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Documents financiers de la ville de Longueuil

Cette sous-série témoigne de l'administration financière de la ville de Longueuil, dont le territoire est connu aussi sous le nom de cité de Longueuil de 1920 à 1969. On y retrouve des états financiers et d'autres rapports de nature comptable et financière.

Rôles d'évaluation et de perception

Cette série, la plus importante du fonds, est constituée de rôles d'évaluation et de perception. Conformément à la loi, ces documents riches en information mentionnent les noms et prénoms des propriétaires des biens imposables sur le territoire, leur état civil et leur âge, les noms, leur état et l'âge des autres occupants, et enfin la désignation des biens-fonds imposables et leur valeur. Le classement de la série, tout en respectant l'ordre chronologique, a été établi en fonction du respect des municipalités couvertes par les rôles. Ainsi les documents sont classés selon les sous-séries suivantes : Rôles de la municipalité de paroisse de Saint-Antoine de Longueuil (S6/SS1); Rôles de la municipalité de paroisse de Saint-Joseph de Chambly (S6/SS2); Rôles de la municipalité de village de Chambly-Canton (S6/SS3); Rôles de la municipalité de village de Chambly-Bassin (S6/SS4); Rôles de la municipalité de village de Boucherville (S6/SS5); Rôles de la municipalité de la paroisse de Boucherville (S6/SS6); Rôles de la municipalité de Saint-Lambert (S6/SS7); Rôles de la municipalité de Saint-Hubert (S6/SS8); et Rôles de la municipalité de village de Montréal-Sud (S6/SS9).

Listes des électeurs des districts électoraux de Chambly et de Verchères

Cette sous-série est constituée des documents entourant la révision et la correction, de la manière prescrite par l'<i>Acte sur le cens électoral</i>, des listes des personnes qui auront le droit d'être inscrits comme électeurs. De par leur fonction de notaire, Pierre et Louis-Joseph Émilien Brais ont été nommés par le Gouverneur en conseil de la Chambre des communes comme réviseurs pour les 21 arrondissements de votation du district électoral de Chambly et des 16 arrondissements de votation du district électoral de Verchères. Il est à noter qu'en 1893 les deux districts ont été fusionnés pour devenir le district électoral de Chambly-Verchères. La sous-série contient surtout des listes des électeurs, de la correspondance, des avis, des déclarations solennelles, des listes supplémentaires de «noms à ajouter et corrections à faire» ainsi que des formules de «noms à retrancher», tel que prévu par la loi.

Fonds de la Municipalité du comté de Chambly

  • CA QUEBEC PR002
  • Fonds
  • 1854-1855 et 1877-1971

Le fonds témoigne sommairement des activités de la Municipalité du comté de Chambly, de 1854 à 1855 et de 1877 jusqu'à sa dissolution en 1971. Il témoigne notamment des liens tissés entre les différentes municipalités locales qui la composent. Le fonds contient des procès-verbaux, des rôles d'évaluation, des contrats de vente, des états financiers, des dossiers de vente pour taxes, des relevés de compte, des dossiers d'assistance publique, des dossiers d'homologation de cours d'eau, des dossiers concernant le bureau d'enregistrement, des dossiers de réclamation et de la correspondance.<br><br> <strong>Variantes du titre</strong><br> Corporation du Comté de Chambly ; Corporation municipale du Comté de Chambly.<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>État de conservation</strong><br> Plusieurs documents sont jaunis, secs et friables et présentent des rousseurs. Certains documents ont été pliés ou roulés, leur consultation est impossible avant leur restauration.<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant quelques documents en anglais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la <i>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> La consultation de certains documents est interdite jusqu'à ce qu'ils aient été restaurés.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; Inventaire des registres.<br><br> <strong>Versements complémentaires</strong><br> Aucun autre versement n'est attendu.<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds n'est pas traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.

Municipalité du comté de Chambly

Fonds du Comité intermunicipal de promotion industrielle des Villes de Boucherville, Longueuil, Saint-Bruno et Saint-Hubert (COMSUD)

  • CA QUEBEC PR003
  • Fonds
  • 1973-1976

Le fonds témoigne des activités du COMSUD, de sa création en 1973 à son abolition en 1975. Il est constitué des séries suivantes : 1000 Institutions financières privées ; 2000 Gouvernement fédéral ; 3000 Gouvernement provincial ; 4000 Prospection au Canada et à l'étranger ; 5000 Prospection au Québec ; 6000 Prospection dans la région du COMSUD ; 7000 Régie interne ; 8000 Moyens de promotion ; 9000 Organismes. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des dossiers de prospection, des dossiers de relations diplomatiques, des dossiers de comptabilité, des états financiers, des documents imprimés et de la correspondance.<br><br> <strong>Variantes du titre</strong><br> COMSUD<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom du comité créateur du fonds.<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant quelques documents en anglais, italien, allemand et japonais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la <i>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes<br><br> <strong>Versements complémentaires</strong><br> Aucun autre versement n'est attendu.<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds n'est pas traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.

Comité intermunicipal de promotion industrielle des Villes de Boucherville, Longueuil, Saint-Bruno et Saint-Hubert (COMSUD)

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