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Description archivistique
Beauce (Québec : District judiciaire) subgrp
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Rôles

Québec (Province). Cour de circuit (Saint-Joseph-de-Beauce)

Rôles

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

Dossiers de grand format

Cette sous-sous-série comprend les plans qui, à cause de leur format, ne peuvent pas être conservés dans les mêmes boîtes que les dossiers réguliers

Québec (Province). Cour supérieure (Saint-Joseph-de-Beauce)

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