Concession d'une terre située en la seigneurie de Batiscan à l'est de la côte Saint-Paul, no 4 ; par Lewis Foy, commissaire des biens des Jésuites, de la ville de Québec, à Pierre Trépanier, capitaine de milice, de la paroisse Saint-Stanislas-de-Batiscan

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D338
• File
• 1824-1824

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Lettre de Louis Guillet, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières, de Batiscan, à John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, de Québec, sur les modalités de poursuites judiciaires

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D35
• File
• 1846-1846

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Extrait des registres de la juridiction royale des Trois-Rivières, entre Antoine Trottier habitant de la seigneurie de Batiscan, appelant de sentence rendue en la juridiction de Batiscan ; et les Révérends pères Jésuites du Collège de Québec, sur la défense qui lui a été faite de travailler sur une terre qu'il occupe dans la rivière à Veillet

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D366
• File
• 1745-1745

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Proposition déposée par Edward Hale d'assumer les charges d'agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D415
• File
• 1824-1824

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

État des revenus et dépenses de la gestion des biens des Jésuites dans le district des Trois-Rivières pour la période du 1er octobre 1841 au 1er octobre 1842

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS9-D93
• File
• 1842-1842

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

État des revenus et dépenses de la gestion des biens des Jésuites dans le district des Trois-Rivières en 1842

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS9-D94
• File
• 1842-1842

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Lettre de Pierre Vézina, conseil du roi, des Trois-Rivières, à George H. Ryland, secrétaire de la commission des biens des Jésuites, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D101
• File
• 1825-1825

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Lettre de Augustin D. Bostwick, avocat de la ville des Trois-Rivières, à George H. Ryland, secrétaire de la commission des biens des Jésuites, au sujet de poursuites judiciaires

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D108
• File
• 1825-1825

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Commission accordée par John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, de la ville de Québec, à Louis Guillet, comme agent des biens des Jésuites pour la seigneurie de Batiscan dans le district des Trois-Rivières

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D116
• File
• 1826-1826

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts

Compte de recette des cens et rentes et lods et ventes dans la seigneurie de Batiscan ci-devant appartenant à l'ordre des Jésuites pour l'année échue le 11 novembre 1803, rédigé par Joseph Badeaux, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières

• CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS10-D187
• File
• 1804-1804

Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts