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Archival description
BAnQ - Trois-Rivières Québec (Québec : Ville)
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Antoine-Bernard Deblois

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Antoine-Bernard Deblois ainsi qu'un répertoire chronologique. Les minutes sont numérotées de 1 à 1081. De 1830 à 1837, le notaire Deblois a exercé successivement à Sainte-Croix-de-Lotbinière (du 2 juin 1830 au 17 septembre 1831), à Saint-Antoine- de-Tilly (du 10 octobre 1831 au 13 novembre 1831), à Québec (du 10 janvier 1832 au 6 novembre 1832) et à Yamachiche (du 23 novembre 1832 au 30 août 1843). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Fonds du régistraire - ventes de terres et concessions spéciales

  • CA QUEBEC ZA22
  • Fonds
  • 1831-1866

1730 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro A, folio 1 - libro D, folio 223; (1831 à 1843) index #1731 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro D, folio 224 - libro G, folio 145; (1843 à 1850) #1732 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro G, folio 146 - libro L, folio 196; (1850 à 1856) #1733 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro M, folio 1 - libro T, folio 105; (1856 à 1860) #1734 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro T, folio 106 - libro X, folio 215; (1860 à 1862) #1735 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro X, folio 216 - libro Z, folio 243; libro I, folio 1 - libro K, folio 179; (1841 à 1862) index #1736 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro K, folio 203 - libro M, folio 151; (1840 à 1859) #1737 : Ventes de terres et concessions spéciales : libro M, folio 155 - libro P, folio 173; (1859 à 1866)

Louis-Basile David

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Louis-Basile David (1724 pièces numérotées) et deux répertoires originaux pertinents. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (inventaires de biens, testaments), sur les métiers et professions exercés (métiers et professions mentionnés aux contrats), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, seigneur, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Joseph Deguise

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Joseph Deguise ainsi qu'un répertoire onomastique. Les minutes sont numérotées de 1 à 2569. Le premier contrat fut rédigé le 24 septembre 1837 et le second, le 24 octobre 1838. Entre ces deux dates, il n'y a aucun document. De 1837 à 1855, le notaire Defoy a exercé successivement à Québec (du 24 septembre 1837 au 29 avril 1839) et à Saint-Léon-le-Grand (du 18 juin 1839 au 24 décembre 1855). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Joseph Lefebvre

  • CA QUEBEC ZA354
  • Fonds
  • 1838-1851

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Joseph Bolduc

  • CA QUEBEC ZA305
  • Fonds
  • 1839-1841

Joseph Bolduc a pratiqué le notariat à Québec du 30 avril 1839 au 7 octobre 1841

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Olivier-Félix Campeau

  • CA QUEBEC ZA338
  • Fonds
  • 1842-1878

Olivier-Félix Campeau a pratiqué le notariat à Québec du 7 juin 1842 au 12 juillet 1878 Son greffe contient également un plan de moyenne dimension, illustrant de façon détaillée plusieurs lots dans Sainte-Foy, à une échelle de 10 arpents au pouce

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John Johnston

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe du notaire John Johnston (3216 pièces numérotées) et deux (2) répertoires originaux pertinents. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autre, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, cette série constitue, dans un premier temps, une source documentaire intéressante sur le mode de fonctionnement de la société. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Jean-Olivier Brunet

  • CA QUEBEC ZA334
  • Fonds
  • 1843-1858

Jean-Olivier Brunet a pratiqué le notariat à Québec du 3 avril 1843 au 24 février 1844, du 18 janvier au 2 décembre 1848, du 31 janvier 1852 au 15 février 1854, et de 1856 à 1858; il a exerçé également sa profession à Sainte-Catherine-de-Fossambault du 18 juin 1844 au 17 août 1846, à Petite-Rivière-Saint-Charles [ paroisse Saint-Roch] du 2 novembre 1846 au 1er mai 1847, et à Saint-Gilles-de-Lotbinière du 23 juin 1849 au 10 avril 1851. Son greffe contient aussi un acte passé à Saint-Henri le 26 juin 1854

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Félix Bédard

Cette série regroupe 4416 minutes notariales du greffe de Félix Bédard ainsi qu'un répertoire chronologique en 2 volumes. Les minutes sont numérotées de 1 à 23 en 1844; de 1 à 42 en 1845; de 1 à 30 en 1846; de 1 à 149 en 1847; de 1 à 253 en 1848; de 1 à 178 en 1849; de 1 à 145 en 1850; de 1 à 133 en 1851; de 1 à 126 en 1852; et de 1080 à 4511 entre 1854 et 1885. De 1844 à 1885, le notaire Bédard a exercé successivement à Québec (du 7 août 1844 au 27 mars 1845), à Saint-Louis-de-Kamouraska (du 17 février 1846 au 20 août 1846) et à Saint-Pierre-les-Becquets (du 8 septembre 1846 au 14 septembre 1885). Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voir même sur l'évolution de la langue française

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