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BAnQ - Trois-Rivières subgrp
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Enregistrements des débats judiciaires

Cette sous-sous-série offre une source intéressante pour l'étude de l'évolution de la langue, telle qu'elle est parlée devant les cours de justice car elle comprend les cassettes des enregistrements des débats lors des auditions

Dossiers ex parte

Cette sous-sous-série regroupe principalement les dossiers de tutelles, de curatelles et les demandes de vérification de testaments

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Dossiers

Cette sous-sous-série comprend un spécimen des dossiers produits

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Documents administratifs

Cette sous-sous-série contient un spécimen des listes de candidats jurés. Ces listes donnent les noms des personnes aptes à être jurés, leur occupation, leur adresse ainsi que leur âge. On y trouve aussi des informations supplémentaires quant aux assignations, taxations, assermentations, etc

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Enregistrements des débats judiciaires

Cette sous-sous-série offre une source d'information intéressante pour l'étude de l'évolution de la langue, telle qu'elle est parlée devant les cours de justice. Elle comprend des enregistrements sonores des débats d'auditions. Selon le calendrier de conservation des tribunaux judiciaires, une prise de spécimen d'une journée d'audition au civil et au criminel doit être effectuée dans chaque palais de justice, et ce, pour la première année de disponibilité des enregistrements sonores ainsi que pour les années se terminant par 1 et 6. Cette sous-sous-série comporte 2 cassettes contenant les auditions d'une journée au criminel en date du 8 octobre 1986

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