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BAnQ - Québec Saint-Gabriel (La Jacques-Cartier, Québec : Seigneurie) File
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Partie d'un brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet d'un acte notarié en faveur de [Lewis] Foy pour obtenir une concession de deux lots dans la seigneurie de Saint-Gabriel; où une liste des arrérages sur le cens et rentes récoltés dans le district de Québec; au sujet du salaire du procurateur (L. Foy)

Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet d'une requête d'[Ignace-Michel-Louis-Antoine D'Irumberry] de Salaberry concernant le banc d'église de l'église de Beauport ayant appartenu aux Jésuites; au sujet de l'octroi de concessions dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet des comptes d'[Edme] Henry, agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Montréal

Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, où les commissaires affirment qu'ils n'acceptent plus de requêtes en concession de terre concernant la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet du brouillon de l'acte de concession à être adopté pour les seigneuries sous l'administration de ladite commission; au sujet d'une requête du révérend [Joseph Langley] Mills demandant une concession dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet d'une requête du sergent-major Wolff demandant une terre qui n'a pas encore été arpentée; au sujet des états financier de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec (Michel Berthelot); au sujet du salaire de [Lewis] Foy, procurateur et secrétaire de ladite commission

Chaînes de titres de propriétés situées dans les seigneuries des Jésuites de la région de Québec (seigneuries de Saint-Gabriel et de L'Ancienne-Lorette). Les principaux noms mentionnés sont: Allaire, Auclair, Bédard, Belleau, Bernard, Boivin, Chamberland (Chamberlan), Cote (Côté), Déry, Dion, Drollet (Drolet), Dubrau, Duchesnau (Duchesneau), Dugal dit Cottin, Durand, Duval, Falardeau, Gagné, Gagnon, Hamel, Hamelin, Hébert, Jobin, Le Clerc (Leclerc), Mailly, Maranda, Martel, Noreau (Noro), Pasquet (Paquet), Parant (Parent), Pépin, Petit dit Mille Homme (Milhomme), Plamondon, Renau (Renaud), Robitaille, Roy, Savard, Tessier, Théberge, Trudel, Vaillant et autres noms

Ce dossier se compose de chaînes de titres de propriétés situées dans les seigneuries des Jésuites (seigneurie de Saint-Gabriel). Il semblerait que ce dossier soit relié à la confection d'un papier-terrier vers 1816

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