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Fonds Thomas Jefferys

  • CA QUEBEC P535
  • Fonds
  • 1758-1758

Ce fonds comprend la série Cartographie

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Collection Jugements en appel rendus par Thomas Gage, gouverneur militaire de Montréal

  • CA QUEBEC TL10
  • Fonds
  • 1760-1764

Cette collection offre la possibilité d'analyser le recours au mécanisme ultime d'appel établi pour les chambres des milices et les conseils militaires du gouvernement de Montréal pendant le régime militaire. Elle est constituée d'un seul registre, celui des jugements en appel de la Chambre des milices de Montréal rendus par le commandant Thomas Gage. Les causes en appel sont de juridiction civile et impliquent généralement des montants d'argent plus considérables. Il est à signaler que la variété des types de causes est semblable à celle retrouvée dans celle des registres de la Chambre des milices de Montréal. La vaste majorité des procès concernent le recouvrement de dettes découlant de toutes sortes de contrats et échanges. Nous y trouvons aussi des causes concernant la propriété foncière (contestations de titres ou réclamations de droits seigneuriaux), le droit familial (successions, régimes matrimoniaux, ...), des dommages-intérêts ainsi que des activités commerciales comme la traite des fourrures. Le registre ne possède pas d'index

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Fonds Chambre des milices de Montréal

  • CA QUEBEC TL12
  • Fonds
  • 1760-1765

Les documents produits par la Chambre des milices de Montréal offrent des renseignements sur l'administration de la justice et la vie quotidienne à Montréal pendant la courte période du régime militaire entre la reddition de Montréal en 1760 et l'établissement d'un gouvernement civil par la Proclamation royale en 1764. Le fonds porte sur des litiges de toutes sortes, principalement en matière civile. La vaste majorité des procès y concernent le recouvrement de dettes de n'importe quelle valeur, impliquant toutes sortes de contrats et échanges. Nous y trouvons aussi des causes concernant la propriété foncière (contestations de titres ou réclamations de droits seigneuriaux), le droit familial (successions, régimes matrimoniaux, ...), des dommages-intérêts ainsi que des activités commerciales comme la traite des fourrures. Ce fonds est constitué de registres des procès-verbaux dont les deux premiers ont des index alors que le dernier n'en a pas. Le registre des procès-verbaux d'audiences de 1764 inclut aussi un état général des billets d'ordonnances de 1763, un état général des états et certificats de 1763 et des ordonnances de 1763 et 1765

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Fonds ministère de la Culture et des Communications

