de cartes postales de la première moitié du XXe siècle qui illustrent les régions de Québec, de Trois-Rivières, de Montréal, du Saguenay et de Hull. Notons que les documents sont répartis dans six dossiers. Certains des termes rattachés ont été extraits de descriptions à des niveaux inférieurs apparaissant dans l'instrument de recherche

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Fonds Cour de circuit du district de Montréal

  • CA QUEBEC TL38
  • Fonds
  • 1893-1945

Ce fonds fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville et de la région de Montréal et sur ses relations avec les régions avoisinantes. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent divers éléments de l'élaboration du paysage urbain et de l'évolution du niveau de vie de la population, en passant par la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement et les relations entre propriétaires et locataires. Ce tribunal était reconnu comme un tribunal dont les rôles étaient toujours chargés, «où les juges ne chôment jamais». Les juges siégeaient tous les jours à l'exception des fêtes légales et du samedi après-midi et les greffiers rendaient jugement dans certains types de litiges pendant les vacances judiciaires. Pendant un demi-siècle d'événements et de transformations majeurs, incluant la grande vague d'immigration européenne des années 1890, la Première guerre mondiale, la Grande Crise des années 1930 et la Deuxième guerre mondiale, les justiciables de la métropole du Québec y recouraient pour leurs réclamations au-dessous de 100$. Le chercheur peut percevoir, simplement en scrutant les noms des plaideurs dans les registres, certains de ces changements : par exemple la prolifération, dès le milieu des années 1890, de noms d'origine ethnique autres que française et britannique; l'augmentation, au début du siècle, de causes entre individus et compagnies de toutes sortes. Les documents versés se répartissent en plusieurs juridictions : «matières civiles en général», «ex parte», «élections de domicile», «dépôts volontaires», «assistance publique» et «administration judiciaire»

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Fonds Cour du banc du roi/de la reine du district de Montréal

  • CA QUEBEC TL19
  • Fonds
  • 1785-1849

Les documents de la Cour du banc du roi pour le district de Montréal offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes sociaux, économiques et politiques, en plus de fournir une source essentielle pour des études sur l'administration de la justice civile et criminelle. Siégeant à Montréal, la Cour a généré des documents témoignant non seulement de l'évolution de la ville et de la région de Montréal, mais également de celles des communautés de l'Estrie (jusqu'en 1833), de la Montérégie, des Laurentides, de Lanaudière et l'Outaouais. Le fonds porte sur des litiges de toutes sortes, autant en matière civile que criminelle. C'est probablement le tribunal exerçant la plus grande gamme de compétences dans l'histoire de l'administration de la justice au Québec pendant le régime anglais. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent l'impact de la forte immigration britannique et américaine du début du XIXe siècle et l'expansion de la population de la région agricole la plus fertile de la province. L'émergence d'institutions financières et les débuts de l'industrialisation y laissent leurs traces. La criminalité et le changement dans la réglementation sociale y apparaissent aussi. Ce fonds comprend les juridictions «matières criminelles en général», «matières civiles inférieures», «matières civiles supérieures», «ratification des titres» et «registres de scrutin»

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Fonds Cour de magistrat pour la Cité de Montréal

  • CA QUEBEC TL195
  • Fonds
  • 1888-1893

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour de magistrat pour la Cité de Montréal. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville et de la région de Montréal de même que sur les relations entretenues avec les régions avoisinantes. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent le développement du paysage urbain et de l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations entre propriétaires et locataires. Les documents versés se répartissent en trois juridictions : «matières civiles en général», «expulsions» et «administration judiciaire»

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Fonds Conrad Laberge

  • CA QUEBEC P84
  • Fonds
  • 1836-1959

Les documents textuels de ce fonds concernent les dossiers de travail du notaire Conrad Laberge relatifs à des titres de propriétés des régions de Morin Heights et de Saint-Sauveur. Les documents cartographiques comprennent des plans de subdivisions de lots autour de Montréal. Le plan de classification comporte les séries suivantes : dossiers classés (ordre alphabétique), dossiers divers, varia, cartographie

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