Ce fonds fournit une source pour l'étude de la société québécoise dans les district et ville de Montréal dans la première moitié du dix-neuvième siècle. Les documents produits par le Tribunal de la police pour la ville de Montréal nous éclairent sur les limites sociales de la normalité à déviance, telles que définies par les lois et mises en vigueur par les forces de l'ordre. Le fonds permet également de suivre l'évolution des débuts de l'activité policière organisée. Ce tribunal traite majoritairement des délits mineurs, surtout des conflits entre personnes, notamment des voies de fait, des bagarres ou des petites émeutes (surtout des émeutes dirigées contre des individus plutôt que contre l'ordre public), des vols mineurs («Petty Larceny»), du vagabondage, de la conduite oisive et désordonnée («loose, idle and disorderly conduct») et de l'exploitation de maisons de débauche. Ce fonds comprend des procès-verbaux d'audience pour les procédures sommaires et actions préliminaires et un index, des registres des sentences pour le vagabondage «loose, idle and disorderly conduct» et des rapports de police. Jusqu'en 1875, il ne semble pas y avoir de numérotation des causes ou plaintes dans aucun de ces registres. Les procès-verbaux d'audiences permettent au chercheur de suivre le cheminement des causes, de la première procédure à la sentence finale. Ils consignent les détails des séances d'audition de toutes les causes entendues incluant la date de la séance, le nom du ou des juges, les noms des parties, les étapes de procédure franchies, les témoins entendus, les pièces déposées au tribunal, la sentence rendue et la nature des causes. Ces registres se présentent dans l'ordre chronologique et couvrent la période de juin 1838 à février 1856. Il y a un index qui couvre la période de juin 1838 à octobre 1840. Les registres de sentences pour le vagabondage reflètent les dispositions de l'ordonnance 2 Victoria établissant un système policier dans les villes de Québec et de Montréal. Ces registres permettaient à la police de faire le suivi des plaintes concernant les personnes «débauchées, désoeuvrées et déréglées». La loi décrit ces personnes comme celles qui s'exposent d'une manière indécente ou qui «s'amuseront dans les rues et chemins, obstruant le passage en se tenant sur les trottoirs, ou en se servant d'un langage insultant envers les passants, ou autrement; arrachant ou défigurant des enseignes; brisant des fenêtres, des portes ou des plaques de portes, ou des murs de maison, de cours ou de jardins; détruisant des clôtures; causant du trouble ou du bruit dans les rues ou chemins publics, en criant, jurant ou chantant; se trouvant ivres et empêchant ou incommodant les passant paisibles dans les rues, ou troublant en aucune manière les habitants paisibles;...les prostituées ou personnes errant la nuit dans les champs, les rues et les chemins publics...les personnes dans l'habitude de fréquenter les maisons de débauche...les personnes qui seront trouvées à boire dans les tavernes ou cabaret après dix heures du soir et avant cinq heures du matin...et les personnes qui gagnent de l'argent..en jouant aux cartes, aux dés, ou à quelqu'autre jeu d'hasard, dans les tavernes». Nous y trouvons, dans l'ordre chronologique du dépôt des plaintes, la date de la plainte, le nom de l'accusé, le type d'offense, le montant de l'amende imposée ou le temps d'emprisonnement en cas de défaut de paiement ainsi que le nom du juge ou du magistrat de police. Ce sont le juge des sessions (Charles Joseph Coursol) et le magistrat de police (William Henry Bréhaut) qui rendent la majorité des sentences. Ces registres couvrent la période de 1857 à 1876 et possèdent des index intégrés. Les dossiers correspondant à ces registres se retrouvent parmi ceux de la Cour des sessions générales de la paix pour le district de Montréal (TL32,S1,SS1). Les rapports de police consistent en registres consignant l'ensemble des plaintes déposées au bureau de la police et précèdent les procédures judiciaires proprement dites. Parmi les types de causes inscrites se trouvent, par exemple, l'assaut, l'effraction, les menaces, la tenue de maisons de débauche, le vol, la contrefaçon et le vagabondage. Les registres présentent, dans l'ordre chronologique du dépôt des plaintes, les noms des plaignants et accusés, le type d'offense, la procédure entreprise et le résultat (sentence, manque de preuve, etc.). Ces registres couvrent la période de 1862 à 1874 et ne possèdent pas d'index. Les dossiers correspondant à ces registres se retrouvent parmi ceux de la Cour des sessions hebdomadaires et spéciales de la paix pour le district de Montréal (TL36,S1,SS1)

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour de magistrat pour le district de Montréal. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville et de la région de Montréal de même que sur ses relations avec les régions avoisinantes. Les documents judiciaires de ce greffe reflètent le développement du paysage urbain et l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations entretenues entre propriétaires et locataires dans une métropole à la fois régionale et nationale. Les documents versés proviennent des juridictions suivantes : «matières civiles en général», «dépots volontaires» et «assistance publique»

Ce fonds comprend les documents produits par la Cour de magistrat pour la Cité de Montréal. Il fournit aux chercheurs une foule de renseignements sur l'histoire économique et sociale de la ville et de la région de Montréal de même que sur les relations entretenues avec les régions avoisinantes. Les documents judiciaires de ce tribunal reflètent le développement du paysage urbain et de l'évolution du niveau de vie de la population, la nature et l'étendue des réseaux de crédit et d'endettement ainsi que les relations entre propriétaires et locataires. Les documents versés se répartissent en trois juridictions : «matières civiles en général», «expulsions» et «administration judiciaire»