  • CA QUEBEC E6
  • Fonds
  • 1761-2007

Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du Ministère depuis sa fondation. Certains documents cartographiques et iconographiques acquis par le Ministère remontent longtemps avant sa création. Le Ministère produit principalement des documents en lien avec les secteurs de la culture, des communications et de la condition féminine. Les chercheurs intéressés par le patrimoine architectural, archéologique et artistique du Québec de même que par les télécommunications, les médias, les technologies de l'information et la condition féminine trouveront des documents pertinents sur ces thèmes. Ce fonds rassemble des documents correspondant à la gestion du ministère dont les archives du cabinet du ministre et du bureau des sous-ministres qui ont principalement trait à l'organisation et à la gestion du Ministère. Ces dossiers contiennent, entre autres, de la correspondance, des plans stratégiques, des bilans des actions gouvernementales, des dossiers de restructuration, de régionalisation et de décentralisation, des dossiers des comités sur le développement culturel, des politiques culturelles et des statistiques sur les politiques et les programmes culturels. On retrouve des dossiers qui concernent la législation et les affaires juridiques et traitent surtout de la Loi sur les biens culturels, de la Loi sur les archives, de la propriété intellectuelle, du statut de l'artiste et du droit d'auteur. Les dossiers des ressources humaines contiennent des listes d'effectifs, des dossiers d'employés retraités, des plans annuels de formation et de développement ainsi que des documents sur la gestion du personnel (relations de travail, dotation). En ce qui concerne les dossiers des ressources financières, ceux-ci contiennent des documents sur la planification de la trésorerie du Ministère tels les budgets, les politiques administratives, les rapports financiers, les dossiers de subventions autorisées, le financement des sociétés d'état. Les documents sur les ressources matérielles et immobilières portent sur les inventaires de l'équipement audiovisuel et les instruments de musique des conservatoires de même que les dossiers sur des projets d'aménagement, de réaménagement et de construction des services et divisions du Ministère. On retrouve des documents ayant trait aux ressources informationnelles tels les orientations ministérielles sur l'informatique et la bureautique, les plans annuels en informatique, les relevés des systèmes de sécurité informatique, les dossiers de planification de la mise en réseau des postes informatiques ainsi que les dossiers sur le système informatique des Archives nationales du Québec (ANQ). Les documents concernant les communications et relations publiques se composent de documents sur l'exposition universelle de Montréal (Expo 67) dont les programmes des manifestations, des dossiers sur le Pavillon du Québec et sur le concours d'architecture. On trouve plusieurs autres documents concernant les relations publiques qui traitent des sujets suivants: le développement culturel, les journées de la culture, les conférences fédérales-provinciales, les programmes de communication, les relations avec les citoyens, les remises de prix culturels et scientifiques, les tournées culturelles et la Semaine du patrimoine. Les documents qui traitent des relations du Ministère avec des organismes et des sociétés d'états parmi lesquels: le Conseil des arts du Canada, le Conseil des arts et des lettres du Québec, la Bibliothèque nationale du Québec, la Centrale d'artisanat du Québec, le Centre de conservation du Québec, l'Institut canadien de conservation, la Place des Arts, la Confédération des loisirs du Québec, l'Institut d'histoire et de civilisation du Québec et les Archives nationales du Québec. Les dossiers sur les relations internationales comprennent des documents sur les relations internationales avec différents pays de même que des documents de la délégation générale du Québec à Paris tels que la correspondance, les rapports d'activités, les budgets, les allocutions et les invitations. On retrouve aussi des documents concernant les rapports de missions, les conférences fédérales-provinciales, les différents festivals et spectacles. Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comprend des documents traitant du thème de la culture et plus spécifiquement du développement et de l'aide attribués aux régions et aux artistes, des arts et des lettres, de la musique et du théâtre, de l'architecture, de l'archéologie, des bibliothèques et des musées. L'autre grand thème concerne les médias et les technologies de l'information et traite plus spécifiquement des télécommunications et de l'industrie du cinéma. Concernant le développement et l'aide dans le secteur de la culture, on retrouve des documents sur l'aide à la création qui traitent des sujets suivants: l'aide aux expositions, les stages à l'étranger, l'aide aux artistes des arts de la scène et aux industries culturelles, le développement des industries culturelles, les centres culturels et les dossiers de demandes de subventions. Il y a aussi des documents des directions de Québec et des régions sur les organismes subventionnés, les services aux Autochtones, les relations avec les bureaux régionaux, l'aide aux artistes professionnels, la situation dans les secteurs du théâtre, de la musique et de la danse. On retrouve des documents concernant le développement, la commercialisation et la promotion des industries culturelles dont des programmes d'aide, des documents statistiques et des dossiers sur l'action culturelle. Il y a des documents sur la Commission de développement de la région de Montréal tels que des comptes rendus de réunions. Des revues de presse, des listes de contrats de services, des états financiers et de la publicité événementielle du Commissariat général aux célébrations 1534-1984, responsable de l'événement ¨Québec 84¨, complètent le contenu de cette série. On retrouve également des documents sur le développement des arts et des lettres tels les études effectuées sur le livre, la politique de la lecture et du livre, les dossiers d'artistes et leurs stages à l'étranger, les programmes d'aide à la création, les ententes fédérales-provinciales, les subventions pour les projets acceptés et les listes des lauréats des concours littéraires et scientifiques. Des dossiers sur l'artisanat, les métiers d'art, les arts plastiques ainsi que sur le Festival international de la jeunesse francophone et sur l'Office de la langue française complètent ce thème. Quant au développement de la musique et du théâtre, on retrouve des documents sur les conservatoires de musique et d'art dramatique de la province et d'autres illustrant les relations du Ministère avec des organismes privés et gouvernementaux québécois et canadiens. Les principaux sujets traités dans ces documents sont les suivants: bourses et stages aux étudiants, politique de diffusion des arts et de la scène, évaluation sur l'enseignement professionnel des arts d'interprétation, remises de prix, associations des étudiants des conservatoires du Québec, associations des professeurs de musique des conservatoires du Québec. On retrace également des dossiers sur l'Académie de musique de Québec, l'Association des orchestres canadiens, le Conseil des arts du Canada, l'Orchestre symphonique de Québec (OSQ), l'Orchestre symphonique de Montréal (OSM), le Théâtre lyrique du Québec et le Théâtre de l'Estoc. Sur le thème du développement de l'architecture et de la mise en valeur du patrimoine culturel québécois, le fonds renferme des documents importants pour la recherche historique dont des rapports historiques, des analyses du paysage architectural, des études des lieux dans l'ensemble de la province, des dossiers sur l'intégration des arts à l'architecture (projet 1%), des inventaires de biens culturels, des pré-inventaires de métiers artisanaux, des dossiers sur les monuments historiques dont la Place Royale à Québec, des documents sur des fouilles de sites archéologiques et des dossiers concernant les politiques et les priorités sur le sujet du patrimoine. Concernant les bibliothèques, on note la présence de différents documents illustrant le rôle joué par le Ministère pour leur développement tels que les résolutions de la Commission des bibliothèques publiques, les études des bibliothèques publiques de la région de Montréal, les ententes fédérales-provinciales, les plans quinquennaux de développement, les enquêtes sur la lecture en Mauricie et les dossiers des bibliothèques. On retrouve des documents concernant différents musées de la province de Québec dont le Musée du Québec (prêts d'oeuvres d'art, dossiers d'acquisitions d'oeuvres telles que la collection Coverdale, activités scientifiques et éducatives, calendriers des manifestations, registres des signatures des visiteurs, livre d'or des visiteurs du musée), le Musée de l'Instruction publique (registre des visiteurs), le Musée d'art contemporain et des documents concernant plusieurs autres petits musées du Québec. De plus, on retouvre les fiches de l'inventaire de Gérard Morisset sur les oeuvres d'art du Québec Sur le thème des médias et des technologies de l'information, le fonds renferme des documents traitant de la politique de la culture scientifique et technique, des télécommunications et plus spécifiquement du développement international, du renouvellement des licences des chaînes de télévisions et des programmes d'aides aux radios communautaires. Toujours sur ce même thème, on retrouve des dossiers ayant trait à l'industrie du cinéma et des nouvelles technologies. Ils concernent, entre autres, les politiques cinématographiques, les commentaires du Bureau de surveillance du cinéma, la télévision payante, la Société de développement des industries de la culture et des communications, le Festival d'été de Québec, l'Office national du film (ONF), la Cinémathèque québécoise, l'Institut québécois du cinéma, l'Office de radio-télédiffusion du Québec, le Festival des films du monde de Montréal, l'impact des nouvelles technologies, l'Office du film du Québec (OFQ) et le Bureau de censure du cinéma. Le fonds comprend des documents du Secrétariat à la condition féminine concernant l'administration, les relations gouvernementales, parapubliques et communautaires, les relations internationales et la coopération internationale, de même que des analyses. Les documents iconographiques du fonds sont principalement regroupés dans les séries Office du film du Québec (E6,S7) et Section iconographique de l'Inventaire des oeuvres d'art (IOA) et de l'Inventaire des biens culturels - IBC - (E6,S8). Cette série porte, entre autres, sur les ponts couverts, les gares, les églises catholiques et non catholiques, etc. Pour l'Inventaire des biens culturels, des instruments de recherche sont disponibles (versements 2012-07-003 et 2012-12-002). On retrouve aussi des photographies rattachées plus directement au ministère et à sa gestion. Des dossiers photographiques touchant le théâtre, l'artisanat, le cinéma, le mobilier, les monuments et plaques, la danse, les bibliothèques, la chanson et les expositions sont aussi présents dans le fonds. Enfin, nous retrouvons des photographies d'activités pédagogiques et éducatives organisées par le Ministère sur des thèmes culturels. Les documents audiovisuels du fonds sont surtout rattachés à la série Office du film du Québec (E6,S7,SS2). Ils constituent une production documentaire riche et unique sur le Québec rural et urbain des années 1940 à 1970. Outre ce lot de films, le Ministère a lui-même été à l'origine d'une importante quantité de productions, regroupés dans la série Documents audiovisuels (E6,S77). On y retrouve entre autres la série télévisuelle «Contact-Québec», des films et vidéos sur les semaines du patrimoine, sur Place Royale, sur le milieu des archives, sur les amérindiens et les métiers traditionnels ainsi que des entrevues avec des acteurs du milieu culturel. Enfin, quelques bandes sonores contenant des entrevues, des récits de vie, des spectacles de musique traditionnelle et des thèmes comme l'archéologie ou Place Royale sont aussi présentes

