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Collection Élisée Choquet

  • CA QUEBEC P60
  • Fonds
  • 1620-1969

Les documents textuels et iconographiques de cette collection nous renseignent sur un siècle d'histoire économique, politique, sociale, militaire et religieuse de la Rive-Sud de Montréal, entre Kahnawake et Varennes, et plus particulièrement de La Prairie. Nous y retrouvons la correspondance du docteur Thomas-Auguste Brisson, le journal historique du curé Florent Bourgeault ainsi que celui d'Hyacinthe Sylvestre, le texte de L.-A. Dessaules sur les origines de la guerre américaine et les constitution, règlements et conférences de la Société littéraire de La Prairie. Parmi les personnalités dont il est question dans le présent fonds, mentionnons, entre autres, A.T. Alexander, le frère André, Louise Aubry, Marius Barbeau, monseigneur Ignace Bourget, Joseph-Narcisse Cardinal, Wilfrid Cédilot, Joseph-Euclide Charbonneau, Léon-Benoît-Alfred Charlebois, Côme-Séraphin Cherrier (La Prairie), Robert Choquette, Augustin Cuvillier, Guillaume Delorimier, Cyrille Doyon, Georges Duhamel (député), Odilon Goyette, Edme Henry, Roch Lanctôt, André Laurendeau, Wilfrid Laurier, Benjamin Le Moine, Joseph-Moïse et Siméon-Abraham Longtin, Thomas-Jean-Jacques Loranger, Jeanne Mance, E.-Z. Massicotte, Honoré Mercier, Dominique Monet, Ésioff et J.-Z. Patenaude, Louis-Conrad Pelletier, Joseph Périnault, Alfred Pinsonneault, Jean-Baptiste Raymond, Louis Riel, Louis de Salaberry, Tancrède Sauvageau, Stephen Sewell, Herménégilde Sicotte, Édouard Fabre Surveyer, Catherine Tekakwitha, Jean-Baptiste Varin, Jacques Viger, Jean-Baptiste Villemart, Louis-Michel Villermaula et Marguerite d'Youville. Cette collection aborde également les sujets suivants : les seigneuries de Laprairie, de Longueuil et de Sabrevois, les inondations, les moulins, la rébellion de 1837, les ponts Jacques-Cartier, Mercier et Victoria, les cimetières, le Titanic, les moyens de transport, les fortifications de Montréal et l'île Moffat. Les documents cartographiques incluent des plans de la commune de Laprairie et des plans d'arpentage de l'intérieur de la seigneurie. Le plan de classification se compose des séries suivantes : correspondance; généalogie; La Prairie, histoire locale; La Prairie et comté; région sud de Montréal; sujets divers; photographies; arpentage; ingénierie; cartographie