Les documents produits par la Chambre des milices de Montréal offrent des renseignements sur l'administration de la justice et la vie quotidienne à Montréal pendant la courte période du régime militaire entre la reddition de Montréal en 1760 et l'établissement d'un gouvernement civil par la Proclamation royale en 1764. Le fonds porte sur des litiges de toutes sortes, principalement en matière civile. La vaste majorité des procès y concernent le recouvrement de dettes de n'importe quelle valeur, impliquant toutes sortes de contrats et échanges. Nous y trouvons aussi des causes concernant la propriété foncière (contestations de titres ou réclamations de droits seigneuriaux), le droit familial (successions, régimes matrimoniaux, ...), des dommages-intérêts ainsi que des activités commerciales comme la traite des fourrures. Ce fonds est constitué de registres des procès-verbaux dont les deux premiers ont des index alors que le dernier n'en a pas. Le registre des procès-verbaux d'audiences de 1764 inclut aussi un état général des billets d'ordonnances de 1763, un état général des états et certificats de 1763 et des ordonnances de 1763 et 1765

Cette collection offre la possibilité d'analyser le recours au mécanisme ultime d'appel établi pour les chambres des milices et les conseils militaires du gouvernement de Montréal pendant le régime militaire. Elle est constituée d'un seul registre, celui des jugements en appel de la Chambre des milices de Montréal rendus par le commandant Thomas Gage. Les causes en appel sont de juridiction civile et impliquent généralement des montants d'argent plus considérables. Il est à signaler que la variété des types de causes est semblable à celle retrouvée dans celle des registres de la Chambre des milices de Montréal. La vaste majorité des procès concernent le recouvrement de dettes découlant de toutes sortes de contrats et échanges. Nous y trouvons aussi des causes concernant la propriété foncière (contestations de titres ou réclamations de droits seigneuriaux), le droit familial (successions, régimes matrimoniaux, ...), des dommages-intérêts ainsi que des activités commerciales comme la traite des fourrures. Le registre ne possède pas d'index

Les documents textuels de cette collection offrent une vue d'ensemble du métier d'arpenteur et particulièrement de la famille de l'arpenteur et inspecteur des chemins Louis Guy. Soulignons la présence du document nommant les juges de paix du premier parlement de la province de Québec. Les documents photographiques sont des images des membres de la famille Bauer et de leurs amis. Les documents cartographiques sont constitués de cartes d'arpentage, d'architecture intérieure de maisons d'été et de logements à Montréal. Signalons finalement la présence du plan de l'église Saint-Patrick d'Ottawa

Les documents qui forment ce fonds sont des diapositives et des maquettes de costumes et de décors conçus pour l'opéra et le théâtre (particulièrement le Théâtre du Nouveau monde). Il est intéressant de noter que Robert Prévost est considéré comme un précurseur en ces matières et que son oeuvre compte parmi les plus importantes

Le document est un acte d’association pour la création d’une bibliothèque médicale publique, un institut médical et un musée anatomique sous le patronage de l’École de chirurgie de médecine de Montréal. Le document contient une résolution suivi des signataires dont D. Marsil, L. A. Fortier, etc. Ce texte est suivi de la constitution et des règlements de l’institut. Ce projet n’a jamais été réalisé et aucun enregistrement de raisons sociales n’a été retrouvé dans le fonds TP11, S2, SS20, SSS48 (déclarations de raisons sociales du greffe de Montréal de la Cour supérieure). Ce document témoigne des efforts de la communauté scientifique médicale francophone de Montréal de démocratiser l’accès à la documentation illustrant les percées dans le domaine de la médecine

La collection contient plusieurs petites collections de documents, pour la plupart iconographiques, réunies par Édouard-Zotique Massicotte au cours de sa carrière. Nous y retrouvons six grandes séries de documents. 1) Des photographies, couvrant la période 1880 à 1930 et représentant pour la plupart des personnes de professions libérales(avocats, médecins...) ou des personnages historiques. Nous y retrouvons également des photographies de collèges, d'écoles et d'églises. 2) Des albums de rues dans lesquelles nous retrouvons des illustrations sur Montréal entre la période 1880 à 1920. 3) Des albums de coupures de presse sur différents sujets historiques. 4) Des reproductions de gravures ou peintures portant sur différentes périodes de l'histoire du Canada. 5) Des albums de photos de la parade de la Saint-Jean Baptiste à Montréal entre 1925 et 1941. 6) Le fichier personnel des recherches d'Édouard-Zotique Massicotte

La collection porte sur des photographies anciennes de la Bibliothèque Saint-Sulpice réunies par Édouard Pharon. Nous y retrouvons des photographies de personnalités du milieu de la politique à Montréal et au Québec. La collection contient également des photographies d'événements sociaux tenus à Montréal tels que des soupers bénéfices ou des recontres de clubs sociaux. On y retrouve également des photos de cérémonies religieuses, d'usines de guerre et de défilés militaires