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Fonds Cour des plaidoyers communs

  • CA QUEBEC TP5
  • Fonds
  • 1765-1773

Les documents conservés dans le fonds de la Cour des plaidoyers communs offrent des renseignements sur une foule de sujets, de l'histoire événementielle à l'analyse quantitative de phénomènes socio-économiques et politiques, en plus de fournir une source importante pour des études sur l'administration de la justice. Ce fonds couvre une période très courte, mais s'inscrit dans la lignée de la Cour supérieure, en passant par les divers autres cours des plaidoyers commun et les cours du banc du roi. La Cour des plaidoyers communs a généré des documents témoignant de l'évolution de la vie urbaine et des relations entre la ville et la campagne dans les deux grands centres urbains de la colonie. Le fonds porte sur des litiges de toutes sortes en matière civile d'une valeur dépassant 10 livres. Même si ce tribunal figure en quelque sorte comme le tribunal des Canadiens français, qui forment la majorité des justiciables, de nombreux causes entre Britanniques s'y sont aussi réglées. Les documents de ce tribunal ouvrent une fenêtre fascinante sur la vie quotidienne au début du régime anglais, offrant un complément aux renseignements disponibles dans les greffes des notaires. Le fonds se divise en deux séries représentant la production du tribunal selon les lieux de tenue des séances

