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Archival description
BAnQ - Vieux-Montréal Québec (Province)
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Jean Baptiste Élie, d[emandeu]r vs La Compagnie du Grand Tronc de chemin de fer du Canada, D[éfenderess]e

Ce dossier est constitué d'un plan montrant la localisation du chemin de fer du Grand Tronc depuis la frontière Ontario-Québec jusqu'à Saint-Ignace-du-Coteau-du-Lac, comtés de Vaudreuil et Soulanges. Y sont indiqués les numéros de lots et les noms des propriétaires de terrains requis pour la construction de cette voie ferrée

Fonds Cour supérieure

  • CA QUEBEC TP11
  • Fonds
  • 1850-2011

Les documents produits par la Cour supérieure offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques, en plus de fournir une source essentielle pour les études sur l'administration de la justice. Ce fonds est d'autant plus riche qu'il couvre près d'un siècle et demi de l'évolution de la société québécoise et que ses séries proviennent de toutes les régions de la province. Siégeant dans les chefs-lieux des districts judiciaires, la Cour supérieure a généré des documents témoignant de l'évolution de la vie urbaine et des relations entre la ville et la campagne. Le fonds porte sur des litiges de toutes sortes. Des causes en matières civiles, en ex parte, en faillite et toutes les causes se rapportant au droit familial ou à la Loi sur le divorce. La plupart des compétences civiles particulières s'y trouvent ou s'y sont trouvées avant la création de tribunaux spécialisés, judiciaires ou administratifs. Par exemple, la Cour supérieure tranchait les causes en expropriation jusqu'à la création du Tribunal de l'expropriation en 1973. C'est sans doute le tribunal civil qui connaît la plus grande variété de types de litiges. Le fonds se divise d'abord dans des séries qui représentent la production des greffes ou palais de justice où la Cour supérieure a siégé. Pour le Centre d'archives situé à Montréal, il s'agit des greffes de Montréal, de Saint-Jean, de Joliette, de Sorel, de Saint-Hyacinthe, de Sainte-Scholastique, de Valleyfield, de Mont-Laurier, de Saint-Jérôme, de Beauharnois, de Longueuil et Laval. Chacune de ses séries se subdivise en sous-séries composées des ensembles documentaires distincts par «juridiction» (des catégories de causes que les greffiers ont choisies d'organiser distinctement, comme «les matières civiles en général», «la faillite», «l'expropriation», etc.). Enfin, des sous-sous-séries regroupent les documents judiciaires (par exemple des dossiers, des plumitifs ou des registres des jugements) produits par ces juridictions

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Fonds Conseil militaire de Montréal

  • CA QUEBEC TL279
  • Fonds
  • 1761-1764

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du Conseil militaire de Montréal. Les appels entendus devant ce conseil proviennent de la Chambre des milices de Pointe-Claire qui dessert les habitants des Cèdres, de Vaudreuil, de l'Île Perrrault, de Sainte-Anne, de Sainte-Geneviève, du Sault-au-Recollet, de Lachine et de Saint-Laurent. Les appels concernent des litiges relatifs aux billets de change, à la propriété immobilière, aux questions d'héritages ou de dommages-intérêts. Il s'agit des seuls renseignements disponibles sur les causes provenant de la Chambre des milices de Pointe-Claire, car les documents de ce tribunal ne semblent pas avoir survécu aux aléas du temps. Le chercheur qui s'intéresse à une cause en particulier doit également vérifier s'il y a eu un deuxième appel entendu par le commandant Thomas Gage. Les registres du Conseil militaire de Montréal sont en ordre chronologique et n'ont pas d'index. Les pages 64 à 77 du premier registre contiennent des procès-verbaux d'audience couvrant la période du 20 janvier 1762 au 21 octobre 1763. Des extraits d'un deuxième registre conservés dans une chemise contiennent des procès-verbaux d'audience mélangés des trois conseils militaires (celui de Montréal, celui de Varennes et celui de Saint-Sulpice)

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Exposition du Canada à Paris en 1958

Ce dossier porte sur l’exposition « Visages du Canada, vallée du Saint-Laurent » ayant eu lieu du 17 janvier au 22 février 1958 aux grands magasins du Louvre à Paris. Sur les photographies, on remarque, entre autres, l’arrivée du matériel et de certaines personnes à Paris, sur un vol d’Air France (P1-P6); plusieurs personnes, dont des hommes d’affaires et des dignitaires, se parlant (P7-P15); un banquet (P16-P32); l’exposition (P33-P82) et la préparation du bassin de poissons vivants (P83-P91). De l’exposition, on peut voir notamment des maquettes (P38-P43) et plusieurs kiosques : le Ministère des mines (P50-P54), la production de l’hydroélectricité (P55-P58), la fabrication de l’aluminium (P59), le Ministère des terres et forêts (P61), le Ministère du bien-être social et de la jeunesse (P62-P66) et le Ministère de la chasse et de la pêche (P67-P74). Il y a aussi divers manteaux de fourrure (P77-P78) ainsi que l’exposition sur la province de l’Ontario (P79-P82). Outre les photographies, le dossier renferme des notes, de la correspondance, des discours, une brochure présentant l’exposition et un article d'Armour Landry

