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BAnQ - Québec File Jésuites
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Rapport de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, adressé au gouverneur, au sujet des revenus rapportés par les biens des Jésuites

Dans cette lettre, les commissaires répondent au gouverneur, qui veut obtenir un meilleur estimé de la valeur des biens des Jésuites que celui qu'il a obtenu de ladite commission le 20 octobre 1800, qu'ils ne peuvent que se baser sur un aveu de dénombrement envoyé au gouverneur Haldimand par le père Cazeau (Jean-Joseph Casot), le 12 décembre 1781

Rapport de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, adressé au lieutenant-gouverneur du Bas-Canada, Robert Shore Milnes, fait étant des revenus annuels et des terres non concédéesrapportés par les biens des Jésuites, tels qu'estimé par les agents responsables des biens des Jésuites

Les commissaires avertissent le gouverneur que les résultats ne sont pas probablement pas exacts et que ceux-ci ne pourront être obtenus que par la réalisation d'un papier-terrier

Registre des procès-verbaux des réunions de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites (22 juillet 1800 - 18 mai 1813)

Pièce 1- document inséré entre la page couverte et la première feuille dudit registre, décrivant de façon de très suscinte ledit registre. Une mention a été rajoutée au plomb; pièce 2- transcription des procès-verbaux des réunions du 22 juillet 1800 au 18 mai 1813 de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites. Ceux-ci nous permettent de voir les décisions prisent par ladite commission concernant l'administration des biens des Jésuites (p. 9-495); pièce 3- Proclamation de Georges III (12 août 1803), indemnisant William, lord Amherst (William Pitt Amherst), et les représentants de feu Jeffery, lord Amherst, lequel prétendait avoir des droits sur les biens des Jésuites (p. 496-504)

Livre des recettes provenant des biens des Jésuites du district de Québec et des dépenses découlant de son administration (cahier VI)

Ce cahier contient les sommes reçues par l'agent responsable des biens des Jésuites dans le district de Québec pour ladite période. Il est divisé ainsi: Sillery; Saint-Gabriel; Val-Cartier (Valcartier); Notre-Dame-des-Anges; Bélair (Guillaume-Bonhomme); Point-Lévy (Pointe-Lévis); Emplacements en ville (Québec); Lots situés à l'arrière de la «Barracks» (collège des Jésuites de Québec transformé en caserne); Lavacherie (La Vacherie); Domaine de Sillery; Rentes constituées dans Notre-Dame-des-Anges; Moulins et fermes; Déboursés (liste des dépenses de l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec). Grâce à ces différentes listes, on peut connaître les noms des locataires des biens des Jésuites dans le district de Québec, dont ceux s'occupant des moulins et des fermes

Livre des recettes provenant des biens des Jésuites du district de Québec et des dépenses découlant de son administration (cahier X)

Pièce 1- cahier présentant l'état des sommes tirés des biens des Jésuites, pour le district de Québec, à l'agent général de la commission chargée de la confection des cadastres des seigneuries dans le Bas-Canada, [Jean-Baptiste] Varin (25 août 1825 - 5 août 1863); pièce 2- liste de comptes réglés, concernant les habitants des seigneuries de Sillery, Saint-Gabriel, Bélair (Guillaume-Bonhomme) et Notre-Dame-des-Anges (1858 - 1864) (DBC)

Listes des commutations effectuées sur les biens des Jésuites situés dans le district de Québec, contenant la date de la pétition (requête), la date de l'acte de [commutation], le nom du notaire [ayant procédé à la commutation], le nom du pétitionnaire (requérant), le nom de la seigneurie [où la commutation est demandée], le montant de la commutation, le capital du cens et rentes et le montant payé comptant

Pièce 1- liste contenant des commutations effectuées entre le 9 mai 1848 et le 27 juillet 1854; pièce 2- liste contenant des commutations effectuées entre le 9 mai 1848 et le 7 octobre 1854 ; pièce 3- liste (en anglais et divisée différemment: références, nom du requérant, nom du débiteur, date de l'acte, nom du notaire, nom de la seigneurie, capital, rente annuel et arrérages jusqu'au 11 novembre) contenant des commutations effectuées entre le 9 mai 1848 et le 10 juin 1856; pièce 4- liste contenant des commutations effectuées entre le 7 octobre 1854 et le 18 juin 1856. Les informations contenues dans ces listes peuvent se répéter entre elles

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