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Collection Max Bauer

  • CA QUEBEC P93
  • Fonds
  • 1765-1980

Les documents textuels de cette collection offrent une vue d'ensemble du métier d'arpenteur et particulièrement de la famille de l'arpenteur et inspecteur des chemins Louis Guy. Soulignons la présence du document nommant les juges de paix du premier parlement de la province de Québec. Les documents photographiques sont des images des membres de la famille Bauer et de leurs amis. Les documents cartographiques sont constitués de cartes d'arpentage, d'architecture intérieure de maisons d'été et de logements à Montréal. Signalons finalement la présence du plan de l'église Saint-Patrick d'Ottawa

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Collection Charles Phillips

  • CA QUEBEC P148
  • Fonds
  • 1770-1957

Les documents textuels de cette collection comprennent une copie manuscrite du cahier de scrutin de l'élection du quartier ouest de Montréal en 1832 (dont l’original se trouve sous la cote TL19,S41,D24) ainsi qu’une étude détaillée faite par Jacques Viger à la même époque des votes inscrits au cahier de scrutin et qu’il a divisés selon la date et le lieu du scrutin, le nombre d’heure d’ouverture du bureau de vote, le sexe des électeurs, le candidat choisi, le lieu de naissance et le statut de propriétaire ou de locataire des électeurs, le tout accompagné d'un index alphabétique et de courtes notes personnelles; des listes de témoins entendus relativement à l'enquête sur les événements survenus lors de l'élection de 1832 à Montréal; des lettres diverses (1770-1850), destinées à différentes personnes dont les sujets traités touchent les affaires financières, judiciaires et familiales; des documents concernant les travaux de rues (1796-1812), les travaux du pont de la rivière Prud'homme (1799), les permis de tavernes et débits de boissons (1800-1805). Les documents iconographiques et photographiques présentent trois grandes thématiques. La première s'intéresse à la fête des porteurs et crieurs du journal "La Presse" organisée au Parc Belmont aux environs de 1929. Elle montre l'achalandage aux manèges en plus des activités, équipements et membres du personnel de ce parc d'attraction. La deuxième montre les membres des clergés canadien, américain et français entre 1870 et 1880. Parmi les membres importants du clergé, notons le pape Pie IX, Alexandre-Antonin Taché (archevêque de Saint-Boniface), Antoine Racine (évêque de Sherbrooke), Georges Melançon (évêque de Chicoutimi), Louis-François Laflèche (évêque de Trois-Rivières), Jean-Jacques Lartigue (évêque de Montréal), Édouard Fabre (évêque de Montréal) et Ignace Bourget (archevêque de Montréal). Elle recèle aussi des images dont une mosaïque nous montrant la ville de Dorval et ses habitants les plus connus en 1913 et les finissants du collège Saint-Paul de Varennes en 1908. Les documents de cette série ont été créés par quelques-uns des plus importants photographes de l'époque, dont Archambault, Bazinet, Desmarais, Inglis, Laprés et Lavergne, Livernois, Parks. Les documents cartographiques comprennent des plans d'édifices, de construction de ponts, de seigneuries, de résidences à Montréal et dans les environs. Cinq atlas du Canada et un atlas mondial accompagnent le tout

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Collection livres de comptes

  • CA QUEBEC P138
  • Fonds
  • 1780-1874

Les documents textuels de cette collection se composent de trois livres de comptes. Le premier concerne un magasin général de la région de L'Assomption ou de L'Achigan (1780-1786; 280 pages); le deuxième concerne une distillerie située à Montréal (1789-1794; 235 pages); le troisième est celui d'une entreprise commerciale située à Saint-Hyacinthe (1871-1874; 546 pages)

Fonds Famille Dumoulin

  • CA QUEBEC P39
  • Fonds
  • 1784-1937

Ce fonds est composé principalement de correspondance et de copies d'actes notariés concernant les familles Dumoulin et Rieutord de Trois-Rivières, ainsi que de coupures de presse relatives à des personnalités issues de la famille Dumoulin ou à d'autres personnalités, à savoir Némèse Garneau, Hector Champagne et Jacques Bureau, trois politiciens très connus, Lawrence John et Arthur Lawrence Cannon, respectivement juges à la Cour supérieure du Québec et à la Cour suprême du Canada. Ce fonds contient également trois plans dont un sur toile cirée et deux sous formes de "bleus", auxquels est jointe une note d'arpenteur

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