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Fonds Bailliage de Montréal

  • CA QUEBEC TL2
  • Fonds
  • 1644-1693

Ce fonds comprend l'ensemble des documents produits entre 1644 et 1693 par le bailliage de Montréal. Il constitue une source exceptionnellement riche pour des recherches très variées sur l'évolution de la société en Nouvelle-France dans la région de Montréal. Puisque ce tribunal connaît tous les litiges en première instance, autant criminels que civils, ses documents témoignent d'une très grande variété d'activités humaines. Les litiges civils comptent évidemment une majorité de poursuites pour recouvrement de dettes découlant de toutes sortes d'échanges : pour obligations et billets promissoires, pour la vente de marchandises ou de produits agricoles, pour la rémunération de services ou le paiement de salaires, pour loyers ou fermage, etc. Nous y trouvons également des causes en dommages-intérêts, incluant des causes pour «réparation d'honneur». Il y a des litiges concernant le droit familial, touchant des questions comme la séparation de corps et de biens, la paternité, l'annulation de mariage, le partage des successions ou des communautés de biens et les tutelles et curatelles. Les causes touchant la propriété des terres s'y trouvent aussi, que ce soit par vente, donation ou succession, incluant notamment les réclamations pour droits seigneuriaux (principalement les lods et ventes et les cens et rentes). Les causes criminelles couvrent la pleine gamme des délits, allant des crimes de violence comme le meutre, l'infanticide et les voies de faits, aux délits contre la propriété, comme le vol, la fraude et la fabrication et le débit de fausse monnaie de carte, en passant par des offenses contre l'ordre public ou les édits et ordonnances, comme le blasphème, le désordre pendant le service divin, la vente de boisson aux «sauvages», le commerce illégal avec les anglais, la pratique de la traite des fourrures sans permis et la rébellion à la justice. Nous trouvons également des causes concernant des délits touchant la réglementation qui aujourd'hui serait de nature municipale, comme la conduite de charrettes le dimanche, le poids des produits de boulangerie et le ramonage des cheminées. Le fonds comprend plusieurs types de documents : des dossiers (1644-1693); des registres des audiences (1665-1693); des licitations (1685-1704); le registre du tabellionnage (1644-1687); des ordonnances (1653-1719). Les dossiers sont plutôt des «pièces détachées», le rassemblement des documents par litige n'étant pas nécessairement établie. Ces pièces peuvent être des pièces procédurales produites par le tribunal, comme des jugements ou des documents concernant les saisies, ou bien des documents notariés ou privés déposés comme pièces à conviction. La relation entre les pièces détachées et les entrées dans les registres des procès-verbaux d'audience n'est pas toujours claire. Il est possible que des pièces aient été reliées en registres à des dates ultérieures ou bien en registres non reliés et fractionnés en pièces. Le chercheur qui veut retracer avec certitude une cause spécifique ou toutes les références à certains types de causes doit dépouiller les deux types de documents. Un index partiel des procédures produit en 1744 par Louis-Claude Danré de Blanzy, le greffier de la cour, couvre autant les causes du Bailliage de Montréal que de la Juridiction royale et se trouve à la fin des dossiers. Les registres des procès-verbaux d'audience constituent un outil important pour la recherche dans les archives judiciaires. Ils sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche aidant au repérage des dossiers. Le registre de procès-verbaux d'audience permet au chercheur de suivre le cheminement des causes dans le temps, qu'elles s'arrêtent à la toute première procédure, se rendent au jugement ou se terminent à une étape intermédiaire ou ultérieure. Il peut servir à identifier et vérifier l'état d'un dossier spécifique, à sélectionner des dossiers d'une certaine catégorie de cause ou encore à la cueillette de données quantitatives sur le fonctionnement de l'administration de la justice. Les registres des procès-verbaux d'audience consignent les détails des séances d'audition et de toutes les causes entendues, incluant la date de la séance, le nom du (des) juge(s), les noms des parties et de leurs procureurs, les étapes de procédure franchies, les témoins entendus et les pièces qui sont déposées au tribunal et parfois la nature des causes. Les registres sont organisés en ordre chronologique selon les séances d'audition des causes. Une licitation est «l'acte par lequel un immeuble commun à plusieurs personnes, et qui ne peut se partager commodément, est adjugé à l'un d'entr'eux, ou même à un étranger. Pour être en droit de provoquer la licitation d'un héritage ou autre immeuble, il n'est pas nécessaire qu'il y ait impossibilité physique de le partager; il suffit que l'on soit convenu de ne point partager la chose». Le registre des licitations comporte l'insinuation des licitations produites entre 1685 et 1693 par le bailliage de Montréal et entre 1693 et 1704 par la Juridiction royale de Montréal. Le registre du tabellionnage constitue un répertoire des actes notariés produits par les divers tabellions de la seigneurie de Montréal, entre 1644 et 1687. Un tabellion est un notaire seigneurial qui peut fonctionner comme notaire uniquement à l'intérieur de la seigneurie. Il est nommé par le seigneur, en vertu du «droit de tabellionnage». Il diffère du répertoire notarial habituel en étant le produit de plusieurs notaires ou tabellions. Il semble avoir été déposé au greffe du bailliage pour cette raison. Le fonds comprend également des enregistrements d'ordonnances du roi, de l'intendant, du gouverneur ou du Conseil souverain applicables dans le gouvernement de Montréal. Ces enregistrements sont souvent produits par le greffier du bailliage afin d'insinuer et publiciser les ordonnances. Elles couvrent une grande variété de sujets d'administration publique entre janvier 1653 et juin 1719

