Acte de commutation de tenure seigneuriale en franc et commun socage d'Edouard Prensergast, négociant de Québec, pour deux terres situées à l'Ancienne-Lorette, et la moitié d'une terre à Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, toutes dans la seigneurie Saint-Gabriel, par Louis Panet, écuyer, agent des biens des Jésuites

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D928
• Dossier
• 1647-1886

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession de deux lots situés à la cinquième concession de la vallée de Jacques-Cartier, seigneurie Saint-Gabriel, par la Commission des biens des Jésuites à John Truclove, demeurant à la ville de Québec, par-devant Michel Berthelot, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D643
• Dossier
• 1819-1819

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession de deux portions de terre dans la seigneurie Saint-Gabriel, l'une située au Petit Désert et joignant la rivière Saint-Charles, l'autre près du village de la Jeune-Lorette, par les Révérends Pères Jésuites à Joseph Vincent, Huron de la Jeune-Lorette, par-devant Jean-Baptiste Panet, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D466
• Dossier
• 1790-1790

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession de deux terres situées à la première concession de la vallée Jacques-Cartier, seigneurie Saint-Gabriel, par la Commission des biens des Jésuites à François Blanchet (Blanchette), écuyer et médecin demeurant à Québec, par-devant Michel Berthelot, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D650
• Dossier
• 1818-1818

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession de deux terres situées dans les Vieux Déserts de l'Ancienne-Lorette, côte Saint-Gabriel dans la seigneurie de Sillery, par les Révérends Pères Jésuites à Pierre Alain (Allain) par-devant Louis Chambalon, notaire et garde-notes du roi

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D288
• Dossier
• 1707-1707

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession de quatre lots situés à la troisième concession de la vallée Jacques-Cartier, seigneurie Saint-Gabriel, par la Commission des biens des Jésuites à Jacob Pozer, marchand demeurant à la Haute-Ville de Québec, par-devant Michel Berthelot, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D647
• Dossier
• 1818-1818

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession de quatre lots situés à la troisième concession de la vallée Jacques-Cartier, seigneurie Saint-Gabriel, par la Commission des biens des Jésuites à Jacob Pozer, marchand demeurant à la Haute-Ville de Québec, par-devant Michel Berthelot, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D648
• Dossier
• 1818-1818

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession de terres dans la première concession au sud-est de la rivière Jacques-Cartier, seigneurie Saint-Gabriel, par la Commission des biens des Jésuites à Louis Juchereau Duschesnay, écuyer résidant à Québec, par-devant Archibald Campbell, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D718
• Dossier
• 1823-1823

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession des lots 1 et 2 de la deuxième concession de la seigneurie Saint-Gabriel, par la Commission des biens des Jésuites à Abigail Pain Babbit, veuve d'Abel White, résidant à la seigneurie Saint-Gabriel, par-devant Archibald Campbell, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D663
• Dossier
• 1821-1821

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts

Acte de concession des lots 1 et 2 de la deuxième concession de la seigneurie Saint-Gabriel, par la Commission des biens des Jésuites à Abigail Pain Babbit, veuve d'Abel White, résidant à la seigneurie Saint-Gabriel, par-devant Archibald Campbell, notaire public

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS6-D665
• Dossier
• 1821-1821

Fait partie de Fonds Ministère des Terres et Forêts