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Description archivistique
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Fonds Andrew Stuart

  • CA QUEBEC P294
  • Fonds
  • 1652-1942

Le fonds contient des documents de la famille Stuart. Il se compose essentiellement d'actes notariés, de documents judiciaires, de comptes, de coupures de presse, de titres nouvels, de correspondance et de l'ancien censier de la Côte de Pointe-Levy. On retrouve également le diplôme de membre décerné à John Porter par la Société littéraire et historique de Québec (1834), son testament et sa nomination au poste de capitaine. Les documents iconographiques portent sur des travaux agricoles, des expéditions et des sites naturels Ce fonds se compose de sept documents cartographiques. Deux plans à grande échelle montrent des terrains miniers situés dans le canton d'Inverness, alors qu'une carte à petite échelle couvre l'ensemble des Cantons de l'Est et ses chemins de fer. Aussi deux autres plans pour deux secteurs de Sainte-Foy avec la division des lots. Un plan du canton Ireland avec 30 noms de propriétaires et un plan de Sillery en 1797avec l'emplacement de l'église et la division des lots (sans numéro)

Stuart, Andrew, 1785-1840

Fonds Association coopérative des éleveurs de moutons du nord-ouest québécois

  • CA QUEBEC P106
  • Fonds
  • 1973-1975

Le fonds comprend certains dossiers administratifs de l'organisme: procès-verbaux, correspondance, règlements généraux, comptabilité et listes de membres. On y retrouve un dossier sur un projet d'association d'éleveurs de chèvres

Association coopérative des éleveurs de moutons du Nord-Ouest québécois

Fonds Cercle agricole de Saint-Fabien

  • CA QUEBEC P8
  • Fonds
  • 1893-1974

Le fonds est constitué de quatre registres de procès-verbaux des réunions du Cercle agricole de Saint-Fabien

Cercle agricole de Saint-Fabien

Fonds Chantier coopératif de l'UCC de Saint-Georges-de-Beauce

  • CA QUEBEC P817
  • Fonds
  • 1950-1952

Ce fonds d'archives témoigne des activités du Chantier coopératif de l'UCC de Saint-Georges-de-Beauce au début des années cinquante. Parmi les documents qui composent ce fonds, signalons les procès-verbaux, un document constitutif, un grand livre, un journal comptable, des contrats, des rapports d'opérations de la semaine, des spécimens et de la correspondance

Chantier coopératif de l'UCC de Saint-Georges-de-Beauce

Fonds Charles-Eugène Bernard

  • CA QUEBEC P067
  • Fonds
  • 1950-1970

Les oeuvres de Charles-Eugène Bernard comptent parmi les belles images produites sur le territoire gaspésien et possèdent des qualités documentaires exceptionnelles. Elles témoignent de faits marquants survenus entre les années 1950 et 1970. Le fonds est constitué de négatifs et de diapositives de différents formats.

BERNARD, Charles-Eugène, créateur.

Fonds Comité de citoyens de l'Île-du-Grand-Calumet

  • CA QUEBEC P81
  • Fonds
  • 1880-1959

Le fonds permet des études comparatives sur la vie quotidienne dans différentes régions de l'Outaouais et complète d'autres fonds qui sont le résultat de projets semblables dans d'autres régions. Ce fonds, consitué de photographies, documente plusieurs facettes de la vie de tous les jours dans le comté de Pontiac en général et de l'Île-du-Grand-Calumet en particulier ; on y trouve des illustrations d'événements sociaux ou religieux, d'activités économiques (drave, agriculture, commerce, travail en forêt), d'activités de loisirs (sport, chasse, pêche) et d'édifices (églises, fermes, village, maisons); on y trouve aussi des photographies d'individus, de familles et de personnalités locales

Comité de citoyens de L'Île-du-Grand-Calumet

Fonds Comité des anciennes familles agricoles de la Province de Québec

  • CA QUEBEC P806
  • Fonds
  • 1959-1959

Ce fonds est composé des documents du Comité des anciennes familles agricoles dans le cadre de l'année Champlain - Fête du 350e anniversaire de la fondation de Québec. Il s'agit de dossiers regroupés par ordre alphabétique de noms de familles qui contiennent des notes généalogiques