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Fonds Famille Viger

  • CA QUEBEC P24
  • Fonds
  • 1645-1895

Les documents textuels qui forment ce fonds offrent, d'une part, un aperçu du vécu de quelques membres de la famille Viger et, d'autre part, des notes historiques sur l'histoire religieuse de Montréal et du Canada. La photographie reproduit une peinture montrant madame Denis Viger, née Charlotte-Perrine Cherrier, dont l'auteur serait Louis Dulongpré. Le plan de classification comporte les séries suivantes : correspondance, notes historiques, pièces juridiques, actes notariés, documents familiaux, pièces justificatives, divers, épreuve noir et blanc

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Collection Documents d'administration publique et judiciaire et pièces à conviction rassemblés par les officiers de justice

  • CA QUEBEC TL313
  • Fonds
  • 1648-1909

Cette collection offre un complément aux fonds judiciaires et aux greffes de notaires bien que la plupart des documents aient été produits avant 1790. Les documents, tout comme les archives notariales et judiciaires, offrent une source intéressante d'informations pour l'étude de la vie quotidienne aux dix-septième et dix-huitième siècles. La collection se divise en deux séries qui correspondent à des séries de l'ancienne collection CD601 : «contrats sous seing privé» et «documents avec sceau». Il est à noter que la série "Documents sous seing privé" (TL313,S1) intègre entre autres des testaments olographes datant du Régime français

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Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  • CA QUEBEC CN601
  • Fonds
  • 1648-1967

Les actes notariés offrent des renseignements révélateurs sur l’évolution du mode et des conditions de vie de la population depuis la colonisation (métiers et professions mentionnés dans les actes), sur les classes sociales (mention de titres correspondant aux classes sociales, niveaux de richesses révélés par les inventaires après décès, etc.), sur la démographie (mention des réseaux de parents et amis dans les contrats de mariage, testaments, etc.), sur les chaînes de titres et sur les mœurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions, ainsi que sur une grande variété de sujets allant des avancées technologiques aux techniques médicales d’époque. Les archives notariales du district de Montréal fournissent également une riche source pour l’histoire locale de la métropole. Le greffe d’un notaire se compose normalement de son minutier (l’ensemble des minutes ou actes détenus par le notaire), d’un répertoire ou inventaire des actes, généralement conservé dans un registre suivant l’ordre d’entrée des minutes rédigées et d’un index. Les actes étaient souvent organisés par ordre chronologique durant le Régime français et le début du Régime anglais, mais devaient ensuite être numérotés et classés par ordre numérique. Le répertoire d’un notaire consigne généralement les numéros des minutes, les noms des parties à l’acte, la date des transactions, le type d’acte produit ainsi que, parfois, le montant des frais du notaire ou le numéro et le comté d’enregistrement de l’acte, le cas échéant. L’index reprend les mêmes renseignements sauf qu’il liste pour chaque année les actes sous la lettre de l’alphabet du nom de famille des parties à l’acte. Certains notaires consignaient aussi, dans un cahier distinct, la liste des actes enregistrés aux bureaux d’enregistrement. Le greffe d’un notaire comprend une grande diversité de types d’actes, mais les plus habituels sont des concessions de terre, des titres nouveaux (avant l’abolition du régime seigneurial), des promesses d’achat, des contrats de vente d’immeubles, des hypothèques, des servitudes, des contrats de mariages, des testaments, des donations, des partages de biens, des inventaires après décès, des ventes de biens meubles, des baux, des protêts bancaires, des obligations, des quittances, des mandats, des déclarations, des ententes, des contrats de travail ou d’apprentissage, des actes d’association ainsi que des actes sous-seing privés déposés chez les notaires pour en assurer la conservation

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