Vol d'initiation du Boeing 747 au Québec sur les ailes d'Air France

Ce dossier présente, entre autres, des vues du compartiment de première classe et du compartiment touriste du Boeing 747, surnommé le "Jumbo Jet". Des journalistes de CBC et de CKJL sont présents pour commenter l'évènement. Parmi les invités, nous remarquons, entre autres, Henri Bergeron, Robert Demontigny, Michel Louvain

Fonds Marcel Chaput

  • CA QUEBEC P96
  • Fonds
  • 1959-1974

Ce fonds se compose de documents textuels, de manuscrits, portant sur la participation de Marcel Chaput à la cause indépendantiste et sur l'activité des mouvements au sein desquels il a oeuvré, le Rassemblement pour l'indépendance nationale (RIN) et le Parti républicain du Québec. Ils comprennent, entre autres, sa correspondance, ses discours et ses mémoires. Nous y retrouvons aussi des documents relatifs aux campagnes électorales, au référendum et au dépôt du cautionnement permettant la libération de Pierre Vallières. Quelques photographies, coupures de presse et affiches témoignent également des activités de Marcel Chaput au cours de la même période. Pour leur part, les documents sonores donnent un éclairage original sur le développement de la pensée et des organisations indépendantistes puisqu'ils sont, en grande majorité, le résultat des interviews réalisés par Marcel Chaput avec des ténors du mouvement indépendantiste québécois. Parmi les personnes entendues, mentionnons, entre autres, André d'Allemagne, François-Albert Angers, Raymond Barbeau, Pierre Bourgault, Gilles Grégoire, Gustave Lamarche et Jacques Parizeau. Ces interviews permettent de saisir l'ampleur des appréhensions de plusieurs dirigeants «historiques» du mouvement indépendantiste au moment où le Parti québécois se dirigeait vers le pouvoir

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Collection Max Bauer

  • CA QUEBEC P93
  • Fonds
  • 1765-1980

Les documents textuels de cette collection offrent une vue d'ensemble du métier d'arpenteur et particulièrement de la famille de l'arpenteur et inspecteur des chemins Louis Guy. Soulignons la présence du document nommant les juges de paix du premier parlement de la province de Québec. Les documents photographiques sont des images des membres de la famille Bauer et de leurs amis. Les documents cartographiques sont constitués de cartes d'arpentage, d'architecture intérieure de maisons d'été et de logements à Montréal. Signalons finalement la présence du plan de l'église Saint-Patrick d'Ottawa

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Lettres à ceux venus d'ailleurs

Le dossier contient les manuscrits et deux épreuves du texte destiné au collectif «Trente lettres pour un Oui» publié en 1995, une correspondance des éditions Stanké et une copie de la couverture de la publication

Fonds Paul Gérin-Lajoie

  • CA QUEBEC P88
  • Fonds
  • 1900-1980

Ce fonds reflète l'activité et la pensée politique de Paul Gérin-Lajoie notamment sur les transformations profondes apportées au système d'éducation du Québec dans le cadre de la Révolution tranquille ainsi que de l'ouverture du Québec sur la scène internationale. Les documents photographiques, iconographiques et audiovisuels concernent la famille, les études et les activités de photographe amateur de Paul Gérin-Lajoie. Nous y retrouvons une série d'albums de photographies concernant la tournée réalisée en 1963 pour "vendre" le projet de loi 60 sur la réforme du système d'enseignement. Ce fonds comporte aussi de nombreux documents illustrant la carrière politique de Monsieur Gérin-Lajoie. Ce fonds contient des témoignages des activités de Monsieur Gérin-Lajoie dans le domaine des affaires étrangères et de l'aide internationale, dont des photographies de voyages officiels en Europe, Asie, Afrique, Haïti, Cuba et Amérique latine. Les documents cartographiques comprennent des cartes des bureaux de votation du comté de Vaudreuil-Soulanges. Le plan de classification de la première acquisition comporte les séries suivantes : série G. Gouvernement; série C. Comtés provinciaux du Québec; série A. Affaires publiques; série L. Parti libéral et autres partis; série M. Municipalité de Vaudreuil-Soulanges; série VS. Vaudreuil-Soulanges; série X. Général; série P. Affaires personnelles. Le plan de classification de la deuxième acquisition comporte les séries suivantes : conférences, discours, allocutions et causeries, etc.; campagnes électorales; manuscrits et publications d'ouvrages; la question constitutionnelle au Canada; Fédération des collèges classiques du Québec; Fédération libérale du Québec; Commission royale d'enquête sur le cabotage; activités ministérielles; présidence de l'Université du Québec; Agence canadienne de développement international; recueil de notes didactiques et dossier de recherche sur le Commonwealth; épreuves noir et blanc; épreuves couleur; dessins; imprimés; enregistrements sonores (disques); cartes

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Fortier Danse-Création. Saisons 1992-2001

Ce dossier regroupe des communiqués de presse annonçant des séries de spectacles et des tournées prévues au Québec, au Canada comme à l'étranger entre 1992 et 2001. Les principales oeuvres chorégraphiques présentées sont : La tentation de la transparence, Bras de plomb, La part des anges et Jeux de fous

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