Sans titre

Fonds Commission de la santé et de la sécurité du travail

  • CA QUEBEC E62
  • Fonds
  • 1925-2009

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités de la Commission de la santé et de la sécurité du travail depuis sa fondation. Certains documents sont antérieurs à sa création, il s'agit des documents de la Commission des accidents de travail. Les chercheurs, en matière de santé et de travail entre autres, trouveront des informations sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles, la réadaptation des blessés et les indemnités versées aux accidentés. Ce fonds rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Il comporte des documents sur l'organisation et la gestion de la Commission tels que les comptes rendus de réunions du conseil d'administration, les rapports annuels, les politiques administratives, les plans d'action, la correspondance des présidents et des chefs de direction, les mémoires au ministre du Travail, les organigrammes, les décrets, les dossiers sur la décentralisation et sur la réorganisation. On retrouve aussi des documents concernant la législation et les affaires juridiques tels les opinions juridiques, la correspondance des services juridiques avec les médecins, les lois administrées par la Commission, les dossiers juridiques et les projets de loi. Une autre série porte sur les ressources humaines et comprend les registres des effectifs, les rapports sur la gestion des ressources humaines, les déclarations de salaires ainsi que des documents sur le recrutement, les affectations, les mutations, les démissions et la formation du personnel. Une autre série comprend des documents concernant les ressources financières tels que les états financiers, les budgets, les dossiers des codes comptables antérieurs, les rapports du vérificateur, les grands livres de comptabilité et les plans comptables. La série sur les ressources matérielles et immobilières comprend des documents qui traitent de l'achat et de la vente de locaux: achat de terrains, construction du siège social de la C.S.S.T., ventes d'immeubles. Une autre série porte sur les ressources informationnelles, elle traite de la gestion documentaire et du développement du système informatique, des politiques pour la bureautique et l'informatique, de la sécurité de l'information, de l'infrastructure technologique, des capacités du réseau, de l'assistance aux usagers et des analyses préliminaires des besoins informatiques. Le fonds comprend également une série sur les communications et les relations publiques concernant les tournées régionales du président-directeur général, les conférences, les congrès, les colloques, les publicités, les campagnes de publicité pour la Semaine de la santé et de la sécurité du travail et les relations entre la CSST et le Protecteur du citoyen. Elle se compose des publications de la CSST, des affiches, des communiqués de presse, des ententes internationales en matière de sécurité sociale et des ententes interprovinciales avec d'autres commissions des accidents. Parmi les documents en lien avec la mission de la Commission, le fonds comprend des dossiers de la Direction de la prévention-inspection qui traitent des sujets suivants: les systèmes et méthodes de l'inspection, la prévention et l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité au travail dans différents secteurs d'emplois (secteurs du transport, de l'industrie forestière, de l'agriculture, des abattoirs, des mines d'amiante et de silice, des pêcheries, ), les risques du travail dans un environnement où les matières dangereuses sont présentes (les poussières de bois, le plomb, l'air comprimé, le benzène, les BPC). Des documents portent entre autres sur les agressions, l'alcoolisme, la toxicomanie, le sida, les blessures au dos, le retrait préventif, la surdité causée par le bruit des machines industrielles. Concernant des dossiers de recherche sur la prévention des maladies professionnelles et des accidents de travail mentionnons: l'alphabétisation des immigrants, la formation des secouristes en milieu de travail, la santé et la sécurité dans les établissements scolaires, les premiers soins, la santé et la sécurité en arts plastiques, le secourisme nautique, les programmes d'aides aux employés, les politiques sur la physiothérapie et l'ergothérapie. Le fonds comprend aussi des dossiers de la Direction de l'actuariat qui concernent les sujets suivants: les classifications et les tarifications des entreprises, les structures des unités de classification, les systèmes de tarification, la tarification et la cotisation des employeurs, les analyses et les états prévisionnels pour les indemnités de remplacement du revenu à long terme, les analyses et les états prévisionnels pour les indemnités d'assistances médicales, l'implantation du système de tarification, les tarifications du système mérite/démérite et l'augmentation des taux de cotisation. Des dossiers du Service de la réparation traitent des sujets suivants: relations avec l'Office des personnes handicapées du Québec, évaluation de l'inaptitude à reprendre le travail, programmes de subvention, réadaptation sociale des personnes handicapées, des assistés sociaux et des accidentés, asssurance-invalidité, enquêtes sur des accidents de travail, mécanismes de révision, indemnisation des victimes d'actes criminels, régionalisation du service de financement, élaboration des politiques de la réparation, analyses des coûts de la réparation, analyses sur les déboursés médicaux, adjudications et décisions du tribunal. Finalement, on trouve des documents des directions régionales dont les comptes rendus des réunions d'assemblées de direction; les dossiers régionaux et les plans d'action des régions; les documents des services médicaux et la documentation envoyée aux médecins des régions, de même que des études sur la prévention au travail, les retraits préventifs des travailleuses enceintes, les lésions professionnelles, les maladies professionnelles (registre des tumeurs), les accidents du travail et les procédures de transmission du rapport médical. Les documents iconographiques du fonds concernent les événements publics et les séances de formation tenus par la Commission; séances d'information, visites publiques, remises de prix et lancement de publications. Quelques photographies nous montrent aussi des interventions en milieu de travail. Quelques diapositives nous présentent des accidentés handicapés lors d'événements sociaux et des scènes familiales telles que du camping. De plus, des diapositives nous montrent le centre de réadaptation et des photos d'employés. La plupart des vidéos et des films du fonds concernent la prévention dans divers milieux de travail. Ces documents nous présentent également de l'information sur les maladies professionnelles, les accidents de travail et les blessures. Les bandes sonores correspondent principalement à des messages radio sur la prévention ainsi qu'à des congrès sur la sécurité au travail tenus dans les années 1970

Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec

Fonds Conseil de planification et de développement du Québec

  • CA QUEBEC E55
  • Fonds
  • 1969-1983

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du Conseil de planification et de développement du Québec. La gestion du Conseil se reflète principalement dans des documents portant sur l'organisation et la gestion, sur la législation et les affaires juridiques et enfin sur les ressources humaines et financières. Ayant pour mission la planification, le développement et l'aménagement du territoire québécois, le Conseil produit principalement des études, des rapports, des avis et des recommandations pour les autorités gouvernementales. Les chercheurs, en matière économique, industrielle et sociale entre autres, trouveront des informations sur le développement économique (ressources énergétiques, agriculture et alimentation), l'aide et la promotion à l'entreprise, le développement régional et touristique ainsi que sur différentes questions reliées au développement social de la population. Ce fonds rassemble quelques documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons les documents sur l'organisation et la gestion tels les comptes rendus, les procès-verbaux et les rapports d'activités du Bureau de Direction du Comité exécutif du Conseil. Une autre série rassemble les documents relatifs à la législation et aux affaires juridiques dont les lois et les règlements. Enfin, deux dernières séries rassemblent quelques documents relatifs à la gestion des ressources humaines (principalement des dossiers d'individus) et financières. En ce qui a trait aux documents en lien avec la mission du Conseil, on retrouve des dossiers comprenant selon les cas des comptes rendus, des procès-verbaux, des études, des rapports, des avis et recommandations ainsi que des recherches. Le fonds comprend des dossiers qui traitent du secteur agro-alimentaire ainsi que des dossiers des neuf comités suivants: Comité sur l'entreprise-participation; Comité sur l'aménagement du territoire; Comité sur la décentralisation; Comité sur les emplois de l'avenir; Comité du développement social et de l'habitation; Comité sur les inégalités socio-économiques; Comité sur l'énergie (électricité, énergie nucléaire); Comité sur le tourisme; Comité sur la politique industrielle. Pour ce dernier comité, nous possédons des dossiers traitant du développement de Mirabel

Conseil de planification et de développement du Québec

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